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Arbres "sur" le terrain

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Super photographe Env. 900 message Meurthe Et Moselle
bonjour

je continue les questions sur le terrain que j'ai repéré :

j'ai fait un dessin (digne des grands peintres...)



au dessus du terrain, il y a des arbres qui se trouvent sur la butte : une grosse partie de leur tronc et leurs branches se trouve sur le terrain ... mais leur souche n'y est pas ...

en plus, ils sont plein sud

j'ai le droit de couper ce qui dépasse ? je suppose qu'il faut que je me renseigne pour savoir qui est propriétaire de la butte pour faire un deal ?

dites -moi ...
merci
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 900
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Ne coupez pas. Vous n'avez pas le droit de couper ce qui déborde, du moins tant que le propriétaire des arbres ou du terrain sur lequel ils sont plantés ne se ra pas exécuté après une requête en bonne et due forme, voire une injonction.

La première chose à faire c'est de contacter le propriétaire du terrain et de lui demander d'entreprendre l'élagage. Si cela ne marche pas, commencez pas en faire la demande par lettre recommandée ave a.r., et si cela ne marche toujours pas retournez-vous vers un médiateur ou vers une action judiciaire.

Avant cela il faut savoir si ces arbres vous gênent de par leurs branchages qui empiètent sur votre propriété ou s'ils menacent de s'abattre sur le terrain ou la future construction ou encore, si le muret est votre propriété, s'ils ne menacent pas sa destruction.
Ce sera important de faire alors la bonne démarche, à savoir demander l'élagage ou l'abattage et éventuellement de déssouchage.

L'idéal étant toujours un accord amiable !

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60 message Oise
heu,

les arbres sont vraiment inclinés comme sur ton dessin?????

si oui, sache qu'un arbre pousse droit vers le ciel et pas de travers.
S'il est de "travers" c'est qu'il y a du avoir un glissement de terrain alors que l'arbre etait deja grand....

bon s'il n'y a qu'un seul arbre de travers, c'est pas trop grave mais s'ils sont globalement tous de traviolle mefiance.....
Messages : Env. 60
Dept : Oise
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super photographe Env. 900 message Meurthe Et Moselle
il y en a des verticaux mais la plupart sont penchés de cette façon ...

j'avoue que ce que vient de me dire Icare me refroidit pas mal ... y faut vraiment de l'énergie pour construire ...

merci pour vos réponses
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 900
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 1000 message Bas Rhin
bonjour,

comme dit plus haut vous n'avez pas le droit de couper quoique ce soit au dessus de votre terrain

notre terrain était aussi bordé d'arbres penchant et qui dépaissaient chez nous, nous sommes allez voir le propriétaire et après quelques négociations (il était réfractaire au début) les arbres ont été coupé (on s'est chargé de la coupe donc coût nul pour le propriétaire et en échange nous avons gardé le bois)

par contre très important, un écrit pour formaliser les choses, histoire de, on ne sait jamais
Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le samedi 13 avril 2024 à 07h56
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