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Comment se retracter d'un ccmi

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 3.574 fois
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Env. 10 message St Brandan (22)
bonjour.nous avon signé un ccmi sur une base de pass foncier comme financement,apres de nombreux refu de collecteur(fond inssufisant),on a trouver un collecteur assosié a une banque mais le probleme est que cette banque nous demande de l'apport personnel,ce qui n'etai pas prevu a la signature du ccmi.les closes etait qu'on est le pass foncier accepter,qu'on est le doublement du pret a taux zero et le faite quon apportai pas d'apport personnel.
j'en vien a ma question peut on ce retiré du projet maintenan vu que lon a pas d'argent pour l'apport personnel,et si oui je doi fournir quelle document a mon constructeur?un refu de banque(une autre que celle associer a collecteur)vu que le doublement du pret a taux zero nest pu?merci d'avance
Messages : Env. 10
De : St Brandan (22)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir chimere09 ,

Le CCMI est signé depuis combien de temps ?
L'avez vous reçu en RAR ?

Normalement en CCMI le faite de se voir refuser le crédit suffit à se rétracter .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Env. 10 message St Brandan (22)
bonjour merci de me repondre si rapidement.le ccmi a été signer le 10 février 2010 et je l'ai recut en recommander le4 mars 2010.ensuite jai demander a une banque qui navai pu de collecteur de disponible,puis une autre ou notre dossier a ete envoyer au colecteur qui nous a repondu que lon etaient sur liste d'attende depuis pas de nouvelle,et enfin une derniere banque qui eux apparament on 1 colecteur de disponible mais il nous change tout notre plan de financement et nous demande de lapport personnel que l'on a pas.on veut mettre fin a ce projet du coup mais on ne sait pas comment s'y prendre.sur le ccmi etai stipuler que lon devai benificier du doublement du pret a taux 0,du passe foncier,et que lon devais pas apporter dapport.cette derniere notification suffi t'elle a anuler le projet?pour le terrain on a toujour pas signer de compromit mais on serrai interesser a l'acheter pour un autre projet comment peut t'on faire?
ca fait beaucoup de question excuser moi et je me repete un peut!
merci beaucoup de vos reponse
Messages : Env. 10
De : St Brandan (22)
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Env. 10 message St Brandan (22)
je me suis pas encore fait refuser le credit pour l'instant on cherchai un colecteur et le seule quon est trouver est assosié a une banque qui elle nous demande de l'apport.
Messages : Env. 10
De : St Brandan (22)
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Membre sympa Env. 9000 message Orleans (45)
Bonjour Chimère,

Etes vous déjà propriétaire du terrain ? Si ce n'est pas le cas il me semble que votre CCMI n'est pas valable et peut donc être arrété
Picto recompense Membre sympa
Messages : Env. 9000
De : Orleans (45)
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Env. 1000 message Coulounieix-chamiers (24)
oui il me semble même que tant que le compromis de vente pour le terrain n'est pas signé, aucun ccmi n'est valable. Renseigne toi auprès de l'adil de ton département : des juristes spécialisés dans l'habitat sont consultables gratuitement.
Messages : Env. 1000
De : Coulounieix-chamiers (24)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour chimere09 ,

Comme beaucoup de contrats de construction de maison individuelle sont frappé de nulité , le votre doit être annulable comme les autres Blush

A faire étudier , mais pas de raison qu'ils sorte du lot .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Bonjour,

D'après tout ce que j'ai pu apprendre sur ce forum, si CCMI signé avant compromis terrain ==> CCMI peut etre annulé sans pénalité Biggrin
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

pour annuler le CCMI n'importe quel attestation de refus d'une banque suffira.

Citation: ..
.sur le ccmi etai stipuler que lon devai benificier du doublement du pret a taux 0,du passe foncier,et que lon devais pas apporter dapport.cette derniere notification suffi t'elle a anuler le projet?


OUI.

Pour acheter quand même le terrain, pas de soucis puisqu'un terrain n'est pas vendu par un constructeur, aucun lien possible entre les 2.
Par contre, vous devriez signer un compromis pour le reserver ce terrain sinon vous allez vous le faire souffler.

et... faire des simuls pour calculer votre capacité d'emprunt réelle, retourner voir les banques.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Env. 10 message St Brandan (22)
bonjour a tous.merci beaucoup pour vos reponse, je vais envoyer un refu de banque et je vous tien au courant.merci encore a +
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De : St Brandan (22)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
***** a écrit:
Pour acheter quand même le terrain, pas de soucis puisqu'un terrain n'est pas vendu par un constructeur, aucun lien possible entre les 2.
.


Salut elisa ,

Sauf que les maisons de l'avenir ont une socièté interne qui met des options d'achat sur les terrains .

C'est pas eux directement .
Ils ont visiblement trouvé une faille pour ne pas continuer à ce faire piquer les terrains qu'ils trouvent .
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
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Super bloggeur Env. 400 message Sézanne (51)
bonjour a tous ,

normalement , sur le CCMI , il est noté votre financement de façon detaillé......................a partir du moment ou tout le financement change , le contrat est nul................puisque votre nouveau financement n est pas conforme a celui anoté sur votre CCMI.

bien sur votre constructeur vous dira tout le contraire , mais il est bien nul , a vous de vous faire respecter.
Picto recompense Super bloggeur
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De : Sézanne (51)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
philippe29 a écrit:
Sauf que les maisons de l'avenir ont une socièté interne qui met des options d'achat sur les terrains .

C'est pas eux directement .
Ils ont visiblement trouvé une faille pour ne pas continuer à ce faire piquer les terrains qu'ils trouvent .


rhoooo zut alors bon bin... dsl "Chimere09" mon idée n'est pas bonne
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 10 message St Brandan (22)
bonjour tout le monde ,ne vous en faite pas le terrain je les trouver moin meme chez un notaire donc pas de probleme.j'apel mon constructeur auj je vous tien au courant.merci beaucoup
Messages : Env. 10
De : St Brandan (22)
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En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 22h13
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