Retour
Menu utilisateur
Menu

Délai pour dépot du permis de construire

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 6.152 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 300 message Aix (13)
Bonjour,

Je vais signer cette semaine pour un terrain. Lors de cette signature, la date limite pour la signature de l'acte définitif va être indiquée.
Compte tenu du fait que cette date correspond à la date max du dépot de permis + les délais d'acceptation (2 mois) + 2 mois pour le recours des tiers + 1 mois de recours administratif, cela va impliquer que je dépose mon permis au plus tard le 10 Novembre.
Le problème c'est que compte tenu du fait que je ne veux pas passer par un constructeur et veux donc un projet plus compliqué (au niveau du gros oeuvre notamment), je crains que ce délai ne soit juste. (D'autant que je pars en vacances le lendemain de la signature et ne pourrais donc pas faire avancer le dossier pendant 15 jours)
Pensez vous qu'il est possible de demander un délai plus important ? Quel est le délai généralement accordé dans un tel cas ?
Merci à tous,

Julien
Messages : Env. 300
De : Aix (13)
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonsoir,

julien20vt a écrit:Compte tenu du fait que cette date correspond à la date max du dépot de permis + les délais d'acceptation (2 mois) + 2 mois pour le recours des tiers + 1 mois de recours administratif, cela va impliquer que je dépose mon permis au plus tard le 10 Novembre.

j'ai du mal à voir le lien de cause à effet, mais bref passons...

julien20vt a écrit:
Le problème c'est que compte tenu du fait que je ne veux pas passer par un constructeur et veux donc un projet plus compliqué

là aussi d'ailleurs...


après, les dates butoirs incluses dans le compromis, c'est à voir en accord avec le vendeur...
tu peux toujours demander...
mais il est courant d'avoir un délai de 6-8 mois entre le compromis et l'acte authentique

bonne continuation
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 300 message Aix (13)
Désolé si je n'ai pas été clair.

Pour le premier point.
La date butoir de signature de l'acte définitif est prévue le 10 Avril 2011
Si on enlève 2 mois d'instruction du permis + 2 mois de recours des tiers + 1 mois de recours administratif, cela m'oblige à déposer le permis au plus tard le 10 Novembre 2010.

Pour le 2ème point sur la complexité du projet :
- Je veux faire construire une maison en ne passant pas par un constrcuteur mais en passant par des artisans pour utiliser des matériaux autres que parpaing/briques. A priori soit thermibloc soit bois. Dans ma région j'ai du mal à trouver des professionnels sérieux pour monter ce projet
- Le terrain que j'achète, en fait je vais le découper en 2 pour faire une maison sur une partie et revendre l'autre ensuite, mais à l'heure actuelle je n'ai pas encore décidé comment j'allais le découper
- Les banques : J'ai une maison à vendre donc il me faut un pret relai ou équivalent. (En tous cas il faut que je monte le dossier de prêt comme ça, même si ma maison devrait être vendue avant que je n'ai signé l'acte définitif du terrain). Je compte sur l'argent récupéré par la revente d'une partie du terrain pour financer la fin de la construction de ma maison, mais les banques ont du mal à suivre ce raisonnement.

Bref, ce projet est compliqué (et très intéressant) et du coup, n'avoir que 2 mois pour gérer tout ce que je viens de citer me semble court.
Messages : Env. 300
De : Aix (13)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Alors,
tu n'auras pas que 2 mois pour faire tout cela
les devis, recherches d'artisans, recherches de prêt... tout ça, tu peux le faire après que le permis soit déposé...

Bon, c'est sûr, il faudra tout de même avoir une idée du budget avant de déposer le permis, pour être déjà pas mal rassuré quant à la faisabilité de ton projet...
n'hésite pas à demander une rallonge du délai avant la signature de l'acte authentique

est-il spécifié dans le compromis que les recours doivent être purgés?? si oui, c'est vrai que ça fait un peu short comme délai...

Une idée pour les banquiers : peut être peux-tu faire faire une attestation à notaire ou agent immo (une espèce de 'pré-mandat'), comme quoi tu pourrais revendre un bout de ta parcelle pour tel montant (il faudrait aussi avoir une estimation des frais de géomètre)
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 300 message Aix (13)
tarte in, je ne comprends pas comment je peux faire toutes les recherches d'artisans, prêts.. après le dépot du permis sachant que j'ai une clause suspensive sur l'obtention du pret ?
Pour moi c'était forcément :
Accord d'une banque pour le projet financier à mener en parallèle de la dépôt de permis et donc également du chiffrage du projet ?
Dans un achat de maison déjà construite on a seulement quelques jours/semaines pour attester auprès du notaire qu'on a les financements, je pensais que c'était pareil dans le cas de l'achat d'un terrain à bâtir, j'avais tort ?
Messages : Env. 300
De : Aix (13)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Mais non, tu n'as pas quelques semaines pour donner un accord de prêt au banquier...
heureusement!
sinon, tu serais bon pour rester éveiller jour et nuit pendant 2 mois

La construction n'a rien à voir avec l'achat d'une maison!


Nous,par exemple, pour le compromis, le notaire nous avait demandé unesimulation de plan de financement juste pour montrer qu'on pouvaitacheter le terrain et y faire construire une maison, je dis bien "une"maison quelconque (genre 1er prix)
On devait ensuite fournir un accord de principe d'une banque quelques mois plus tard (3-4 mois plus tard il me semble - et ce peut être un accord d'une banque tout autre que celle que tu prendras finalement)

Il faut donc évidemment que tu fasses un 1er ptit tour des banques pour connaître à peu près le budget dont tu peux disposer
après, tu fais tes plans, tu fais quelques devis pour voir si ça rentre dans ton enveloppe
tu déposes ton permis
ensuite, tu finalises des devis pour arriver à un montant bien défini pour pouvoir faire ton dossier de prêt


Bon courage dans cette formidable aventure
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 300 message Aix (13)
Merci ce que tu me dis est rassurant car je te confirme, depuis que mon offre d'achat a été validée il y a une dizaine de jours, je ne dors plus et passe mon temps à bosser sur le projet, mais en plein mois d'aout difficile d'avoir les bons interlocuteurs (ma banquière est en vacances jusqu'à la fin du mois).

En tous cas, projet passionnant, j'espère que je vais pouvoir le monter comme je le souhaite ce serait le top !
Messages : Env. 300
De : Aix (13)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 2000 message Nantes (44)
Pour nous c'était pareil, on a eu 6 mois pour tout également...
Mais impossible de respecter les délais...
Deux mois pour banques, trouver les artisans, faire faire les devis, plan, modifier les plans, modifier les devis comparer les devis.. ... ...
C'est vraiment dur a respecter..
Mais j'ai abandonné les recours au tiers car j'avais 3 mois de retard.. Je voulais pas poser le permis sans être sur niveau finance et plan.

Si vous faite tout 6/8 mois ca risque d'être dur de respecter les délais.
VENEZ VISITEZ MON PROJET:
http://davycasa.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 13h58
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir