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Assurance dommage ouvrage après démarrage chantier ?

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Env. 100 message Moselle
bonjour

est-il possible de souscrire une dommage ouvrage après démarrage de chantier ??? je suis pas sur que les assureurs l'acceptent, mais peut-être qu'en "oubliant" de préciser que la maçonnere est quasi finie...
non pas que j'ai oublié de faire les démarches (enfin si quand même un peu...), mais les assureurs que j'ai contactés m'ont tous demandés une copie de des devis acceptés des artisans et leur assurance décénnale... OK, mais comment faire quand, au démarrage du chantier, tous les artisans n'ont pas encore été choisis (ex. enduit extérieur, carrelage, etc...) ???

je suis preneur de toute info, expérience, etc...
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour,

est-ce que tu fais tout faire??
si tu ne gardes ne serait-ce que les faïences/carrelages, les assurances ne voudront pas t'assurer...


Sinon : est-ce que tu as prévu le budget pour??
car prendre l'ADO hors CCMI, ça coûte les yeux de la tête ...
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
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Env. 100 message Moselle
tarte in a écrit:Bonjour,

est-ce que tu fais tout faire??
si tu ne gardes ne serait-ce que les faïences/carrelages, les assurances ne voudront pas t'assurer...


Sinon : est-ce que tu as prévu le budget pour??
car prendre l'ADO hors CCMI, ça coûte les yeux de la tête ...


je me suis seulement gardé le plancher à l'étage... je vais voir si ça va passer

niveau budget, prévu même si je m'en passerai bien. Après renseignements, il faut compter 5 à 6000€ chez les assurerus que j'ai contacté
pour info, je passe par un archi, donc pas de CCMMI
Messages : Env. 100
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Loire Atlantique
azerty5711 a écrit:bonjour

est-il possible de souscrire une dommage ouvrage après démarrage de chantier ??? je suis pas sur que les assureurs l'acceptent, mais peut-être qu'en "oubliant" de préciser que la maçonnere est quasi finie...
non pas que j'ai oublié de faire les démarches (enfin si quand même un peu...), mais les assureurs que j'ai contactés m'ont tous demandés une copie de des devis acceptés des artisans et leur assurance décénnale... OK, mais comment faire quand, au démarrage du chantier, tous les artisans n'ont pas encore été choisis (ex. enduit extérieur, carrelage, etc...) ???

je suis preneur de toute info, expérience, etc...


Bonjour,

Apres le démarrage du chantier me semble trop tard pour souscrire une DO. L'assureur que j'ai trouvé envoie un expert sur place pour vérifier le terrain, l'environnement et examine un dossier avant de valider l'assurance. Il faut avoir des devis pour savoir dans quoi tu t'engages meme si ce n'est pas exactement ce qui sera réalisé. Les devis permettent aussi à l'assureur de te faire un prix en fonction du cout de la maison (c'est comme une assurance voiture le cout varie suivant la voiture".

Bon courage
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 16 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Val D Oise
Bonjour,

Je suis dans la même situation que vous actuellement : 
Architecte /mission complète (enfin presque sans peintures faïence parquet), tous les artisans n'avaient pas été choisis au démarrage du chantier (commencé depuis 3 mois). 

Peut-on encore souscrire à la DO? Et d'ailleurs "doit-on" le faire?
La loi le dit soit-disant, mais les pénalités ne s'appliquent pas aux particuliers qui font construire leur propre maison, alors... 

Qu'avez-vous fait finalement?
Merci beaucoup
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Bouloc (31)
Bonsoir, nous étions dans le même cas de figure que vous (mission complète d'architecte) . Nous avons pris l'assurance dommage ouvrage quelques mois après la fin des travaux dans l'optique de la revente de notre maison . En effet , si vous n'avez pas cette assurance et que vous revendez votre maison et qu'il arrive quelques choses , les nouveaux propriétaires pourront se retourner contre vous et demander réparation . Et cela même si vous avez toutes les assurances décennales des différents artisans , vous allez devoir avancer les frais et vous retourner contre l'artisan . Nous avons activé cette assurance pour un problème de poste de relevage et cela s'est très passe . Je pense que pour le coup , nous avons gagné du temps . Par contre , bon courage et beaucoup de patience pour fournir tous les documents nécessaires , même si nous avions tout en notre possession. Le mieux aurait été de la prendre via l'architecte , mais a l'époque nous n'avions pas trouve nécessaire d'y souscrire . Nous sommes passés via un mandataire pour avoir un prix intéressant.
Messages : Env. 10
De : Bouloc (31)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Normalement, une assurance DO n'est valable que lorsqu'elle est souscrite AVANT le démarrage des travaux.

Et pour mon cas, de ce fait, avec archi/mission complete MOE, le dossier DO n'a pas pu être finalisé avant le démarrage (ou alors il fallait repousser le démarrage du chantier), donc, finalement on n'en a pas pris.
(accessoirement, ça fait des économies aussi).

Car
l'assurance DO est obligatoire légalement, (dans tous les cas de construction), mais dans le cas de chantier de construction de maison individuelle pour soi-même, ET avec MOE, il n'y a pas de contrainte légale....

En cas de revente : si pas de DO, bin tant pis... (il y a les décennales malgré tout, même si le maitre d'ouvrage a aussi une responsabilité - ... ).
Et Si il y a des problèmes de construction, il ne vaut mieux pas revendre.... pas tout de suite....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 10 message Bouloc (31)
Bonjour, je confirme que nous ne l'avons souscrite qu'après réception de la maison ( 6 mois après ) . Et qu'elle est bien active !
Ayant construit dans la Haute-Garonne , avec un sol très argileux , on ne sait jamais .... Toujours dans l'idée de revendre cette maison...
Car pour le reste , nous avons été extrêmement content de notre construction avec un très bon suivi par un maitre d'œuvre compétent .
Bonne journée
Messages : Env. 10
De : Bouloc (31)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Biggrin si il y a une règle, alors il y a forcément les exceptions...
Picto recompense Membre super utile
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De : Wadirum (44)
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Nouvel Aviseur Env. 20 message Val D Oise
J'ai eu la MAF (Mutuelle des Architectes Français) et ils peuvent encore prendre le dossier. Ce qui ne m'étonne qu'à moitié : même si légalement il faut le faire avant le démarrage, tant qu'il y a de l'argent à prendre... 1,7% du cout des travaux (frais d'archi compris). C'est honnête mais je peux peut-être trouver mieux.
Merci en tous cas pour vos témoignages.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
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En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 21h05
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