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Erreur du constructeur sur la notice descriptive

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 4.019 fois
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Non connecté actuellement nirvana
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
De : Sezanne (51)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 16/12/2010 à 22h56 | erreur du constructeur sur la notice descriptive Répondre en citant
bonjours a toutes et a tous je suis nouveau sur ce forum ,nous sommes entrain de faire construire dans la marne, le chantier vient de commencer(fin novembre pour l'instant seul le terrassement et les fondations sont effectuées a l'arrêt depuis avec le temps froid actuellement.
le pavillon est sur sous sol sur l'ensemble de la maison de 100 m2 habitable.
nous nous sommes rendu comptes il y a quelques jours en relisant la notice descriptive que la dalle du sous sol était compris(coché dans la case compris dans le prix).
je me renseigne auprès de mon constructeur qui me dit non ce n'est pas compris dans le prix ,la dalle est a votre charge me répond il.je lui dit de bien regarder le descriptif il me dit que c'est le dessinateur qui a rédiger la notice qui s'est trompé.
moi je lui repond que vu que la case est coché erreur ou pas il devrait logiquement l'effectuer sans supplément pour nous .
voila ce qu'il me propose
de me faire la dalle a prix coûtant (27 euros le m2) soit 2700 euros a débourser et lui cela ne lui coûte rien
de payer la moitié d'une toupies de bétons c'est a dire 500 euros et c'est moi qui fait la dalle comme un grand.

tout ce passait bien entre eux et nous jusque maintenant j'ai peur que si j'insiste il veuille récupérer son argent autrement en tirant sur d'autre choses du chantier a venir.
je ne sais plus comment faire j'aurais besoin de conseils merci d'avance de votre aide .
Vous ne surveillez pas
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Non connecté actuellement Tournesol


Messages : Env. 10000
Dept : 27
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 16/12/2010 à 23h06 Répondre en citant
Bonjour

Quel type de contrat ? CCMI ?
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De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"
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Non connecté actuellement stephplr77


Messages : Env. 20000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 8 ans
Message Le 16/12/2010 à 23h11 Répondre en citant
le prix est ferme et définitif et le contrat doit être respécté. si le dessinateur s'est trompé, cela ne te regarde pas. ne pars pas dans ses combines à deux balles...

penses à vérifier auprès de la mairie que la DROC (déclaration ouverture de chaniter) a été déposée, sinon fais le.
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mes propos le sont à titre personnel, je le précise afin d'éviter toute confusion
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Non connecté actuellement nirvana
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
De : Sezanne (51)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 16/12/2010 à 23h52 | erreur du constructeur sur la notice descriptive Répondre en citant
bonsoir a vous et merci pour vos reponse
oui c'est un CCMI et pour l'ouverture de chantier elle est effectué normalement le constructeur devait le faire je n'ai pas de nouvelle de la mairie .
ce n'est pas evidant ils me font culpabiliser en me disant que c'est une grosse erreur du dessinateur et qu'ils peuvent prouver avec la premiere notice descriptive que ce n'est pas compris.mais moi je ne vois rien.
dommage ils ont l'air serieux pourtant .je n'ai que de bons echo sur eux.
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Non connecté actuellement ggrange Invité



Message Le 17/12/2010 à 00h06 | Re: erreur du constructeur sur la notice descriptive Répondre en citant
nirvana a écrit:bonsoir a vous et merci pour vos reponse
oui c'est un CCMI et pour l'ouverture de chantier elle est effectué normalement le constructeur devait le faire je n'ai pas de nouvelle de la mairie .
ce n'est pas évident ils me font culpabiliser en me disant que c'est une grosse erreur du dessinateur et qu'ils peuvent prouver avec la premiere notice descriptive que ce n'est pas compris.mais moi je ne vois rien.
dommage ils ont l'air sérieux pourtant .je n'ai que de bons echo sur eux.


Petite "mésaventure" arrivé aussi a nous avec notre constructeur
Nous avons tenu et n'avons rien payé.
Ce n'est pas a vous (nous) de payer pour les erreurs de ses employés.

Par contre attendez vous a des tensions dans vos relations voir a ce qu'il fasse trainer le chantier jusqu'au délais max pour vous livrer la maison.
Nous avons gagné 1500 euros mais la maison nous à été livré 2 mois + tard (mais dans le délais prévu donc pas de pénalité de retard)
Total 2 mois de loyer en + (=1500 euros en +)

Bilan une ambiance dégradée et de grosses tensions avec le constructeur (mais heureusement pas avec le chef de chantier).

D'ailleurs c'est pour cela que j'ai arrêté le récit de la construction car mon constructeur suivait lui aussi ce récit.

A vous de voir

PS Par principe je ne lâcherais pas et si c'était a refaire je le referais mais faite le en connaissance des risques.

Bonne continuation dans votre projet

Guillaume
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Non connecté actuellement stephplr77


Messages : Env. 20000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 8 ans
Message Le 17/12/2010 à 00h29 | Re: erreur du constructeur sur la notice descriptive Répondre en citant
nirvana a écrit:bonsoir a vous et merci pour vos reponse
oui c'est un CCMI et pour l'ouverture de chantier elle est effectué normalement le constructeur devait le faire je n'ai pas de nouvelle de la mairie .

vas en mairie vérifier et faire la déclaration toi même

ce n'est pas evidant ils me font culpabiliser en me disant que c'est une grosse erreur du dessinateur et qu'ils peuvent prouver avec la premiere notice descriptive que ce n'est pas compris.mais moi je ne vois rien.
dommage ils ont l'air serieux pourtant .je n'ai que de bons echo sur eux.

si cela avait été dans l'autre sens, ils auraient indiqué que seul le contrat signé est valable

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Non connecté actuellement Julie


Messages : Env. 3000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 17/12/2010 à 07h57 Répondre en citant
Faut rien lâcher, si tu veux des conseils et de l'aide, adhères à l'AAMOI


Julie
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Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3607.php
AAMOI adh 2767
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Non connecté actuellement donnio57

Faux membre présumé

Messages : Env. 200
Dept : 57
Ancienneté : + de 6 ans
Message Le 17/12/2010 à 08h36 Répondre en citant
Bonjour, vous avez signé un ccmi, le constructeur vous doit une maison conforme a la notice, attention bien verifiez que sur les plans de la construction, il n'est pas stipulé dalle à charge client. Les plans prévale sur la notice.
Vous avez surement fait une mise au point avant le démarrage chantier comment se fait t il qu'il ne vous en pas parler ?
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Non connecté actuellement lunik

Messages : Env. 2000
Dept : 13
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 17/12/2010 à 10h57 Répondre en citant
donnio57 a écrit:Bonjour, vous avez signé un ccmi, le constructeur vous doit une maison conforme a la notice, attention bien verifiez que sur les plans de la construction, il n'est pas stipulé dalle à charge client. Les plans prévale sur la notice.
Vous avez surement fait une mise au point avant le démarrage chantier comment se fait t il qu'il ne vous en pas parler ?


non je ne suis pas d'accord la notice est prioritaire par rapport aux plans !!!
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Non connecté actuellement labricot Invité



Message Le 17/12/2010 à 11h09 Répondre en citant
+1 avec LUNIK
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Non connecté actuellement ggrange Invité



Message Le 17/12/2010 à 11h28 Répondre en citant
lunik a écrit:
donnio57 a écrit:Bonjour, vous avez signé un ccmi, le constructeur vous doit une maison conforme a la notice, attention bien verifiez que sur les plans de la construction, il n'est pas stipulé dalle à charge client. Les plans prévale sur la notice.
Vous avez surement fait une mise au point avant le démarrage chantier comment se fait t il qu'il ne vous en pas parler ?


non je ne suis pas d'accord la notice est prioritaire par rapport aux plans !!!


Je n'ai pas de réponse sure et certaine mais j'ai tout de même un gros doute sur cette affirmation

En effet les plans sont joint à la demande de PC
Quid de plan non respecter sous prétexte de notice descriptive différente ?

Idem est annexé au PC le descriptif des matériaux utilisé (type d'enduit, couleur, type de menuiserie, type de couverture)
Quid du descriptif non respecter sous prétexte de notice descriptive différente ?

Faudrait il faire une demande de modif du PC???Merci de m'eclairer sur ce point.

Guillaume
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Non connecté actuellement elisa21


Messages : Env. 40000
De : 2 X Cote D'or = 42 ! (21)
Ancienneté : + de 7 ans
Message Le 17/12/2010 à 11h29 | Re: erreur du constructeur sur la notice descriptive Répondre en citant
Bonjour,

nirvana a écrit:...pour l'ouverture de chantier elle est effectué normalement le constructeur devait le faire je n'ai pas de nouvelle de la mairie .
.


NON, ce n'est pas au cst de la faire, c'est à toi. Et s'ils ne l'ont pas fait, ils risquent de la déposer... au printemps vas en mairie.


DOC : Déclaration d'ouverture de chantier. Déclaration par le titulaire d'un permis de construire ou d'aménager à déposer en trois exemplaires à la mairie du lieu du projet. Encore appelée improprement la DROC (déclaration réglementaire d'ouverture de chantier).
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Non connecté actuellement Tournesol


Messages : Env. 10000
Dept : 27
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 17/12/2010 à 12h05 Répondre en citant
lunik a écrit:
donnio57 a écrit:Bonjour, vous avez signé un ccmi, le constructeur vous doit une maison conforme a la notice, attention bien verifiez que sur les plans de la construction, il n'est pas stipulé dalle à charge client. Les plans prévale sur la notice.
Vous avez surement fait une mise au point avant le démarrage chantier comment se fait t il qu'il ne vous en pas parler ?


non je ne suis pas d'accord la notice est prioritaire par rapport aux plans !!!


C'est exact.
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Non connecté actuellement jpaul

Messages : Env. 10000
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 8 ans
Message Le 17/12/2010 à 14h30 Répondre en citant
Le constructeur peut dire que c'est la femme de ménage qui a rédigé la notice, ce n'est pas votre problème, vous avez signé dalle du sous sol comprise , il fait la dalle ...
Concernant le permis de construire , la dalle du sous sol n'a rien avec le PC.
C'est de la responsabilité du constructeur d'avoir une notice descriptive et des plans concordants , faut être nul pour avoir ce genre d'erreurs.
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Maître d'oeuvre - CSPS
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Non connecté actuellement nirvana
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
De : Sezanne (51)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 17/12/2010 à 20h49 | erreur du constructeur sur la notice descriptive Répondre en citant
bonsoir a tous je tiens a vous remercier pour tout vos éclaircissements j'ai vu le maire de ma futur commune aujourd'hui il m'a confirmé que les papier de d'ouverture de chantier ont été fait en bonne et du forme.
pour ce qui est des plans il est stipulé simplement que les murets et la grille avaloire du sous sol n'est pas comprise.sinon rien d'autre.j'hesite encore a aller au clash avec le constructeur.encore merci.
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