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Problème avec le construteur ATM au Pontet

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Env. 10 message Le Pontet (84)
Bonjour à toutes et à tous,

Voilà, au mois de mars 2010, nous décidons de nous lancer dans la construction d'une maison, et notre choix s'est arrêté avec le constructeur ATM au Pontet (84130). Le commerciale HXX Mxx (très sympathique de prime abord), nous explique leur projet sur la commune de Sorgues (un lotissement de 37 habitations), comme tout commercial c'est ATM les meilleurs, ils sont fiables , ils font des maisons de qualité......etc. Donc nous choisissons la parcelle de terrain (au départ c'était un terrain où il y avait des containers à poubelles collé au terrain, nous ne voulions pas de poubelles à côté de la maison, et Hx Mx nous propose un autre terrain sans poubelles à proximité toujours dans le même lotissement) Ok nous signons la réservation du terrain et le contrat de construction au mois d'avril 2010. Juin 2010 nous avons l'accord du crédit auprès du Crédit Immobillier de France. Novembre 2010 nous passons devant le Notaire (Notaire recommandé par ATM), ce Notaire nous indique avoir reçu les fonds pour le terrain par le biais du Crédit Immobilier de France (sans que l'on soit au courant ni avoir demandé l'accord pour le déblocage des fonds) mais ce n'est pas grave, car nous étions tout exité de signer l'achat du terrain afin que les travaux puissent commencer.
1er semaine de Décembre 2010 nous avons rdv avec le conducteur des travaux au siège d'ATM à Avignon. Et là qu'est-ce qu'on apprend ! la couleur de la façade est non seulement imposé, mais en plus déjà choisi à notre place, sans nous demander notre avis!!! il nous dit que chaque maison est numéroté avec un n° qui correspond à une couleur. Je lui pose la question à savoir qui a décidé à notre place ? réponse : la commune de Sorgues en concertation avec ATM !, d'accord, 1er point négatif, nous regardons plus préçisément le plan, et là, devant le terrain de notre future maison un local à poubelle !! (chose que nous ne voulions pas au départ et qui n'y étaient pas) Trop c'est trop, j'arrête la discution, et je prends rdv avec le commercial Hx Mx. Après âpre discution avec lui (ce n'était plus le commercial sympathique, étant donné que nous avions signé tous les papiers et payé le terrain) il me fait savoir qu'il allait voir avec le directeur d'ATM et les architectes si il y avait une solution concernant la couleur de la façade et le local à poubelle. 1er semaine de Janvier 2011, il m'appelle pour me dire que : la couleur de la façade sera celle qui a été choisi par son responsable, et que le local à poubelle a été décidé de leur emplacement par les éboueurs ! Donc je lui pose la question (avec énervement) : il n' y a donc rien à faire ? Je suis le client, je suis celui qui va s'endetter pendant 30 ans et c'est ATM qui prends des décisions sans me concerter? Donc le monde à l'envers !!! Sa réponse : Oui, mais si je devais informé chaque propriétaire on ne sans sort plus !!! Bref, la pression monte de colère (car je me retrouve à discuter avec un mur, car aucune réponse ou solution de faite par le commercial)
Là je voudrais TOUT arrêté avec ce constructeur (les problèmes commencent même avant la pose de la 1ère pierre) la construction devrait démarrer fin Janvier 2011.
Je voudrais avoir, svp, si j'ais la possibilité de casser le contrat et quels sont les conditions, les frais......

Merci, par avance, à toutes et à tous, pour vos réponses et votre aide (à savoir si il y a d'autres cas comme le mien)

Cdlt
Messages : Env. 10
De : Le Pontet (84)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir loukcha ,

Quel type de contrat avez vous ?
VEFA / CCMI ou ???????

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Le Pontet (84)
Bonjour,

J'ais le contrat de construction maison individuelle + le permis de construire accordé par la mairie de Sorgues, je les ais lu et relu, et sur aucune, il y a de stipulé comme quoi la couleur de la façade est imposé (il y a simplement écrit que la couleur des volets seraient sur un ton pastel), mais le plus qui m'embête, c'est d'avoir les poubelles en face de la maison, chose, qui à la signature du contrat n'y étaient pas.

merci, par avance
Messages : Env. 10
De : Le Pontet (84)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 300 message Vaucluse
loukcha a écrit:Bonjour,

J'ais le contrat de construction maison individuelle + le permis de construire accordé par la mairie de Sorgues, je les ais lu et relu, et sur aucune, il y a de stipulé comme quoi la couleur de la façade est imposé (il y a simplement écrit que la couleur des volets seraient sur un ton pastel), mais le plus qui m'embête, c'est d'avoir les poubelles en face de la maison, chose, qui à la signature du contrat n'y étaient pas.

merci, par avance

Bonsoir,
La question est:Quel type de contrat avez-vous signé avec cette société???
Une fois la précison apportée,il pourra vous être donné une réponse précise!
Cdlt
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
Messages : Env. 300
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 300 message Vaucluse
loukcha a écrit:Bonjour,

J'ais le contrat de construction maison individuelle + le permis de construire accordé par la mairie de Sorgues, je les ais lu et relu, et sur aucune, il y a de stipulé comme quoi la couleur de la façade est imposé (il y a simplement écrit que la couleur des volets seraient sur un ton pastel), mais le plus qui m'embête, c'est d'avoir les poubelles en face de la maison, chose, qui à la signature du contrat n'y étaient pas.

merci, par avance

Autant pour moi,je n'avais pas vu votre réponse désoléedonc CCMI.Ce contrat l'avez-vous reçu en RAR,c'est une première piste.
Cdlt
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
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Messages : Env. 300
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Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Le Pontet (84)
Bonjour,

Oui, j'ais reçu le CCMI en RAR.
Messages : Env. 10
De : Le Pontet (84)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 300 message Vaucluse
loukcha a écrit:Bonjour,

Oui, j'ais reçu le CCMI en RAR.

Bonsoir,
Avez-vous en mains les garanties (DO,garantie de livraison) et le délai maximum pour l'obtention de ces garanties est-il atteint???nouvelle piste....
Cdlt
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
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Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Le Pontet (84)
Non, car j'ais pour l'instant refusé de débloquer les fonds pour ces assurances (DO,...etc), car normalement ils devraient attaquer la construction fin de ce mois. Là j'ais RDV avec le responsable de chez ATM, mercredi soir, pour avoir confirmation de ce que m'a dit le commercial, ou alors, aurait-il une solution alternative à mon souçis. de là, j'aviserais, car au jour d'aujourd'hui, je ne suis plus du tout partant pour cette maison (benne à poubelle installé devant la maison de l'autre côté du trottoir + couleur de la façade imposé et choisis par avance par leur soin).

D'où mon problème, à savoir si j'ais une solution, est-ce que je suis dans mes droit...etc


Merci, par avance
Messages : Env. 10
De : Le Pontet (84)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 300 message Vaucluse
loukcha a écrit:Non, car j'ais pour l'instant refusé de débloquer les fonds pour ces assurances (DO,...etc), car normalement ils devraient attaquer la construction fin de ce mois. Là j'ais RDV avec le responsable de chez ATM, mercredi soir, pour avoir confirmation de ce que m'a dit le commercial, ou alors, aurait-il une solution alternative à mon souçis. de là, j'aviserais, car au jour d'aujourd'hui, je ne suis plus du tout partant pour cette maison (benne à poubelle installé devant la maison de l'autre côté du trottoir + couleur de la façade imposé et choisis par avance par leur soin).

D'où mon problème, à savoir si j'ais une solution, est-ce que je suis dans mes droit...etc


Merci, par avance

Un CCMI est un contrat comportant des conditions suspensives avec un délai maximum, fixé au préalable par les deux parties,pour les réaliser(PC,prêt,obtention des garanties,acquisition du terrain et j'en oublie certainement).Donc si au terme de ce délai une seule de ces conditions suspensives n'est pas réalisée,le contrat est caduc et la somme déjà versée doit être restituée.La piste que je vous indique consiste à regarder votre contrat attentivement et bien relire les paragraphes,surtout partie délai fixé pour la levée des conditions suspensives.Les vôtres sont probablement levées(obtention du PC,acquisition du terrain ou promesse de vente,le prêt)mais celles de votre cst le sont-elles et le délai imparti est-il atteint le concernant.Relisez votre contrat à tête reposée et mon dernier conseil:prenez le temps de lire tout ce qui se dit sur ce forum(très instructif)et adhérez à l'AAMOI.
Cdlt
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
Messages : Env. 300
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
date compromis terrain ??
date signature ccmi ??
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
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Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

+1 avec lunik : une autre piste peut-être ...
Citation: nous signons la réservation du terrain et le contrat de construction au mois d'avril 2010
il faut les dates exactes.

autre idée : quand vous avez reçu le CCMI en LR+AR il était complet ? avec les plans, le descriptif détaillé... ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 20 message Sorgues (84)
loukcha a écrit:Bonjour à toutes et à tous,

Voilà, au mois de mars 2010, nous décidons de nous lancer dans la construction d'une maison, et notre choix s'est arrêté avec le constructeur ATM au Pontet (84130). Le commerciale HXX Mxx (très sympathique de prime abord), nous explique leur projet sur la commune de Sorgues (un lotissement de 37 habitations), comme tout commercial c'est ATM les meilleurs, ils sont fiables , ils font des maisons de qualité......etc. Donc nous choisissons la parcelle de terrain (au départ c'était un terrain où il y avait des containers à poubelles collé au terrain, nous ne voulions pas de poubelles à côté de la maison, et Hx Mx nous propose un autre terrain sans poubelles à proximité toujours dans le même lotissement) Ok nous signons la réservation du terrain et le contrat de construction au mois d'avril 2010. Juin 2010 nous avons l'accord du crédit auprès du Crédit Immobillier de France. Novembre 2010 nous passons devant le Notaire (Notaire recommandé par ATM), ce Notaire nous indique avoir reçu les fonds pour le terrain par le biais du Crédit Immobilier de France (sans que l'on soit au courant ni avoir demandé l'accord pour le déblocage des fonds) mais ce n'est pas grave, car nous étions tout exité de signer l'achat du terrain afin que les travaux puissent commencer.
1er semaine de Décembre 2010 nous avons rdv avec le conducteur des travaux au siège d'ATM à Avignon. Et là qu'est-ce qu'on apprend ! la couleur de la façade est non seulement imposé, mais en plus déjà choisi à notre place, sans nous demander notre avis!!! il nous dit que chaque maison est numéroté avec un n° qui correspond à une couleur. Je lui pose la question à savoir qui a décidé à notre place ? réponse : la commune de Sorgues en concertation avec ATM !, d'accord, 1er point négatif, nous regardons plus préçisément le plan, et là, devant le terrain de notre future maison un local à poubelle !! (chose que nous ne voulions pas au départ et qui n'y étaient pas) Trop c'est trop, j'arrête la discution, et je prends rdv avec le commercial Hx Mx. Après âpre discution avec lui (ce n'était plus le commercial sympathique, étant donné que nous avions signé tous les papiers et payé le terrain) il me fait savoir qu'il allait voir avec le directeur d'ATM et les architectes si il y avait une solution concernant la couleur de la façade et le local à poubelle. 1er semaine de Janvier 2011, il m'appelle pour me dire que : la couleur de la façade sera celle qui a été choisi par son responsable, et que le local à poubelle a été décidé de leur emplacement par les éboueurs ! Donc je lui pose la question (avec énervement) : il n' y a donc rien à faire ? Je suis le client, je suis celui qui va s'endetter pendant 30 ans et c'est ATM qui prends des décisions sans me concerter? Donc le monde à l'envers !!! Sa réponse : Oui, mais si je devais informé chaque propriétaire on ne sans sort plus !!! Bref, la pression monte de colère (car je me retrouve à discuter avec un mur, car aucune réponse ou solution de faite par le commercial)
Là je voudrais TOUT arrêté avec ce constructeur (les problèmes commencent même avant la pose de la 1ère pierre) la construction devrait démarrer fin Janvier 2011.
Je voudrais avoir, svp, si j'ais la possibilité de casser le contrat et quels sont les conditions, les frais......

Merci, par avance, à toutes et à tous, pour vos réponses et votre aide (à savoir si il y a d'autres cas comme le mien)

Cdlt



Bonjour, je construis moi aussi sur ce lotissement. Apparemment on a le même commercial. Honnêtement, pour l'instant tout se passe bien avec lui, comme prévu. Cependant, je vois qu'on à tous le même souci de façades imposées, qui je pense n'est pas tout à fait légal. Je peu comprendre qu'on est un choix sur quelques couleurs imposées pour une meilleure harmonie du lotissement, mais de là à choisir la couleur à notre place, sans même nous prévenir, c'est un peu limite. D'autant plus que sur le descriptif, il est noté ... ravalement extérieur... ..., monocouche avec une finition suivant choix . Il n'est aucunement préciser une couleur. Je viens de contacter le notaire en question, puisque c'est lui qui constitue le syndic, et il s'est complètement déchargé en me renvoyant vers le constructeur. .. Donc que faire ? j'ai rencontré un voisin qui à le même souci, et à qui cela ne plait vraiment pas !

Alors que faire ?
Est ce qu'ils ont le droit de nous l'imposer ?
Messages : Env. 20
De : Sorgues (84)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Vous n'avez pas répondu à une des questions : de quelle nature est la "réservation" dont vous parlez. Promesse de vente, compromis de vente, simple réservation ?

Par ailleurs, il semble que le constructeur est vendu terrain + maison ce qui imposerait, sous peine de nullité du contrat, une VEFA.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message Sorgues (84)
... c'est ça le constructeur/lotisseur, a acheté un terrain de plusieurs hectares, et l'a divisé en 37 lots. Donc vente de maison + terrain ...
Messages : Env. 20
De : Sorgues (84)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Le contrat est donc déjà mal parti

Mais ça ne répond toujours pas à la première question : De quelle nature est la "réservation" rapportée. Promesse de vente, compromis de vente, simple réservation de gré à gré ?
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 19 ans
En cache depuis le samedi 23 mars 2024 à 03h07
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