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Quel type de contrat (CCMI, CMO) pour 1 MOB ?

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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
bjour,

nous allons faire construire 1 mob d'ici qques mois, et sommes à l'étape du contrat : ns avons notre cstavec qui nous avons déjà pas mal bossé (sur les plans notamment) et depuis peu, sur le type de contrat

je veux me "blinder" et souhaitais naturellement faire 1 CCMI, sauf que mon cst n'a que la partie de l'ossature bois et supervisera le reste du chantier (1 autre entreprise de GO qui interviendra pour tt le reste)

rien n'est signé, mais c'est parti pour fonctionner ainsi.

hor, au niveau des assurances, celle de mon cst ne veut pas s'engager au nom de l'entrep de GO qui fera le reste du chantier (normal)

donc si j'ai bien compris, 1 ccmi ne sera pas possible, il faut faire 1 contrat de maitrise d'oeuvre ?

mon cst a les "habilitations" pour gérer le chantier en son nom (maitre d'oeuvre) et je suis partante pour faire 1 CMO au lieu de CCMI...

je veux juste 1 contrat avec tout de stipulé dedans et toutes les garanties.

mais y a t-il des choses à spécifier, est-ce que le chantier doit être vu en double : 1 vision OB et 1autre vision GO ou 1 seul chantier avec les différents intervenants qui entrent en actions indépendamment ?

je veux dire faut-il 1 contrat entre le cst de l'OB d'1 part, puis 1 autre avec le GO d'autre part et 1 3è contrat qui lie les 2 csteurs ?

ou (comme je le pense) 1 contrat qui me lie avec mon cst/MO qui lui soutraite 1 partie des travaux de GO à la 2è entreprise et qui dirige le chantier...

dans le second cas je n'ai qu'1 seul interlocuteur, dans le 1er j'en ai 2 et risque d'avoir des retards et autres soucis d'organisation ?


1 CMO couvre t-il bien également ?

estce que chaque intervenant doit "juste" avoir ses assurances si oui lesquelles (DC, forcément, mais les autres sont-elles obligatoires ? peut-on les "forcer à les souscrire ?)

ya t-il des choses à prévoir ? à éviter...

on lit tout sur le CCMI (j'avais plein d'infos et savais ce que je devais y voir, mais là... on trouve bcp moins de détails... )

merci d'avance si vs avez fait bâtir avec 2 corps de métiers complémentaires et que l'1 a supervisé, cela m'intéresse...
6 mois qu'on y habite et toujours dans les travaux...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison bois...

Allez dans la section devis maison bois du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs bois de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs bois, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-60-devis_maison_bois.php
 
Env. 500 message Haute Savoie
Un maître d'oeuvre doit être indépendant des entreprises, de toutes les entreprises. Sur un même chantier il est donc impossible d'être à la fois MO et entreprise.

Donc soit votre "cst" agit comme MO, il ne réalise donc pas l'ossature, soit il est MO+entreprise et il est de fait constructeur, son contrat pourrait être requalifié en justice.
Autre solution enfin, vous êtes le MO et faite appel à diverse entreprises.

Les autres montages juridiques que vous proposez sont irréguliers, avec un risque surtout pour le cst.
Messages : Env. 500
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Merci TTG, c'est ce que je viens de lire également, le MO ne peut pas faire partie des intervenants pour la construction, il doit être indép des prestataires... ce qui ne m'arrange pas du tout...

je vais donc devoir faire appel à 1 archi pour gérer les 2 intervenants, ou alors mon cst (bois celui qui devait être MO) doit faire 1 CCMi si je comprends bien...

c'est pas encore gagné donc...


autre question : avez-vous pu faire 1 CCMI avec le cst bois qui prend en charge sous sa coupe le ou les autres prestataires ? car l'autre intervenant est indépendant ...

sinon, pour être MO, que faut-il faire ? juste signer 2 contrats (enfin autant que d'intervenants, ds notre cas : 2) mais y a t-il des garanties particulières à souscrire (autre que la DO bien sur)

je veux dire quelles différences fondamentales ? faut-il "juste" organiser des réunions de chantier régulières (et savoir les comprendre lol ???) ou y a t-il d'autres choses à faire ? je veux on ne s'improvise pas MO...
alors comment se blinder pour ne pas passer à côté d'1 truc ?
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 2000 message Givors (69)
effectivement on ne s'improvise pas MO...
si tu ne peux pas avoir de CCMI, tu devrais prendre un MO ou si ton budget le permet un architecte.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
alors rebondissement, connaissez-vous les contrat d'Assistance à la Maitrise d'Ouvrage par Délégation ?

mon cst doit voir avec son assureur, mais à priori il y aurait moyen...
normalement, de ce que j'en ai compris, nous "chapeautons" en tant que Md'Ouvrage, l'AMOD (mon cst en l'occurrence) nous assiste (et gère le bazard) qui est logiquement (mais pas obligatoirement à priori ?) lui-même assisté par 1 archi (qui ne peut agir ss l'accord du AMOD) qui supervise les csteurs...


ouch, je vais me renseigner sur internet voir les contrats type et ce que cela engendre, mais ce serait pas mal...

qqu'un connait ?
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Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
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De : Givors (69)
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
cad ? qu'est-ce qui pue ?? mon cst ?? le type de contrat ?? tu as des exemple de trucs "qui craignent" ds ce type de contrat ?

Certes 1 CCMI est + sécurisant (encore que... qd je vois les déboire de bcp avec 1 ccmi..., ça ne protège pas tant que ça... )

Le contrat d'assistance à la maitrise d'ouvrage est 1 type de contrat légal, peut-être moins courant certes, mais qui a le mérite d'exister ... le tout est de savoir si c'est adapté à mon cas ou pas... les "trucs" où je dois veiller à me blinder au max...

si c'est juste l'inconnu qui te fait dire que ça pue, ma foi, alors faire bâtir pue de ttes manière lol ...
si on ne veut prendre aucun risque bah on achète de l'existant... (et on ne se marie pas non plus lol...)
donc oui ce sera risqué, mais je souhaite savoir justement si ce sont des pratiques qui couvrent bien le MO qd même, si les risquent peuvent être calculés et si je ne dois pas me blinder d'assurances ou autres garanties ...

je cherche 1 moyen qui me couvre au mieux, tout en permettant aux 2 intervenants de bosser au mieux, tout en étant "surveillé" par l'1 deux dans mon cas...
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Bloggeur Env. 500 message Ile De France (92)
si pas possible CCMI ou CMO, il reste aussi le contrat de marché avec au moins 2 entreprises
celui la trouvé via internet ("marché de travaux" sur google) semble plutôt assez cadré et rien n'empéche de la cadrer encore plus [url=http://www.societe-construction-bois-paca.fr/documents/contrat-marche-de-travaux-type.pdf]
http://www.societe-construction-bois-paca.fr/documents/contr[...]-travaux-type.pdf[/url]
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
bjour et merci, c'est en effet le type d'infos que je cherche (et le nom exact du type de contrat !)
je vais regarder merci.

le lien ne marche pas mais en fouillant sur leur site, j'ai retrouvé la page : http://www.societe-construction-bois-paca.fr/scb-paca-constr[...]maisons-bois-engage.htm
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Env. 500 message Haute Savoie
Cahuette59 a écrit:bjour et merci, c'est en effet le type d'infos que je cherche (et le nom exact du type de contrat !)
je vais regarder merci.

le lien ne marche pas mais en fouillant sur leur site, j'ai retrouvé la page : http://www.societe-construction-bois-paca.fr/scb-paca-constr[...]maisons-bois-engage.htm


Contrat irrégulier qui devrait être requalifié de CCMI !
Les contrats de marchés privés de bâtiment relèvent de la norme NF P 03-001
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Bloggeur Env. 500 message Ile De France (92)
si requalifié en CCMI (en cas de pb) ce sera à l'avantage du client , mais si lots divisés sur plus de 2 prestataires sur le projet, peut-il être requalifié en CCMI ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
TTG, pourquoi en ccmi, s'il y a plusieurs intervenants, ça ne peut être 1 CCMI ?
mon fournisseur de l'OB n'est pas qualifié pour faire 1 CCMI, (pb d'assurance pour ce qu'il ne fait pas en son nom)
donc il veut me faire 1 contrat d'AMO (assistance à maitrise d'ouvrage) car ne peut faire 1 contrat de maitrise d'oeuvre : il a les habilitation (BET...) mais comme il fait partie des intervenants, il ne peut pas être juge et partie...

donc il souhaite nous aider avec 1 contrat d'AMO, puis on signerait 1 contrat avec lui pour la partie bois et avec l'entreprise générale pour le reste (fondations, second ouevre etc.)

ce type de contrat de marchés ne pourrait pas convenir tu penses ?

à quoi tu le vois ?

c'est quoi ces normes dont tu parles ? on peut trouver des modèles de contrats types réglementaires qquepart sur 1 site ?

merci d'avance, le temps nous presse, le banquier nous demande les contrats, la Do et le PC... or, pour lancer le PC il nous faut être surs de pouvoir faire cette maison et donc il me faut les devis et les contrats signés, sinon je ne m'engage pas...

bonne journée
a+
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
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Env. 20 message Castres (81)
Bonjour cahuette59,
je suis un peu dans le même cas que vous, comment avez-vous fait finalement ? Quel type de contrat ?
Messages : Env. 20
De : Castres (81)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Bonjour dslée, j'ai finalement signé 1 CCMI avec 1 constructeur "classique", mais avec le gars qui faisait des mob, j'aurai finalement pu signer 1 CCMI aussi, trop tard dommage...
mon conseil : ne signez qu'1 CCMI, c'est le + sur...
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
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