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Que faire après l'obtention du permis de construire?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 3.639 fois
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Non connecté actuellement mick1974
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
De : Valenciennes (59)
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 19/08/2011 à 11h36 | Que faire après l'obtention du permis de construire? | Citer
Bonjour à tous,

Michaël de Valenciennes. Ca y est, après pas mal de galères, nous avons obtenu notre permis de construire!
Le terrain est signé chez le notaire depuis déjà un an.
C'est notre premier chantier, et à vrai dire nous sommes un peu perdus...
Le dossier bancaire est en cours, nous avons eu un accord de principe.
Que pouvez-vous nous conseiller de faire maintenant? Notre terrain n'est pas encore viabilisé. Faut-il prévoir eau et électricité en même temps ( chauffage électrique )? Quand faut-il prévoir le raccordement au tout à l'égout? ( Nous avons eu un courrier de Noréade avec l'accord du pc nous demandant une participation pour le raccordement à l'égout )

Merci d'avance de vos réponses et précieux conseils!

Cordialement

Michaël
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Non connecté actuellement labricot Invité

Messages : Env. 60000

Message Le 19/08/2011 à 14h21 | Citer
Après le PC en principe à 99.99 % les gens attaquent la construction de leur pavillon.

MAis tu as deux ans pour démarrer cette construction, donc à toi de voir !
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Non connecté actuellement Jester06

Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 19/08/2011 à 14h32 | Citer
Une fois le PC accordé, il te faut te dépêcher d'aller mettre la pancarte d'affichage sur le terrain ou visible depuis la voie publique. Ensuite tu en fais parvenir une copie à ta banque pour le prêt (mais je vois que tu n'as pas encore signé l'offre, dépêche toi, car les propositions ne sont pas valables éternellement, surtout avec les taux qui changent en ce moment, ça varie entre 15 jours et 2 mois selon les banques).
Pour les viabilités tu as le temps, tu n'en as pas besoin pour la construction, à moins que ton terrassier veuille tout faire en même temps. Tu pourras demander la pose d'un boitier EDF "chantier" cependant.

Tu dois attendre 2 mois pour les recours des voisins et 1 mois supplémentaire normalement accordé en plus à la mairie pour contester ton permis (ce que la mairie ne fait pas en principe car quand elle accepte un permis c'est pas pour monter un dossier de recours pour te le faire invalider).



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Non connecté actuellement doobop

Messages : Env. 500
De : Montesquieu-volvestre (31)
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 19/08/2011 à 15h54 | Citer
Bonjour,

Place un panneau d'affichage du chantier de façon visible.
Notre MOE nous a conseillé de prendre 2 photos de ce panneau d'affichage, de 2 points de vue différents, panneau lisible, avec si un arrière plan qui indique l'emplacement de ce panneau (un poteau, une maison, autre..), d'imprimer ces photos sur une feuille A4 pliée en 2, puis de nous l'envoyer à notre adresse en accusé de réception, ceci afin de se couvrir. (ne pas ouvrir le pli à réception)

D'ailleurs je cite un extrait :

Lorsque le risque de recours semble faible, la preuve de la date peut être faite par une photo du panneau envoyée à soi-même par la poste, en recommandé avec accusé de réception. Evidemment il ne faut pas ouvrir le pli à réception, celui ci demeurant fermé pour être ouvert devant témoin si la preuve devait être apportée.

http://www.plans-maisons.com/affichage-du-permis-de-construire.htm

Je te conseille de faire de suite la demande de branchement auprès des différents organismes, car c'est très très long.
C'est une des 1ères choses à faire.
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Non connecté actuellement mick1974
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
De : Valenciennes (59)
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 20/08/2011 à 10h00 | Citer
Bonjour et merci à tous trois de vos réponses!

Je m'en vais donc acheter un panneau de chantier de suite! Nous avons un batiment à détruire sur le terrain. Cette destruction a été signalée sur le permis de construire et donc acceptée.
Si je dispose le panneau sur le chantier et si j'envoie les 3 déclarations d'ouverture du chantier au maire de la commune, quand puis-je entreprendre la destruction ( bâtiment agricole de 81 m2 )?
Notez que je fais appel à un pro pour la démolition.

Merci d'avance

Michaël
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Non connecté actuellement Jester06

Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 20/08/2011 à 10h04 | Citer
Les 3 exemplaires d'ouverture de chantier tu as le temps de les faire parvenir à la mairie, vu que tu dois logiquement ne commencer qu'après le recours des tiers (tu peux passer outre mais à tes risques donc). A moins que tu aies besoin de déposer du matériel sur le terrain...
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