Terrain avec facade de 12 m

On peut les voir les plans de popopom? Merci

Karbache a écrit:

On peut les voir les plans de popopom? Merci

+1

Pompom, tu veux bien mettre tes plans en ligne stp , merci

Et les plans du constructeur ça a donné quoi?

Je remets içi aussi le plan de ma maison, pour ceux qui ne suivent pas l'autre topic :



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Bjr rien n oblige a construire par une entreprise plus qu une autre car les entrepreneurs s octrois des droits qu ils n ont pas . renseignez vous aupres du notaire de la commune et si celui ci et clean il vous repondra bien qu il ne peux y avoir d option d un quelconque entrepreneur sur un terrain sauf ci celui ci l a achete .et meme s il l achete il ne peux vous obliger a construire par son entreprise la seule chose qu il peut faire s est refuse de vous le vendre sauf si vous acceptez de passer par lui pour la construction . renseignez vous pour savoir a qui appartient effectivement le terrain et appelez la personne mon avis qu il sera pas trop d accord avec le fait que le constructeur en plus essais de se faire du fric sur son dos .

araguth a écrit:

Bjr rien n oblige a construire par une entreprise plus qu une autre car les entrepreneurs s octrois des droits qu ils n ont pas .

Bonsoir ,

En VEFA cela est possible .

Cdlt

Indiquez le texte de loi qui l'autorise svp

Surtout que les premiers terrain ont ete vendu a des particulier la a VEFA n'est valable que dans le cas de maisons vendu sur plan dans le cadres d'un promoteur immobilier , la ce n'est pas le cas l'entrepreneur a pris une option sur certain terrain de facon a forcer la main au futur acquereur donc pas legal si tu veux je te donne le numero de mon cabinet juridique ils sauront tres bien te l'expliquer

De plus un promoteur doit justifier d'un auto financement a hauteur d'un minimum de 75pour 100 du projet Final dicit le code civil de la construction.