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Assainissement

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Env. 10 message Oise
Bonjours a tous


Voila je suis dans une vielle maison.Le tous a l'égout est en train de se mettre dans mon village ma maison se situe dans une petite rue parallèle avec la rue principale.
Mr le maire est venue me voire pour me dire qu'il allais profiter des travaux assainissement dans le village pour passèun tuyaux dans ma propriètè pour faire passe l'ècoulement d'eau pluviale du voisin un peu au dessus de chez moi car il ne sais plus ou passe l'ecoulement pluviale du village .
J'aurrais voulu savoir si il a le droit?
Si il doit me faire une demande par ecrit?
Si j'ais le droit de refusè?
Merci a tous
PS esole encors pour ma premiere approche je n'avais pas tous lu les avertissement.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 5000 message Puy De Dome
Le Maire fait ce qu'il veut dans le domaine public, par contre dans le domaine privé, là c'est autre chose, tu n'est pas du tout obligé d'accepter sa proposition et il ne peut te l'imposer. Si tu l'acceptes, cela va créer une servitude sur ton terrain avec toutes les contraintes qui en découlent. Par contre tu peux accepter cette proposition en échange d'une certaine somme. Là, on parle d'un terrain construit ou constructible.

Si le terrain est dans une zone agricole ou non constructible, là il se peut que tu n'est pas trop le choix, mais je ne peux pas l'affirmer, il faut voir la règlementation .
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 5000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Oise
Merci beaucoup pour votre reponce
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Oise
Bonjours a tous

Suite a ma question sur mon assainissement ,comme l'eau pluviale du voisin est en dèpendage dans mon terrain j'ais un cotè de ma maison qui est totalement humide, j'ais un sous sol total a la superficie de la maison et l'humidite remonte dans les murs, j'ais fait un drènage avec une reserve d'eau d'une dimention de 1m de prof sur 70 cm deL x 70cm de l auqu'elle j'ais mit une pompe avec floteur pour la vidange automatique ,quand il pleut elle se dèclanche toute les demi heure et cela fait 4 ans que j'ais achetè donc 4 ans que je me bat avec cette infiltration et c'est par deduction que c'est a cause de l'eau du voisin qui vient chez moi.
Comment me faire indemisè des travaux que j'ais pus faire ou faire faire des travaux finencer par la mairie pour assainir mes murs ou accepter le passage du tuyau d'eau pluviale que veut faire passè MR le Maire chez moi en contre partie d'une sommes de dedomagement?
quel est la meilleure solution?
merci a tous et bon dimanche.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le vendredi 15 mars 2024 à 01h07
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