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Découvert d'une canalisation d'eau placée au maivais endroit

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 4.469 fois
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Env. 20 message Alpes Maritimes
Bonjour, mon chantier devait commencer la semaine prochaine pour la contruction d'une maison individuel tout était pret.

J'ai signer chez le notaire une servitude concernant une canalisation d'eau situé à limite de mon terrain ne genant en aucun cas la construction de ma maison (parfaitement déssiner sur plan) .

Cependant vu ma demande de compteur d'eau faite à Veolia, cette meme entreprise m'apprend que la canalisation est en plein milieu de mon terrain et sous ma futur maison alors que sur les plans de reseau de canalisation elle est bien en limite de la proprièté à un autre endroit????!!,,,.

En gros elle n'est pas du tout placé comme elle devrait l'être sur les plans acté et signé et c'est logique car sur les plans, elle est placé sur de la roche et je pense que le terrassement à cette endroit aurait été difficile.

donc par facilité il ont mis cette canalisation en plein milieu de mon terrain.

Veolia pour l'instant va me proposé la déviation de cette canalisation, mais j'ai surtout l'impréssion qu'ils sont en infraction civile donc normalement ca doit etre à leurs frais.

Resultat mon chantier est bloqué en attente de la déviation de cette canalisation.

quelqu'un s'est deja retrouvé dans cette situation?? dois-je faire quelques chose de particulier (plainte civile ou autre)
Messages : Env. 20
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Env. 10 message Bouches Du Rhone
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

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Env. 70 message St Chamond (42)
BONJOUR
Premiére chose a faire consulter la convention de passage (vendeur/veolia/hypotheque)
deuxieme chose informer le notaire ayant rediger l'acte de vente en emettant des reserves sur l'acte d'achat
troisiemement lettre recomandé à VEOLIA lui indiqant que son plan de pose n'a pas ete respecté et que vous demander le deplacement a sa charge sous un mois avec indemnité de retard eventuelles( faire aussi agir le notaire)
Si vous connaissez le vendeur informez vous auprès de lui sur le pourquoi dans quelle condition à t'il signé s'il refuse faite lui remarquer que cela est un motif de cassation d'une vente(vice caché)
vous ne pouvez pas vous opposer au passage de la deviation de canalisation mais le terrain doit etre remis en etat
informez vous sur les contraiinte du a cette canalisation (amenagement plantation)
bon courage
Messages : Env. 70
De : St Chamond (42)
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Env. 20 message Alpes Maritimes
Bonsoir, merci de votre réponse je vous précise qu' aucune servitude de passage n'était crée avant notre signature chez le notaire le 13 décembre dernier ou je paye la création de cette servitude.
Messages : Env. 20
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Env. 70 message St Chamond (42)
[quote="pascal1565"]Bonsoir, merci de votre réponse je vous précise qu' aucune servitude de passage n'était crée avant notre signature chez le notaire le 13 décembre dernier ou je paye la création de cette servitude.[/quote]
je ne comprend pas la conduite d'eau a ete passé depuis le 13 /12/2011 ou avant??? ou le notaire vous a fait signer une convention de passage eronné le 13/12/2011???
Messages : Env. 70
De : St Chamond (42)
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Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

Votre terrassier se fiant aux plans creuse vos fondations et par malheur détruit la canalisation qui n'est pas au bon endroit.
Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
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Env. 20 message Alpes Maritimes
La canalisation a 30 ans il parait aucune servitude existait avant notre servitude crée chez le notaire
Messages : Env. 20
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Env. 70 message St Chamond (42)
pascal1565 a écrit:La canalisation a 30 ans il parait aucune servitude existait avant notre servitude crée chez le notaire

il sagit donc d'un abus de confiance d'un faux se renseigner au notaire pour fair annuler cette convention de passage éronnée et mettre veiolia devant leurs responsabilités il ont fourni un faux document (plan))tu devras tous de m^me accepter de signer une nouvelle convention( + de30 ans) de passage ou faire annuler la vente( voir notaire qui doit se debrouillé avec cette affaire meme s'il a ete abusé)
Messages : Env. 70
De : St Chamond (42)
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Membre utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
la solution la plus rapide est de casser par erreur la conduite en terrassant.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
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Env. 70 message St Chamond (42)
lunik a écrit:la solution la plus rapide est de casser par erreur la conduite en terrassant.

surtout pas ce serais un acte de vandalisme est retarderait d'autant la construction
à la limite batir dessus en la mettant sous canivaux provisoirement (demandez avis au concessionnaire voir au concedant mairie)
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De : St Chamond (42)
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Env. 20 message Alpes Maritimes
Bon la canalisation passe bien dans la maison donc déviation obligatoire mais veolia ne semble pas trop préoccupé dc je ne sais pas si un dépot de plainte au civile pour le préjudice que je subis car mon chantier est à larret à cause de ca serait bien ou si il y a mieux pour faire accelerer les choses.

Casser en terrassant serait rapide mais je ne veux pas trop car cette canalisation alimente d'autres maison et je ne veux pas de problèmes.

J"ai avisé le notaire car les plan signés chez lui ne sont pas bons (encore plus pour la servitude crée.)

Bref j'étais trop content du demarrage de mon chantier et la suis blasé complet.
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Env. 10 message Bouches Du Rhone
Test
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