Passage tout à l'égout sans servitude

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Aspen

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Le 04/06/2012 à 11h36 Env. 10 message Vienne (38)

Bonjour,

J'ai besoin de conseil. Nous avons acheté une maison sans savoir que le tout à l'égout de notre voisin passe sur notre terrain. En effet, il n'y a rien sur l'acte de vente.
Que devons-nous faire ? (Notre voisin est peu bavard, il nous évite, ...)

De plus son tuyau rejoint le notre. Que se passerat-il s'il y a des travaux à faire ? Qui paiera les travaux ? Qui est reponsable sachant sur l'acte notarié le tout à l'égout nous appartient ?
Merci par avance de vos infos.,

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Le 04/06/2012 à 21h48 Super bloggeur Env. 100 message Haute Savoie

Bonjour, à priori si rien n'est marqué, elle n'existe donc pas officiellement, tu peux lui refuser ce passage et lui demander d'enlever le tout à l'égout. Maintenant, je ne sais pas si tu veux en arriver là mais cela peut servir d'appui afin d'établir un acte de servitude et vous répartir les frais d'entretien. Tu peux également demander une petite compensation car tu lui laisses la servitude (entretien à sa charge par exemple)

Après je ne suis pas spécialiste

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Aspen

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Le 05/06/2012 à 09h42 Env. 10 message Vienne (38)

Bonjour,

Non, nous ne voulons pas lui faire enlever son tout à l'égout. Importante les relations de voisinage.
Nous pensons qu'il croit qu'il est dans son droit. Il pense que les propriètaires nous ont vendu la maison avec la servitude. Mais ce n'est pas le cas.

Nous avons découverts que les travaux ont été réalisés entre le compromis et l'acte de vente. (Pas clair les vendeurs !! ).

Merci pour tes conseils,

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laulau44 Picto info

Le 05/06/2012 à 19h22 Env. 300 message "la Bô Baule" (44)

Aspen a écrit:Bonjour,

J'ai besoin de conseil. Nous avons acheté une maison sans savoir que le tout à l'égout de notre voisin passe sur notre terrain. En effet, il n'y a rien sur l'acte de vente.
Que devons-nous faire ? (Notre voisin est peu bavard, il nous évite, ...)

Forcément, il a fait quelque chose en catimini,

De plus son tuyau rejoint le notre. Que se passerat-il s'il y a des travaux à faire ? Qui paiera les travaux ? Qui est reponsable sachant sur l'acte notarié le tout à l'égout nous appartient ?
Merci par avance de vos infos.

il me paraît judicieux de faire notarié cette servitude et de bien définir les droits et devoirs de chacun ou bien de faire enlever son tuyau

aspen a écrit:
Non, nous ne voulons pas lui faire enlever son tout à l'égout. Importante les relations de voisinage.

et si le tout à l'égout se bouche, pas sur que les relations restent cordiales très longtemps.
Nous pensons qu'il croit qu'il est dans son droit. Il pense que les propriètaires nous ont vendu la maison avec la servitude. Mais ce n'est pas le cas.

bien sûr!!!

Nous avons découverts que les travaux ont été réalisés entre le compromis et l'acte de vente. (Pas clair les vendeurs !! ).

effectivement, pas clair, ni les vendeurs, ni ton voisin.
en tout cas va voir ton notaire (pas celui des vendeurs) afin d'avoir un avis de professionnel.

ma façon de voir, et ce pour tout:

tant que tout va bien, tout le monde s'en fout.
par contre le jour ou il y a un problème, tout le monde se rejette la balle.

c'est pourquoi il vaut mieux anticiper les problèmes (quitte à passer pour le "chieur" sur le moment) et bien définir les droits et devoirs de chacun avant les problèmes afin que justement en cas d'incident(s) tout ce passe sereinement.

bonne continuation.

Dieu regarda sa maison, cela lui plut énormément, il demanda à voir ses factures, se retourna et se mit à pleurer.

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