Retour
Menu utilisateur
Menu

Est il possible d'obtenir un permis sur un terrain NC ???

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.645 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Bloggeur Env. 100 message Vignieu (38)
salut,
nous souhaiterions faire construire sur un terrain appartenant à mon père mais celui-ci est en zone NC mais entouré d'habitations.

Le maire est prèt à signer le permis sans aucun problème mais est ce que la DDE le refusera ou émettera un avis défavorable mais que je puisse quand meme construire ???

c'est compliqué, non.

merci pour vos réponses.

@+
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vignieu (38)
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez sur la page devis permis de construire de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 1000 message Haute Garonne
Le maire n'a pas le pouvoir de t'autoriser a construire en zone non constructible.
En revanche il a le pouvoir de rendre cette zone construtible.
De plus meme avec l'avis favorable du maire, tu t'expose en construisant en zone nc a avoir une decision de justice t'obligant a detruire .... a tes frais ...
C'est un risque que je ne prendrais pas
Messages : Env. 1000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Vignieu (38)
salut, merci pour la réponse.

pour rendre cette zone constructible il faut passer par une révision du PLU qui va prendre 5 ans minimum.

est ce souvent arriver que l'on t'oblige à detruire ta maison ???

mais c'est un risque quand meme.

je vais rencontrer le maire pour lui demander son point de vue.

merci

@+
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vignieu (38)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Vignieu (38)
up
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vignieu (38)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 1000 message Bretagne (35)
mikado306 a écrit:est ce souvent arriver que l'on t'oblige à detruire ta maison ???

Les préfet prennent de plus en plus souvent ce genre de décision !
En effet la révision prendra 4 ou 5 ans ... une révision partielle prendra un peu moins de temps.
Si vous déposez un PC, la DDe ne l'instruira même pas et si malgré tout le maire vous autoris eà construire ==> il est complètement fou.
A ma connaissance il n'y a pas de solution sauf si :
- il s'agit d'une zone NC à vocation agricole,
- que vous-même soyez exploitant agricole,
- que la construction envisagée soit le siège de ladite exploitation ...
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
Messages : Env. 1000
De : Bretagne (35)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Il y a une maison à l'abandon en cours de construction vers chez moi pour une histoire de non conformité (maison trop haute et procès en cours).
J'aimerais pas être le propriétaire qui paye le crédit + le loyer depuis des années (au moins 4 ans) pour avoir au final une maison probablement détruite et ses yeux pour pleurer Crying
Donc une construction sur un terrain NC, je ne tenterais pas le diable sans assurer mes arrières, c'est un coup à y laisser sa chemise, voire plus pleure
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Vignieu (38)
salut,le maire de ma commune à déjà autoriser le permis de construire d'une personne et de plus accepter par le sous préfet et ce depuis quelques années.

je veux bien tenter le coup.

@+
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vignieu (38)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 300 message Gigean (34)
Salut

Biggrin Il est fou cet homme 5
Moi je n'irai pas tirer la queue du diable... Biggrin
Messages : Env. 300
De : Gigean (34)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
tu vas tenter de te ruiner.

Mais attention Si :

- Le terrain est desservi par les reseaux publics
- Si tu as une exploitation agricole a proximite
- Si deux bords de ton terrain sont longe par une voie publique.

Il y a eu un arret de la cour europeenne rendant un terrain constructible. Cela a ete une bataille juridique epique.
Je n'ai pas les references du jugement en tete.

Autrement faut te lancer dans le maraichage

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Vignieu (38)
salut,

le maire m'a expliqué qu'une fois que le permis est accepté par le sous préfet et que les 2 mois sont passés, il n'y a plus rien à craindre.

c'est une personne travaillant à la DDE qui lui a expliqué la méthode.

je connais une personne qui a fait encore mieux.

il a tiré les réseaux(edf,eau,téléphone),il a mis le panneau comme quoi il construisait sur son terrain, attendu deux mois par rapport au recours des tiers,passé ce délai il a construit sa maison et voilà.

tout s'est bien passé.

sinon je patienterais pour une révision d'un PLU.

@+
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vignieu (38)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le dimanche 24 mars 2024 à 14h33
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir