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Permis de Construire Pieces manquantes

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Env. 50 message Thionville (57)
Bonjour tout le monde,


Suite à mon dépot de demande de PC il y a 15 jours, je viens de recevoir ce matin un courrier de la DDT:

Demande de pieces manquantes dans le dossier de demande de permis.

- Concernant le formulaire Cerfa 13406*02 - Cadre A.4 (destination des constructions et tableau des surfaces):

Veuillez justifier la surface supprimée



J'avais rempli le cadre A.4 comme suit:

Habitation: Surface ccréée 295.16 Surface supprimée: 126.27 surface totale: 168.89

Alors bien sur, je n'avais pas fait ces calculs au pif, mon constructeur les avait fait pour moi et il avait déduit ce qui est déductible. Je précise que je n'ai pas pris d'architecte. Enfin si mais les plans ont étés modifiés par la suite après avoir changé de constructeur, donc je n'ai pas le cachet de l'architecte... (sans intérêt pour ma question).

Mais comment justifier ? Rien n'est prévu et si il ne suffit pas d'indiquer les chiffres, je me pose des questions sur les gens qui conçoivent les formulaire.

Donc que dois je leur répondre, un papier explicatif que je rédige moi même avec pour chaque pièce les surfaces supprimée justifiées ? (trémie, escalier, etc ...) ?


Merci d'avance, ce contretemps est + que pénible et j'espère ne pas en avoir pour deux mois ensuite à attendre le permis, ça remet beaucoup de choses en question, construire en hiver va me poser un problème.
Messages : Env. 50
De : Thionville (57)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez sur la page devis permis de construire de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Photographe Env. 600 message Chaumont Sur Loire (41)
Bonjour,

Je pense que tu n'a pas compris comment remplir le papier : surface supprimée correspond à une démolition sur ton terrain, hors je ne crois pas que ça soit le cas si ??

Tu dois simplement mettre la surface de plancher dans surface à créer, point barre.

Donc là il te demande de justifier une démolition puisque probablement tu n'as pas posé de permis de démolir

Aude
MOB à Chaumont Sur Loire
Notre Fil : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3482.php
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
De : Chaumont Sur Loire (41)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 50 message Thionville (57)
Bonjour Aude,

En effet, c'est bien ça. On avait rempli assez précipitamment le permis après avoir trouvé les noueaux formulaires, ça urgeait.
Mea culpa. Je pense qu'avec une petite lettre explicative et le formulaire joint bien rempli cette fois, ça devrait passer.
En espérant que cela ne retarde pas trop l'obtention du permis.

Merci beaucoup pour ta réponse.
Messages : Env. 50
De : Thionville (57)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
Bonjour,

Du coup, je comprends rien....Blush

Si tu as des surfaces supprimées, c'est bien que tu va démolir quelques choses, non ?

Sinon, après le dépot de pièces manquantes, le délai d'instruction repart à zéro !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 50 message Thionville (57)
Oui, je sais pour le délai Sad

J'avais calculé la surface totale de plancher puis dans supprimé ce qui par exemple est en dessous de 1m80. Précipitation et aussi reçus de mauvais conseil. Le mal est fait.
Messages : Env. 50
De : Thionville (57)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
Aaaaaaaaaaaa d'accord !! Ah oui, en effet c'est pas dans la bonne case !! Donc cette fois ci met bien 168 m² dans surface de plancher crée (B) !!Happy
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 50 message Thionville (57)
Oui c'est ça. Le mal est fait. Mais même si le délai repart à deux mois, l'instruction sera peut être rapide puisque le dossier a déjà été éxaminé. (adepte de la méthode coué)

Merci pour la confirmation concernant la case B.
Messages : Env. 50
De : Thionville (57)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
Oui, je pense que d'ici 1 mois tu auras ta réponse !! Nous c'était notre cas !! Happy
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 50 message Thionville (57)
Ok, merci de me rassurer. Ca fait un an et demi qu'on travaille sur ce projet de maison. On est passés par tous les stades de déprimes possible, c'est dur mais le bout du tunnel approche quand même.
Quelque part ma moitié et moi avons franchi un cap psychologique qui fait qu'on ne s'en fait plus trop, et tant mieux.
Enfin voila, sujet résolu quoi qu'il en soit. Je me suis toujours dit que rien ne serait jamais simple dans ce projet et jusqu'à maintenant je n'ai pas été contredit par les événements mais sur ce coup là je ne peux m'en prendre qu'à moi même. Biggrin
Messages : Env. 50
De : Thionville (57)
Ancienneté : + de 11 ans
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