Retour
Menu utilisateur
Menu

Délai d'instruction permis de construire

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 2.334 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Super bloggeur Env. 100 message Vernon (27)
Bonjour,

Nous aurions une question, lorsque le PC est déposé à la DDTM, que cela signifie quand ils disent que le PC est en instruction ?
Merci par avance
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vernon (27)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 60000 message
Bonsoir,
Je ne comprend pas bien ta question.
Que veux tu savoir exactement ? Le délai maximum pour le PC ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 100 message Vernon (27)
Non,

je souhaite savoir ce que veux dire instruction ?
car nous avions déja déposé le PC mais il manquait une pièce

Et maintenant, il nous disent que le dossier est en instruction
Donc je voulais savoir si cela voulais dire qu'il ne manquait plus aucune pièce et que le PC était en cours d'acceptation ou de refus ?
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vernon (27)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Il y a plusieures réponses possibles . . .
Tu as déposé le PC à quelle date ?
On t'a demandé la pièce manquante à quelle date ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 100 message Vernon (27)
Le PC a été déposé le 2/10/2012
La mairie leur a envoyé le papier manquant vendredi dernier
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vernon (27)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
En fait ton PC est en "instruction" depuis le 2/10/2012 . . .

Je ne comprend pas bien quand tu dis "la mairie leur a envoyé . . ." ? C'était pas à toi de l'envoyer ?

Et tu ne réponds pas à ma question "A quelle date on t'a demandé la pièce manquante" ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
En cours d'instruction c'est que la DDTM travail dessus !?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
J&K85 a écrit:En cours d'instruction c'est que la DDTM travail dessus !?


J&K85,
Comme tu as mis un ! et un ? , je ne comprend pas si c'est une réponse ou une question .
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
Les 2 !! LOL...c'est une réponse mais je demandais en même temps confirmation !Happy

Délais d'instruction de 3 mois = la DDTM à 3 mois pour donner sa réponse. Et si debby as eu une demande de pièce manquante, le délai d'instruction repars de zéro
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Euh, il me semble que c'est 2 mois pour une maison individuelle . . .
Et "l'instruction" ou "délai d'instruction" ça commence dès le dépôt du PC, qu'ils "travaillent " dessus ou pas
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 3000 message Vendee
Ah oui 2 mois !! Biggrin
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Et donc, pour le cas de debby, le nouveau délai d'instruction de 2 mois (cas général), commence à courir à compter du dépôt (contre récépissé) de la pièce manquante à la mairie. La remise à la DDT ne concerne pas le pétitionnaire.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 100 message Vernon (27)
Merci beaucoup pour vos réponses,
Donc on est parti pour 6 mois max à partir du 02/11 (bâtiment de France oblige ...)
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vernon (27)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 100 message Vernon (27)
Bonjour,

nous savons aujourd'hui que le PC est en cours d'instruction au ABF

J’espère que ce ne sera pas trop long, il n'y a plus qu'à attendre...
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Vernon (27)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 05 avril 2024 à 05h22
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir