Retour
Menu utilisateur
Menu

Symbole bornes OGE sur mon plan de masse ...

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 6.407 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 20 message Tarbes (65)
Bonjour,

Je viens d'acheter un terrain. Sur un de ces cotés, il y a un mur en pierre non mitoyen avec le voisin qui est de l'autre coté. Le long de ce mur, sur ma parcelle deux bornes OGE sont présentes, avec deux flèches rentrantes vers chez moi sur chaques une des deux bornes.
Ma question est la suivante: A qui appartient ce fameux mur ???????..............
Mon notaire me dit qu'il est à moi, le notaire du voisin lui a dit qu'il était à lui ..........

Merci de votre réponse .......
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 60000 message
Bonsoir,

Tu parles de flèches sur le plan du cadastre ?
Tu peux nous en mettre l'image ici ?

Merci
Messages : Env. 60000

 
Env. 20 message Tarbes (65)
Bonsoir, non non je parle du plan de masse fourni par le géomètre ...
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Tarbes (65)
Pardon pour le plan à main levée .....
Ma parcelle est la n°3 .....


Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Tarbes (65)
Les deux bornes oge de mon plan ne sont pas sur le mur, mais le long du mur en réalité ..........
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60000 message
Je dirais à mon avis que la borne étant placée au bord du mur et avec les flèches vers ta parcelle n°3. . . ben le mur appartient totalement au voisin de la parcelle n°5.
Mais je pense que le géomètre serait le mieux placé pour te répondre avec précision.
Messages : Env. 60000

 
Env. 20 message Tarbes (65)
Et bien j'espère que tu as raison, car ce fameux mur est en train de se casser la gueule, et vu sa longueur, il vaut mieux que se soit le voisin qui s'en occupe car le remonté me couterai les yeux de la tête ... en tout cas merci pour ta réponse ..........
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 700 message Macon (71)
Bonsoir , dans mon cas , un mur sépare mon terrain d'un petit bâtiment collectif , une borne est sur la pelouse du collectif , collée contre le mur , et bien le mur est a moi .
ps : qui a dis qu'il n'étais pas mitoyen ? . si il retiens les terres d'un voisin , que quelque chose est construit dessus (garage , cabane de jardin , ...) et donne chez le voisin ou si il y a des tuiles qui déversent chez le voisin , il y a de fortes chances qu'il soit au voisin , mais si rien de tout ça voir avec géomètre pour être sur a 100% . si il y a des tuiles sur le dessus , mais de chaque coté , le mur peut être mitoyen...
debut des travaux:11/10/10
récéption le 12/07/2011
papa depuis le 8/01/2013 et bientot marié

un homme heureux !!!
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
De : Macon (71)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 60000 message
cha-fab a écrit:Bonsoir , dans mon cas , un mur sépare mon terrain d'un petit bâtiment collectif , une borne est sur la pelouse du collectif , collée contre le mur , et bien le mur est a moi .
ps : qui a dis qu'il n'étais pas mitoyen ? . si il retiens les terres d'un voisin , que quelque chose est construit dessus (garage , cabane de jardin , ...) et donne chez le voisin ou si il y a des tuiles qui déversent chez le voisin , il y a de fortes chances qu'il soit au voisin , mais si rien de tout ça voir avec géomètre pour être sur a 100% . si il y a des tuiles sur le dessus , mais de chaque coté , le mur peut être mitoyen...


En général le géomètre tient compte de ces paramètres .
Et il est évident qu'il ne peut placer une borne au centre du mur.
Et si indique des flèches c'est qu'il est (quasi) sûr.
Messages : Env. 60000

 
Env. 20 message Tarbes (65)
Dans mon cas le mur ne posséde aucun de ces signes, ni tuilles ni décoration, d'un coté comme de l'autre. Il ne retiens rien du tout. Secundo, il n'est pas mitoyen car le cadastre l'indique avec le symbole approrié ....
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Tarbes (65)
De plus l'autre terrain est nu .... pas de grange, de hangar ni aucune chose qui ressemble de près ou de loin à une construction ...
Messages : Env. 20
De : Tarbes (65)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Chatellerault (86)
Bonjour.
moi j'ai le même problème sauf que les flèches sont remplacé par des trait avec une cote
a qui appartiens le mur?

merci
Messages : Env. 10
De : Chatellerault (86)
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le dimanche 17 mars 2024 à 17h22
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
2

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis plan de maisonArtisan
Devis plan de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
25 erreurs à éviter dans son plan de maison
25 erreurs à éviter dans son plan de maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Tour de France : 10 constructions typiques de nos régions (revisitées ou non)
Tour de France : 10 constructions typiques de nos régions ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Picto video Cette vidéo peut vous intéresser !

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir