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Groupe Lotissement Pigeonnier d' Enroux Labarthe sur leze - Discussion - Page 5

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Discussion 29

Discussion

 
 
Env. 20 message Labarthe-sur-lèze (31)
Bonjour à tous,
est ce que certains envisagent de faire passer le rotovator ou enfouisseur de pierre sur son térrain car si on est plusieurs le cout serait moins élevé...
Messages : Env. 20
De : Labarthe-sur-lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Muret (31)
Bonjour, je suis interessé, mais je n'ai aucune idée des prix. De plus il paraît que les pierre remontent quand meme à la surface au bout de quelques mois.
Messages : Env. 20
De : Muret (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
La même chose nous a été dit, que ça remonté.... Donc on va s'armer de patience enlever le plus gros a la main et le reste au fur et à mesure que l'on passe la motobineuse.
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Labarthe-sur-lèze (31)
Je parlait de faire passer un roto avec enfouisseur de pierres principalement pour affiner celle ci et pouvoir semer du gazon, il en resulte un térrain sans aucune motte de terre régulier et plat .

après les quelques pierres qui remonterons pourront être enlevées à la main ...
Messages : Env. 20
De : Labarthe-sur-lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Muret (31)
Chez loxam la location à la journée est de 138euros HT pour un enfouisseur à fixer sur un tracteur, ou 91euros pour un enfouisseur à fixer sur un motoculteur
Messages : Env. 20
De : Muret (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Labarthe-sur-lèze (31)
Oui mais rajoutez la loc du tracteur plus le transport plus la tva et vous arrivez à plus de 300 € pour 2 heures de travail que vous avez besoin...Biggrin
Messages : Env. 20
De : Labarthe-sur-lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Muret (31)
C'est sur que pour deux heures de boulot ça fait chère de l'heure. Faudrait se renseigner sur la vitesse de passe (combien de m² par heure)
Messages : Env. 20
De : Muret (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Labarthe Sur Lèze (31)
Bonjour tout le monde,

Alors j'aurai besoin de vos lumières... Je veux raccorder notre maison au téléphone et donc internet. Par contre, quelle est la démarche à suivre ? Etant donné que je ne veux pas prendre l'abonnement chez Orange, je lis tout et son contraire... Même en boutique, j'arrive à avoir des infos contraires...
Pouvez-vous me dire comment vous avez procédé ?
Merci par avance Smile
Messages : Env. 10
De : Labarthe Sur Lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
job5533 Picto info Auteur du sujet
Env. 60 message Haute Garonne
http://assistance.orange.fr/le-raccordement-de-votre-maison-au-reseau-telephonique-3959.php
Elise & Fabien a écrit:Bonjour tout le monde,

Alors j'aurai besoin de vos lumières... Je veux raccorder notre maison au téléphone et donc internet. Par contre, quelle est la démarche à suivre ? Etant donné que je ne veux pas prendre l'abonnement chez Orange, je lis tout et son contraire... Même en boutique, j'arrive à avoir des infos contraires...
Pouvez-vous me dire comment vous avez procédé ?
Merci par avance Smile

Bonjour,
je pense que tu parles du branchement au réseau (adduction en gros il passe un câble dans un fourreau depuis la coffret jusqu'au compteur), tu peut le faire chez orange et ensuite demander un raccordement de la ligne téléphonique de l’opérateur de ton choix.
liens:http://assistance.orange.fr/le-raccordement-de-votre-maison-au-reseau-telephonique-3959.php

job5533
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Labarthe Sur Lèze (31)
Merci beaucoup pour tes lulumières Biggrin
Messages : Env. 10
De : Labarthe Sur Lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
Bonsoir à tous,

Petit message pour rappeller qu'il y a une décheterie à Labarthe et contrairement à ce que l'on pourrait croire en arrivant.....elle n'est pas situé au lotissement le Pigeonnier d'Enroux.

Donc merci à tous de contribuer à la propreté de notre lotissement et faire passer le message à vos artisans.
Les éboueurs ne prendront que les ordures MENAGERES.

Céline (membre du bureau de l'association du lotissement).
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Labarthe-sur-lèze (31)
Nous souhaiterions alerter tous nos voisins, que nous aimons tous profiter de notre nouvelle maison avec nos amis et notre famille, ce sont des moments de fête joyeuse et réjouissant. Cependant vous devez tous comprendre que la plupart d'entre nous ont des enfants en bas âge, et qu'a partir d'une certaine heure il leur faut dormir pour se reposer. Nous avons tous trois ou quatre voisin mitoyens et si on se met tous à faire la fête jusqu'à 4 h00 du matin la vie va facilement devenir impossible dans le lotissement.
Cordialement ,votre voisin...
Messages : Env. 20
De : Labarthe-sur-lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Haute Garonne
Bonsoir à tous,
Nous sommes d'accord avec Qlmb51 concernant les bruits notamment la nuit, jusqu'au petit matin. La vie en lotissement doit se faire dans le respect du voisinage. 
Cordialement,
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 8 ans
 
job5533 Picto info Auteur du sujet
Env. 60 message Haute Garonne
Bonsoir,
nous somme entièrement d'accord avec toi, mais malheureusement ça ne change rien.....l'asl ne pourrait pas mettre une affiche  ou panneau prés des poubelles expliquant que ses déchets seront enlevé un jour mais  à nos frais.... c'est qu'on d'habiter dans une maison individuelle est d'avoir les même problème que dans une résidence. un cochon et tous payeurs.

C et R a écrit:Bonsoir à tous,

Petit message pour rappeller qu'il y a une décheterie à Labarthe et contrairement à ce que l'on pourrait croire en arrivant.....elle n'est pas situé au lotissement le Pigeonnier d'Enroux.

Donc merci à tous de contribuer à la propreté de notre lotissement et faire passer le message à vos artisans.
Les éboueurs ne prendront que les ordures MENAGERES.

Céline (membre du bureau de l'association du lotissement).
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
job5533 Picto info Auteur du sujet
Env. 60 message Haute Garonne
Qlmb51 a écrit:Nous souhaiterions alerter tous nos voisins, que nous aimons tous profiter de notre nouvelle maison avec nos amis et notre famille, ce sont des moments de fête joyeuse et réjouissant. Cependant vous devez tous comprendre que la plupart d'entre nous ont des enfants en bas âge, et qu'a partir d'une certaine heure il leur faut dormir pour se reposer.  Nous avons tous trois ou quatre voisin mitoyens et si on se met tous à faire la fête jusqu'à 4 h00 du matin la vie va facilement devenir impossible dans le lotissement.
Cordialement ,votre voisin...

D'accord avec toi 1 fois  ça va mais tous les soirs des week-ends ça abuse, on peut également faire la fête sans djembé et sans musique trop forte.
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
job5533 a écrit:Bonsoir,
nous somme entièrement d'accord avec toi, mais malheureusement ça ne change rien.....l'asl ne pourrait pas mettre une affiche  ou panneau prés des poubelles expliquant que ses déchets seront enlevé un jour mais  à nos frais.... c'est qu'on d'habiter dans une maison individuelle est d'avoir les même problème que dans une résidence. un cochon et tous payeurs.

C et R a écrit:Bonsoir à tous,

Petit message pour rappeller qu'il y a une décheterie à Labarthe et contrairement à ce que l'on pourrait croire en arrivant.....elle n'est pas situé au lotissement le Pigeonnier d'Enroux.

Donc merci à tous de contribuer à la propreté de notre lotissement et faire passer le message à vos artisans.
Les éboueurs ne prendront que les ordures MENAGERES.

Céline (membre du bureau de l'association du lotissement).


Nous pouvons toujours essayer l'affiche, mais je ne suis pas certaine que cela change grand chose surtout si c'est les artisans qui le font.

J'en parle avec le Président de l'alpe et je m'en occuperai.
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Labarthe-sur-lèze (31)
Bonjour
même si se sont les artisants (ce dont je doute) qui jètent tous ces déchets,
il appartient à chaque proprio de faire respecter l'ordre.
on paye suffisament cher les constructeurs pour qu'ils surveillent leurs artisants.
à ce propos ce serait bien qu'il ramassent toutes leurs vis,pointes et clous en tout genre , car j'ai personellement eu 2 pneus crevés avec des vis de 5 cm ,
et quand on fait du vélo on trouve plein de pointes clous vis ... sur le bord de la route devant les maison en construction...

Mad
Messages : Env. 20
De : Labarthe-sur-lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
Bonjour à tous,

Je pense que beaucoup d'entre vous on reçu la redevance archéologique et la taxe communale.

ATTENTION il semblerai que ceux qui sont dans la rue des alouettes il y est une erreur, j'ai reçu la partie communale et départementale or du fait de la PAE nous devons avoir que la départementale.
Ceux de la rue des rossignols ont bien reçu que la départementale.

A vos stylos pour faire une réclamation !!!!
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
E&A Picto info
Env. 10 message Haute Garonne
C et R a écrit:Bonjour à tous,

Je pense que beaucoup d'entre vous on reçu la redevance archéologique et la taxe communale.

ATTENTION il semblerai que ceux qui sont dans la rue des alouettes il y est une erreur, j'ai reçu la partie communale et départementale or du fait de la PAE nous devons avoir que la départementale.
Ceux de la rue des rossignols ont bien reçu que la départementale.

A vos stylos pour faire une réclamation !!!!

Bonjour,
Nous serons surement bientôt vos voisins et nous sommes donc tombés sur ce forum qui nous apporte beaucoup d'informations. Tout d'abord merci pour l'aide. 
Je viens de voir votre message sur la taxe archéologique et la taxe communale. A combien s'élève à peu près ces taxes? Elles arrivent quand après la fin de la construction?
Merci
E&A
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
E&A a écrit:
C et R a écrit:Bonjour à tous,

Je pense que beaucoup d'entre vous on reçu la redevance archéologique et la taxe communale.

ATTENTION il semblerai que ceux qui sont dans la rue des alouettes il y est une erreur, j'ai reçu la partie communale et départementale or du fait de la PAE nous devons avoir que la départementale.
Ceux de la rue des rossignols ont bien reçu que la départementale.

A vos stylos pour faire une réclamation !!!!

Bonjour,
Nous serons surement bientôt vos voisins et nous sommes donc tombés sur ce forum qui nous apporte beaucoup d'informations. Tout d'abord merci pour l'aide. 
Je viens de voir votre message sur la taxe archéologique et la taxe communale. A combien s'élève à peu près ces taxes? Elles arrivent quand après la fin de la construction?
Merci
E&A


Bonjour,

Vous êtes à quel lot ?

Alors la TA dépend du nombre de m2 taxable. Normalement elle est censé arrive 12 mois après l'obtention du permis de construire.
Mais je pense qu'ils ont eu du retard car tous le monde commence à le recevoir juste maintenant alors que nous, nous avions eu le permis de construire en décembre 2013.
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Labarthe-sur-lèze (31)
La taxe est de 1000€ pour 117m3 habitable.....

Au fait est ce que quelqu'un a des nouvelles des 1000 € de provision dégradation que nous devons récupérer?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 ans.
Messages : Env. 20
De : Labarthe-sur-lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
Pas de nouvelles des 1000 euros mais il va falloir etre plus que patient car ils seront restitué lorsque le lotissement sera fini.
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
E&A Picto info
Env. 10 message Haute Garonne
Lot 28.

Merci pour l'info sur les taxes.
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour, je réside dans l'impasse d'Enroux. Avez- vous remarqués les nouveaux câblages électriques, qui pour certains vont jusqu'à l'intérieur des propriétés ? Cela semble être une installation provisoire, mais je n'est pas été informé sur le sujet.. Quelqu'un pourrait- il m'éclairer ? À moins que personne ne soit au courant
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 20 message Haute Garonne
C et R a écrit:Bonjour à tous,

Je pense que beaucoup d'entre vous on reçu la redevance archéologique et la taxe communale.

ATTENTION il semblerai que ceux qui sont dans la rue des alouettes il y est une erreur, j'ai reçu la partie communale et départementale or du fait de la PAE nous devons avoir que la départementale.
Ceux de la rue des rossignols ont bien reçu que la départementale.

A vos stylos pour faire une réclamation !!!!

Bonjour,
Je ne comprends pas trop les montants que vous annoncez. Pour ma part, j'ai reçu un premier avis d'échéance pour la taxe d'aménagement qui est découpée comme suit :
Part communale de la taxe d'aménagement : 1495€
Part départementale de la taxe d'aménagement : 389€
Cela pour 134 m2 de surface taxable (maison+garage).

Et la même chose à payer dans 12 mois, puisqu'elle est découpée en 2 échéances.

Vous dites qu'on ne devrait payer que la part départementale ?? (je suis Rue des Rossignols)
Il faut également ajouter la taxe d'archéologie de 239€...
Messages : Env. 20
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
Bonsoir,

Non c'est la communale que nous devons pas payé car nous avons payé la PAE avec le terrain et celle ci la remplace.

C'est tout le lotissement qui doit payer que la départementale mais à ce jour je n'avais vu l'erreur que sur des personnes habitant rue des alouettes.

En effet il y aussi la redevance archéologique mais ceci est un autre avis de paiement.

Les montants dépendent de la surface en sachant que les 100 premier m2 sont exonéré à 50%
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Labarthe-sur-lèze (31)
Avis à tous les habitants du lotissement qui sont encore en construction ou en finition.

nous comprenons que vous souhaitiez aller vite, mais entre les bétonnières les débroussailleuses ou autre qui tournent jusqu'à 22h00h voire plus ou les ouvriers qui commencent à faire tourner leurs machines à 6h00 du matin, ça commence à bien faire!!!
il y a des règles nationales et communales qui doivent être respectées, sans parler du savoir vivre!!!

sachez que les enfants se couchent en général à 20h00 et ils ne se lèvent pas à 6h00.
MadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMad
Messages : Env. 20
De : Labarthe-sur-lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Labarthe Sur Lèze (31)
Qlmb51 a écrit:Avis à tous les habitants du lotissement qui sont encore en construction ou en finition.

nous comprenons que vous souhaitiez aller vite, mais entre les bétonnières les débroussailleuses ou autre   qui tournent jusqu'à 22h00h voire plus ou les ouvriers qui commencent à faire tourner leurs machines à 6h00 du matin, ça commence à bien faire!!!
il y a des règles nationales et communales qui doivent être respectées, sans parler du savoir vivre!!!

sachez que les enfants se couchent en général à 20h00 et ils ne se lèvent pas à 6h00.
MadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMadMad

Bonjour, 
Etant concernés par ce message (oui, la bétonnière, c'était nous samedi dernier...), il nous semble que nous avons un droit de réponse...
Alors, nous pouvons concevoir que la bétonnière puisse être dérangeante quand celle-ci tourne jusqu'à 21h30 (et non 22h !). Mais, cela était un fait exceptionnel chez nous : on coulait une dalle et elle devait être faite d'une seule traite. De plus, c'était bien la première fois que nous faisions des travaux bruyants.
Après, de là à parler de manque de savoir vivre, il nous semble que justement le savoir vivre voudrait qu'on s'adresse directement aux personnes concernées, surtout quand il n'y a que quelques pas à faire (le lotissement n'est pas si grand...). Mais c'est vrai qu'il est tellement plus facile de se cacher dernier un pseudo sur un forum...
Elise & Fabien
Messages : Env. 10
De : Labarthe Sur Lèze (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 30 message Haute Garonne
Bonjour à tous

J'ai besoin de vos lumières.
Je viens de recevoir un courrier informatif concernant le coût des taxes et j'ai cru faire une attaque !!! Je suis remontée dans le forum car il me semblait bien que vous en parliez précédemment mais cela ne correspond pas aux montants cités... On m'annonce une taxe d'aménageant de 7348e dont une part communale de 5832e et une départementale de 1516e et ensuite une redevance archéologie de 459e. D'après vos précédents commentaires, nous n'aurions pas à payer la part communale c'est bien cela? même si nous n'avons payé que 4500e au lotisseur et non 5832e comme précisé ds le courrier?
Merci d'avance pour vos réponses.

Laure lot n9 34 avenue du grand tétras
Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
job5533 Picto info Auteur du sujet
Env. 60 message Haute Garonne
lorach a écrit:Bonjour à tous

J'ai besoin de vos lumières.
Je viens de recevoir un courrier informatif concernant le coût des taxes et j'ai cru faire une attaque !!! Je suis remontée dans le forum car il me semblait bien que vous en parliez précédemment mais cela ne correspond pas aux montants cités... On m'annonce une taxe d'aménageant de 7348e dont une part communale de 5832e et une départementale de 1516e et ensuite une redevance archéologie de 459e. D'après vos précédents commentaires, nous n'aurions pas à payer la part communale c'est bien cela? même si nous n'avons payé que 4500e au lotisseur et non 5832e comme précisé ds le courrier?
Merci d'avance pour vos réponses.

Laure lot n9 34 avenue du grand tétras

Bonsoir,
1)Effectivement il y'a un souci, appeler le service concerné et dites leur qu'il y a un plan d’aménagement d'ensemble sur le lotissement et de ce fait que vous êtes exonéré de la part communale. vous payerais donc la partie départementale et l’archéologique
2)je ne sais pas combien vous avez de surface taxable mais le montant semble enlevé..c'est le prix environ pour 210 m² de surface taxable.
note: si votre maison n'est pas déclaré en résidence principal le calcul change
n'attendez pas la fin du délai de paiement pour les contacter.
bonne soirée
job5533
Messages : Env. 60
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Env. 30 message Haute Garonne
job5533 a écrit:
lorach a écrit:Bonjour à tous

J'ai besoin de vos lumières.
Je viens de recevoir un courrier informatif concernant le coût des taxes et j'ai cru faire une attaque !!! Je suis remontée dans le forum car il me semblait bien que vous en parliez précédemment mais cela ne correspond pas aux montants cités... On m'annonce une taxe d'aménageant de 7348e dont une part communale de 5832e et une départementale de 1516e et ensuite une redevance archéologie de 459e. D'après vos précédents commentaires, nous n'aurions pas à payer la part communale c'est bien cela? même si nous n'avons payé que 4500e au lotisseur et non 5832e comme précisé ds le courrier?
Merci d'avance pour vos réponses.

Laure lot n9 34 avenue du grand tétras

Bonsoir,
1)Effectivement il y'a un souci, appeler le service concerné et dites leur qu'il y a un plan d’aménagement d'ensemble sur le lotissement et de ce fait que vous êtes exonéré de la part communale. vous payerais donc la partie départementale et l’archéologique
2)je ne sais pas combien vous avez de surface taxable mais le montant semble enlevé..c'est le prix environ pour 210 m² de surface taxable.
note: si votre maison n'est pas déclaré en résidence principal le calcul change
n'attendez pas la fin du délai de paiement pour les contacter.
bonne soirée
job5533


Merci bcp pour votre réponse. Oui je compte bien les appeler demain. Je ne sais pas ce qui est comptabilise ds la surface taxable. Garage? Nous avons une surface de 140m2 et un garage de 26m2. Ds ts les cas nous sommes loin des 210m2. Quand vous dites que le calcul change si elle n'est pas déclarée en résidence principale, vous parlez de la case à cocher ds le permis de construire ou y a t il une autre déclaration à faire? Merci encore je vous tiendrai au courant de la suite cela pt servir à d'autres. Bonne soirée.
Messages : Env. 30
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Env. 30 message Haute Garonne
Bonjour
Je viens de contacter la DDT et effectivement la PAE n'était pas prise en compte. Pour ceux qui auraient le même souci il m'a dit d'attendre le titre de paiement pour faire une réclamation par mail à la dgfip ou on doit contester le montant en précisant que le permis de construire fait l'objet de la PAE référencée ENROUX. Nous n'avons effectivement que la part départementale à payer.
Par contre, il me semblait qu'en bénéficiant du prêt à taux 0 nous avions droit à des exonérations, question que je lui ai posé mais il m'a répondu que la commune de labarthe n'a pas délibéré pour... je pensais que cette disposition était nationale ms bon... avez vous les mêmes info?
Bonne fin de journee
Messages : Env. 30
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Env. 60 message Saint Lys (31)
Bonsoir,

Concernant l'exonération avec le ptz ce n'est pas nationale pour la taxe d'aménagement mais c'est bien la commune qui décide....

Par contre pour la taxe foncière la partie départementale est exonéré pendant 2 ans pour tous le monde. Pour la partie communale c'est le commune qui décide et pas de chance Labarthe ne le fait pas.
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
job5533 Picto info Auteur du sujet
Env. 60 message Haute Garonne
Citation: Par contre pour la taxe foncière la partie départementale est exonéré pendant 2 ans pour tous le monde. Pour la partie communale c'est le commune qui décide et pas de chance Labarthe ne le fait pas.


Il y'a une une exonération de la partie communale pour la taxe foncière si vous avez un ptz.

job5533
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
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Env. 60 message Saint Lys (31)
Oui si la commune le vôte et ce n'est pas le cas pour labarthe.

Voir sur service public c'est assez clair.
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
job5533 Picto info Auteur du sujet
Env. 60 message Haute Garonne
Ce n'est pas sur service public qu'on aura une réponse claire..

la commune vote une suppression de l’exonération et non un exonération.
en gros si la commune n'a rien voté, c'est exonéré pour tout le monde.


nous avons reçu un document des impôts pour la taxe foncière où était mentionné l’exonération en cas de ptz, nous avons renvoyé le document en joignant une copie du prêt à taux zéro mais je ne croix pas que nous avons fait une photocopie de ce document.

Donc a priori la commune a voté une suppression de l’exonération sauf pour des logements financés au moyen de prêts conventionnés de prêts aidés par l'Etat (PLA ou PAP) ou de prêts à taux zéro. je ne me rappelle plus de la phrase exacte.
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
job5533 Picto info Auteur du sujet
Env. 60 message Haute Garonne
Et si retrouvé:

je confirme donc bien dixit centre des impôts foncier de muret( lettre reçu le 2 juin 2015 , nous invitant à leur adresser une photocopie des prêt afin d’étudier notre exonération)


Citation:  La commune de labarthe-sur-leze a  supprimé l’exonération pour les locaux d'habitation qui n'ont pas été financés au moyen des prêts suivant:
-prêt conventionnés
-prêt locatif aides(pla et pap)
-prêts à taux zero.



note c'est valable 2 ans comme pour la partie départementale.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 ans.
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
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Env. 60 message Saint Lys (31)
Ok..... Mais sur quoi vous l'avez vu ? Ou seulement le SIP par téléphone ?
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60 message Saint Lys (31)
Perso nous avons reçu aucun doc à remplir pourtant dans le doc H1 nous avons bien mis que nous avions un ptz
Messages : Env. 60
De : Saint Lys (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 30 message Haute Garonne
Bonsoir
Merci pour toutes ces infos cest bon a savoir. Je reviens vers vous car aujourd'hui une surprise de taille m'attendait gentiment dans ma boîte aux lettres! Une taxe de participation à l'assainissement collectif CryingCrying
2700€!!!Ohmy
Soit je l'ai complètement occulté cette info mais il me semble bien que je n'ai jamais eu cet élément porte à ma connaissance... juste savoir s'il ne s'agit pas d'une erreur (encore) et si je dois pt être pas la payer... l'espoir fait vivre
Merci pour vos réponses.
Messages : Env. 30
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Super bloggeur Env. 30 message Toulouse (31)
lorach a écrit:Bonsoir
Merci pour toutes ces infos cest bon a savoir. Je reviens vers vous car aujourd'hui une surprise de taille m'attendait gentiment dans ma boîte aux lettres! Une taxe de participation à l'assainissement collectif CryingCrying
2700€!!!Ohmy
Soit je l'ai complètement occulté cette info mais il me semble bien que je n'ai jamais eu cet élément porte à ma connaissance... juste savoir s'il ne s'agit pas d'une erreur (encore) et si je dois pt être pas la payer... l'espoir fait vivre
Merci pour vos réponses.

Bonjour,
J'ai eu la même surprise, et voici ce que j'ai trouvé :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr/participation-pour-[...]nissement-collectif-pac
Concrètement, nous devons payer cette PAC ainsi que la TA car le taux de taxation TA à Labarthe n'excède pas 5% (il est pile de 5%).
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 30
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Haute Garonne
Bonjour,
Oui cette taxe est bien à payer... il n y a pas d erreur et c est dommage...
Par contre Indyada, pour la TA, il ne faut payer que la part départementale.
Messages : Env. 20
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Super bloggeur Env. 30 message Toulouse (31)
ja31860 a écrit:Bonjour,
Oui cette taxe est bien à payer... il n y a pas d erreur et c est dommage...
Par contre Indyada, pour la TA, il ne faut payer que la part départementale.

Je ne suis malheureusement pas du Pigeonnier mais ais de la rue du Margot juste après, et nous n'avons pas payé de PAE donc pas d'exonération il me semble :/
Par contre je suis très intéressé par l'exonération de taxe foncière ? Nous disposons d'un PTZ également.
Merci à vous.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 30
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 30 message Haute Garonne
Merci à vs pour vos réponses... même si je me doutais qu'une 2eme erreur aurait été trop belle. Bon ben ya plus qu'à!
Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
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Env. 20 message Haute Garonne
Ok Indyada ! Alors oui tu dois payer la TA... Mais je pense que au final c'est plus avantageux que la PAE qu on a payé...
Pour la taxe fonciere, nos 2 experts du pigeonnier d'enroux CetR et job ne sont pas d'accord... Faudra voir ...
Messages : Env. 20
Dept : Haute Garonne
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