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DTU non conformité et contrat de construction : décision TGI

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Membre utile Env. 1000 message Danang
Seys a écrit:Pour le coup nous sommes presque d'accord
(...)certaines choses ne seront plus réalisées comme il le faudrait.
(...)ce genre ce solution, réserver le judiciaire pour les cas de mauvaise foi évidente.

… certaines choses ne seront pas réalisées "du tout" alors qu'il le fallait.

Satisfaire le client, conserver ses marges, s'arranger avec le CCH, etc… c'est le sujet même des discussions.
Legrand est-il un constructeur (CCMI) ou un promoteur (VEFA)?

Il faut en effet réserver le judiciaire pour les cas de mauvaise foi évidente.
Le problème, c'est que ces cas sont si nombreux: ca devient vite du boulot à plein temps.
Je vous propose une solution simple: le constructeur fait ce qu'il a à faire (toutes ses malfaçons et ses oublis), il rembourse les trop versés, etc,…
comme ca, pas besoin d'aller pleurer au TGI.

Son avocat lui expliquera d'ailleurs qu'il a tout à gagner à négocier à l'amiable avec gens biens élevés.
Je sens que ca va être formidable!
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Bloggeur Env. 100 message Agen (47)
Avez-vous consulté ce lien :
http://www.lemoniteur.fr/161-marches-prives/article/actualit[...]l-art-en-cinq-questions

On peut y lire :
La norme NF P 03-001 applicable aux marchés privés de travaux qui s'y réfèrent, rend obligatoire le respect des DTU (documents techniques unifiés).
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Membre utile Env. 1000 message Haute Garonne
Agen47 a écrit:Avez-vous consulté ce lien :
http://www.lemoniteur.fr/161-marches-prives/article/actualit[...]l-art-en-cinq-questions

On peut y lire :
La norme NF P 03-001 applicable aux marchés privés de travaux qui s'y réfèrent, rend obligatoire le respect des DTU (documents techniques unifiés).




En clair, un constructeur certifié NF a obligation de respecter les DTU, les autres non
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Et pourquoi ? Ça n'a rien à voir.

Un constructeur non NF réalise, lui aussi, un marché privé. Et doit se conformer à la loi.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Tournesol a écrit:Et pourquoi ? Ça n'a rien à voir.

Un constructeur non NF réalise, lui aussi, un marché privé. Et doit se conformer à la loi.


oui mais rien ne l'oblige à respecter les normes si elles ne sont pas citées dans le marché ou introduite pas des décrets ou arrêté
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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Membre utile Env. 800 message Herault
Torkain31 a écrit:
Agen47 a écrit:Avez-vous consulté ce lien :
http://www.lemoniteur.fr/161-marches-prives/article/actualit[...]l-art-en-cinq-questions

On peut y lire :
La norme NF P 03-001 applicable aux marchés privés de travaux qui s'y réfèrent, rend obligatoire le respect des DTU (documents techniques unifiés).




En clair, un constructeur certifié NF a obligation de respecter les DTU, les autres non


La NF P 03-001 s'applique en marché privé de travaux sur des opérations structurées (on dit opération normalisée... ), c'est le CCAG Marché travaux privé, le pendant du CCAG travaux Marchés Publics, pas vraiment en vogue chez les cst... Un truc d'Architecte sérieux, de MOE rigoureux, Géomètres, Urbaniste, Paysagistes conseil, OPC, etc...
Toutes nos opérations suivent ce cadre, c'est un plus indéniable, mais c'est aussi une contrainte, pour faire simple c'est lourd...
Personne ne dessine sa maison en coupe sur le ForumConstruire !
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Env. 20 message Alpes Maritimes
Voici un petit lien qui peut être intéressera ceux et celles qui ont participé à cette discussion : http://avocats.fr/space/odp.tomasi-garcia-associes/content/l[...]-92F5D60C04F0/web-print

Pour ma part, je suis en pleine "panade" grâce à mon carreleur maçon lequel a procédé à une rehausse du sol de presque 7 cm, avec une pose de carrelage laissant franchement à désirer. Cette rehausse, implique qu'il faut donc couper la porte vitrée d'entrée, couper les meubles bas de la cuisine, couper les deux panneaux verticaux du grand dressing (encore que j'ignore si les 4 portes, dont 2 avec miroirs ne devront pas subir le même sort.. et dans ce cas je crains que cela soit impossible). Avec le conseil juridique de mon assurance, nous avons relevé des "bosses" allant de 2 cm, voire 4 cm. L'expert, sensé être de mon côté, vient d'établir son rapport, pour lui tout est OK, les normes DTU ont été respectés et dans la mesure ou le carreleur se propose de remettre en place les meubles après les avoir ajustés, c'est moi qui suis de mauvaise composition. Les bras m'en tombent, surtout lorsque Mr. L'expert, me dit que ma règle de 3 mètres n'est pas conforme, qu'il faut prendre une règle de 2 mètres et se saisie d'une autre de mes règles d'une longueur de 1.25 m pour vérifier les DTU. L'expert ne note pas qu'a certains endroits il manque les joins, qu'un grand nombre de carreaux sont loin d'être un bon alignement, bref une expertise que je qualifie de mascarade surtout lorsque l'expert n'utilise pas son matériel personnel mais prend celui de sa cliente.
Puisque coco bel œil, si je peux le désigner ainsi considère que le DTU est respecté, il va de soit que la découpe de la porte, ramène la poignée de cette dernière a une hauteur de 80 cm, l'accès à la maison passe de 18 cm à 10 cm, les fenêtres du coup sont rapprochées du sol limitant la luminosité de la maison. Et, en cas de coupe de la porte d'entrée, vous vous en doutez un renforcement de cette dernière sera nécessaire puisque la partie basse sera supprimé et les trois quart du cadre biseauté sera également destiné au feu de la cheminée. Voilà une expertise faite en dépit du bon sens et en ce sens je ne peux l'accepter d'autant en plus que l'un des tuyaux d'arrivée d'eau sous l'évier est à moitié enseveli dans le carrelage. En cas de réparation, laquelle devrai inévitablement un jour se faire puisqu'une fuite à fini par s'étancher mais jusqu'à quand, il faudra procéder à une dérivation... sic ... aux frais de qui ?
La suite des évènements pour ma part, je suis dans l'attente du passage d'un huissier, afin de pouvoir remettre en place les meubles sauf ceux de la cuisine, j'attends également la visite d'un architecte spécialiste en maison ancienne et après leur avis j'aviserai pour prendre la meilleure décision mais je pense que j'opterai pour une action en justice puisque l'entrepreneur doit formuler par écrit au client des conséquences que peuvent impliquer les travaux demandés. Si j'avais su que la réfection du sol impliquaient nécessairement la rehausse du sol à presque 7 cm jamais je me serais lancer dans un tel chantier. Mais le gaillard s'est bien gardé de me le dire pour avoir le chantier et donc le chèque.
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Bloggeur Env. 100 message Correze
Constructeur NF maison individuelle = Respect des DTU (normalement ) :

Http://www.cequami.fr/wp-content/files_mf/1371130820130607_R[...]06VERSIONDEFINITIVE.pdf

Page 13 :

Citation: Le Constructeur :
s'engage à exécuter ou fait exécuter les ouvrages dans le
respect des règles de l’Art, des normes DTU, des Avis
Techniques ;
Maison BBC plain pied 125m² sur demi sous sol 70m² garage

20120524 CCMI
20121228 Compromis Terrain
20121228 CCMI annulant le premier
20130128 PC
20130306 Prêt
20130322 Acte Terrain
20130515 Ouverture chantier
20131009 HE/HA

AAMOI N°4024
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Dept : Correze
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Oui, mais il y a un problème :

La certification CEQUAMI n'est pas LA loi. Ça n'engage que ceux qui l'ont demandé. Comme tous ces labels.

Tu as vu souvent sur des plaquettes de constructeur "certifié CEQUAMI" ?

L'effort du CSTB et de Qualitel est louable mais avant qu'ils rendent leurs voeux pieux paroles d'Evangile, il va passer de l'eau sous les ponts...

Suis pas sûr qu'on fasse la queue aux portes de leurs agences, hélas.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Dept : Eure
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Membre utile Env. 1000 message Danang
Références
Cour de cassation
chambre civile 3
Audience publique du mercredi 10 juillet 2013
N° de pourvoi: 12-20515
Non publié au bulletin Cassation partielle

M. Terrier (président), président
SCP Boré et Salve de Bruneton, SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat(s)
(…)
PREMIER MOYEN DE CASSATION
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les consorts X...- Y... de leur demande de condamnation sous astreinte de la société EURORESIDENCES HABITAT à lever la réserve relative l'espacement entre les crochets de gouttière, d'AVOIR condamné les consorts X...- Y... à payer à la société EURORESIDENCES HABITAT la somme de 6. 264, 25 € et de les AVOIR déboutés de leur demande de condamnation de la société EURORESIDENCES HABITAT à leur payer des dommages et intérêts pour résistance abusive ;
AUX MOTIFS QUE sur l'espacement des crochets de gouttières ; qu'il résulte du procès-verbal de Maître C... du 11 octobre 2006 que la réserve suivante a été formulée dans les termes suivants « l'espacement entre les crochets de gouttière est de 62 cm et une fois de 72 cm. M. D... dit qu'il existe une impossibilité technique, l'espacement des crochets de gouttière devant respecter les espacements de chevrons » ; que si les époux X... se prévalent du DTU applicable prévoyant un espacement « devant être au plus de 0, 50 m », pour autant cette non-conformité au DTU n'engendre aucun désordre, étant entendu que les crochets de gouttière ne peuvent être fixés autrement que sur les chevrons dont ils respectent l'écartement ;
1° ALORS QUE le constructeur est tenu de livrer un ouvrage dont les caractéristiques correspondent exactement au contrat et aux normes applicables ; qu'en jugeant que les consorts X...- Y... ne pouvaient solliciter du constructeur qu'il réalise la fixation des gouttières conformément aux documents contractuels et au DTU et les condamner à payer le solde du prix, bien qu'ils aient le droit d'exiger la livraison d'un ouvrage conforme à ces normes, peu important à cet égard que la non-conformité des gouttières n'ait entraîné aucun désordre ou qu'il ait fallu déplacer les chevrons et ainsi réalisés de gros travaux, la Cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil et L. 231-2 du Code de la construction et de l'habitation ;
2° ALORS QU'en toute hypothèse les juges du fond ont l'obligation de préciser les éléments de preuve sur lesquels ils se fondent pour considérer qu'un fait est établi ; qu'en jugeant que les consorts X...- Y... ne pouvaient se prévaloir de la non-conformité de l'espacement des crochets de gouttières, aux motifs qu'elle ne leur causait aucun préjudice, sans préciser les éléments sur lesquels se fondait une telle considération, la Cour d'appel a violé l'article 455 du Code de procédure civile.
(...)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=re[...]665741055&fastPos=1
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De : Danang
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Env. 20 message Alpes Maritimes
Merci pour ce compte rendu très intéressant et qui souligne les efforts qu'il faut parfois accomplir pour faire prévaloir ses droits.
Dans la réalité, l'entreprise qui a installé les gouttières devait a mon sens, prévenir ou mieux informer ces clients en stipulant que pour appliquer le DTU cela ne pouvait se faire que par la réalisation de gros travaux, ce qui automatiquement changeait le montant du devis, lequel aurait été sûrement refusé. Pour éviter cela, l'entrepreneur n'a rien dit et à fait comme il était possible de faire, pour ne pas perdre le chantier.
C'est vraiment du grand n'importe quoi dans beaucoup d'entreprise et les premiers paliers en justice demande au client qu'il dépense une énergie phénoménale et une fortune.
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Dept : Alpes Maritimes
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Membre utile Env. 1000 message Danang
pao0631 a écrit:Dans la réalité, l'entreprise qui a installé les gouttières devait a mon sens, prévenir ou mieux informer ces clients en stipulant que pour appliquer le DTU cela ne pouvait se faire que par la réalisation de gros travaux, ce qui automatiquement changeait le montant du devis, lequel aurait été sûrement refusé. Pour éviter cela, l'entrepreneur n'a rien dit et à fait comme il était possible de faire, pour ne pas perdre le chantier.
C'est vraiment du grand n'importe quoi dans beaucoup d'entreprise et les premiers paliers en justice demande au client qu'il dépense une énergie phénoménale et une fortune.

Dans la réalité, l'entreprise doit réaliser ses ouvrages selon les règles de l'art.
Les gens qui mettent moins de colle et de rails pour les Placos, moins de supports de gouttières, moins d'épaisseur d'enduit vont se voir imposer le respect des notices fournisseurs en cas de produits industrialisés, et le DTU en cas de mises en œuvre traditionnelles.
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De : Danang
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Membre super utile Env. 2000 message France (98)
pierresgn a écrit:
pao0631 a écrit:Dans la réalité, l'entreprise qui a installé les gouttières devait a mon sens, prévenir ou mieux informer ces clients en stipulant que pour appliquer le DTU cela ne pouvait se faire que par la réalisation de gros travaux, ce qui automatiquement changeait le montant du devis, lequel aurait été sûrement refusé. Pour éviter cela, l'entrepreneur n'a rien dit et à fait comme il était possible de faire, pour ne pas perdre le chantier.
C'est vraiment du grand n'importe quoi dans beaucoup d'entreprise et les premiers paliers en justice demande au client qu'il dépense une énergie phénoménale et une fortune.

Dans la réalité, l'entreprise doit réaliser ses ouvrages selon les règles de l'art.
Les gens qui mettent moins de colle et de rails pour les Placos, moins de supports de gouttières, moins d'épaisseur d'enduit vont se voir imposer le respect des notices fournisseurs en cas de produits industrialisés, et le DTU en cas de mises en œuvre traditionnelles.
mais globalement, en expertise, on s'intéresse aux désordres car vous pouvez respecter les règles de l'art et avoir un désordre et inversement !!!
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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Membre utile Env. 1000 message Danang
chew a écrit:mais globalement, en expertise, on s'intéresse aux désordres car vous pouvez respecter les règles de l'art et avoir un désordre et inversement !!!

Globalement, en CCMI, on a un tas de malfaçons (et de non-façons) qui n'entrainent pas "l'impropre à destination" (donc la décennale), mais enquiquinent les utilisateurs.

Dans le cas cité,
Cour de cassation
chambre civile 3
Audience publique du mercredi 10 juillet 2013
N° de pourvoi: 12-20515
Non publié au bulletin Cassation partielle
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=re[...]665741055&fastPos=1


il ne s'agit pas de sinistre, mais de malfaçons et de non-façons.
C'est le Constructeur qui a assigné en paiement de la retenue de garantie les consorts X...- Y...,

Quand on lit la jurisprudence, les Cours d'appel, elles font rien qu'à violer les lois.
Heureusement que la Cour de Cass. (telle l'IGPN) est là pour les rappeler à l'ordre.

Heureusement que la société EURORESIDENCES HABITAT a été se plaindre: "appelare flicum, appelare flicum,…": elle a fait progresser le droit.
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Nouvel Aviseur Env. 500 message Vaucluse
Bonjour à tous je me retrouve avec une fuite d'eau qui au bout d'un mois je réussi à savoir d'où cette fuite vient ! donc la fuite s'étend jusqu'à la porte d'entrée qui traverse le crépis donc tout le sol sous carrelage et mouillé ! (évidemment il n'y a qu'une vanne d'arrêt d'eau pour tous les tuyaux de la maison). Perçage d'un tuyaux suite à la pose de rail pour porte de placard, j'ai fait toutes les démarches pour faire marcher la garantie décennale étant donné qu'au début je ne savais pas d'où elle venait... Certe nous sommes fautif suite à ce perçage (et pas de bol surtout) mais savez vous si l'expertise en sortira positivement ? j'ai peur que non... par contre quelle idée que le tuyau soit si peu profond... un tuyaux qui traverse toute la maison apparemment si j'ai bien compris (suite à vérification de tous les tuyaux...)Dry il y a t'il quelqu'un qui a été dans la même situation que moi ? Sleep je suis dégoutée !
Adhérent AAMOI N°3546
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 500
Dept : Vaucluse
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