Menuiseries volées

Je n'ai pas de réponses mais je compatis, c'est vraiment un coup dur !
Courage et donnez nous des nouvelles !

Un maitre d'œuvre n'a pas obligation à sécuriser le chantier ?

Je ne sais pas et il semblerait que personne ne sait....

Toutes les menuiseries étaient posées donc le chantier n'est il pas sécurisé?

Moi, ce qui me fait bondir, c'est que pour des raisons d'assurance, on ne peut pas avoir les clés de la maison mais en cas de problème c'est notre assurance, WTF?

A la prochaine pose de porte, nous exigeons une clé...

Pour part, mon assureur m'avait dit que mon assurance partait au he/ha

Essaie de chercher à qui incombe la responsabilité du chantier en cours

Est-ce que vous avez réceptionné et payé les menuiseries ?

Petite anecdote
Un de mes amis faisant construire s'est vu livrer ses fenêtres un vendredi soir .
Seulement il avait installé sa caravane sur le chantier et y dormait

A peine la nuit tombée une camionnette s'arrête. Il attend et va voir. Un mec pestait et lui demande où sont les fenêtres.
Mon ami répond qu'il les a déplacées à l'arrière. L'autre fâché lui dit qui"il n'a pas le droit de toucher au matériel.
Venait il les récupérer ?

tometcaro a écrit:

Bonsoir,

Nous faisons construire par un maître d'oeuvre. (contrat de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'une maison individuelle)

Les menuiseries ont été posées le 9 septembre et volées dans la nuit du 14 au 15 septembre.

D'après notre maître d'oeuvre, le rachat des menuiseries est à notre charge (nous avons lancé la fabrication des nouvelles menuiseries).

Mon assurance ne prend pas en charge car la maison n'était pas assurée contre le vol et l'effraction.

Qu'en est il réellement? qui est responsable ? que dois je faire?

Merci pour vos conseils...

Nos avons l'impression d'être poursuivi par un chat noir en ce moment...

*Bonjour,

Si l'ouvrage n'a pas été réceptionné et livré , ce n'est certainement pas à vous d'en assumer les conséquences.

Il me semble que dans votre cas c'est de la responsabilité du maitre d'oeuvre.

Salutations,

Bonjour,
Chez moi, avec MOE, ce sont les artisans qui restent responsables de tous les matériels et équipements, jusqu'à la réception...eux et leurs assurances.
(le maçon ne prends pas de gros risques, mais plombier , électricien, menuisier...).
Bon, après, reste le délai de recours aux assurances, et délai pour reprise des travaux, car forcément il faut repayer ce qui a été volé...

Bonjour

Le mo est responsable de SON chantier, c'est pour cela qu'il peut vous refuser
un jeu de clef.
Il doit avoir une assurance pour ça.

Le MOE est responsable, dsl pour la gaffe.

On se renseigne partout mais on ne sait pas trop comment s'y prendre...

les factures sont a notre nom et la facture des menuiseries a été payé par nous directement...

Qu'appelez vous une réception de travaux? après la pose des menuiseries nous avons été sur le chantier avec le moe et il nous a fait un compte rendu par mail, est ce recevable comme réception ?

La réception c'est quand tu signes un document sur lequel figure le nom de l'artisan son travail et sur lequel tu peux mettre tes réserves.

Ayant fait construire avec une. archi qui suivait le chantier, c'est elle qui s'est occupée des réceptions lot par lot

someone-maison a écrit:

La réception c'est quand tu signes un document sur lequel figure le nom de l'artisan son travail et sur lequel tu peux mettre tes réserves.

Ayant fait construire avec une. archi qui suivait le chantier, c'est elle qui s'est occupée des réceptions lot par lot

tu payais directement l'artisan ou tu payais a l'archi qui ensuite payait l'artisan?

Si toutes les menuiseries sont volées, c'est qu'il y a eu effraction

s'il y a eu effraction, une porte ou une fenêtre sont abimées

le voleur les aurait il emporté si c'était abimé ?

doit on en conclure que le voleur avait les clés ?

qui pouvait donc avoir les clés, si ce n"est le poseur ?

Avez vous vu sur le récit de labédé sa mésaventure avec la clef de la porte de service perdue ... puis retrouvée plusieurs mois après dans le coffre du volet roulant !
comme si elle avait pu y aller toute seule ! énorme !

On nous a explosé la porte de garage qui est resté sur place et emmené la porte d'entrée avec la tierce et deux fenêtres... ils ont laissé le reste...

tometcaro a écrit:

someone-maison a écrit:

La réception c'est quand tu signes un document sur lequel figure le nom de l'artisan son travail et sur lequel tu peux mettre tes réserves.

Ayant fait construire avec une. archi qui suivait le chantier, c'est elle qui s'est occupée des réceptions lot par lot

tu payais directement l'artisan ou tu payais a l'archi qui ensuite payait l'artisan?

L'archi recevait les factures, venait vérifier le travail (souvent nous regardions ça ensemble) puis me donnait son "OK" et je payais les artisans.

tometcaro a écrit:

On se renseigne partout mais on ne sait pas trop comment s'y prendre...

les factures sont a notre nom et la facture des menuiseries a été payé par nous directement...

Ah... donc les menuiseries vous appartiennnent en quelque sorte, donc c'est probablement vers votre assurance habitation qu'il faut se tourner....

stephplr77 a écrit:

Si toutes les menuiseries sont volées, c'est qu'il y a eu effraction

s'il y a eu effraction, une porte ou une fenêtre sont abimées

le voleur les aurait il emporté si c'était abimé ?

doit on en conclure que le voleur avait les clés ?

qui pouvait donc avoir les clés, si ce n"est le poseur ?

bonjour,
vous connaissez réellement la construction de maison individuel ?

Odilon44 a écrit:

tometcaro a écrit:

On se renseigne partout mais on ne sait pas trop comment s'y prendre...

les factures sont a notre nom et la facture des menuiseries a été payé par nous directement...

Ah... donc les menuiseries vous appartiennnent en quelque sorte, donc c'est probablement vers votre assurance habitation qu'il faut se tourner....

je ne suis pas assuré contre le vol et l effraction...

j'ai signé un contrat pour une maison finie... pourquoi serai je responsable en cours de route?

CVX a écrit:

stephplr77 a écrit:

Si toutes les menuiseries sont volées, c'est qu'il y a eu effraction

s'il y a eu effraction, une porte ou une fenêtre sont abimées

le voleur les aurait il emporté si c'était abimé ?

doit on en conclure que le voleur avait les clés ?

qui pouvait donc avoir les clés, si ce n"est le poseur ?

bonjour,
vous connaissez réellement la construction de maison individuel ?

Etant des menuiseries achetées par le client, on peut imaginer qu'il n'y avait pas de pass chantier, si c'est a cela que vous pensiez

sinon , pourquoi cette question ??

mais pour répondre, non j'y connais rien, je suis plutôt un habitué des forums sur les voitures et là je me suis égaré...

J'ai acheté les menuiseries chez un professionnel et elles ont été posées par un artisan. le pro et l'artisan sont des sociétés choisies par le maitre d'œuvre

stephplr77 a écrit:

CVX a écrit:

stephplr77 a écrit:

Si toutes les menuiseries sont volées, c'est qu'il y a eu effraction

s'il y a eu effraction, une porte ou une fenêtre sont abimées

le voleur les aurait il emporté si c'était abimé ?

doit on en conclure que le voleur avait les clés ?

qui pouvait donc avoir les clés, si ce n"est le poseur ?

bonjour,
vous connaissez réellement la construction de maison individuel ?

Etant des menuiseries achetées par le client, on peut imaginer qu'il n'y avait pas de pass chantier, si c'est a cela que vous pensiez

sinon , pourquoi cette question ??

mais pour répondre, non j'y connais rien, je suis plutôt un habitué des forums sur les voitures et là je me suis égaré...

je pensais bien au pass, mais il y à beaucoup d'autres solutions "courante en maisons individuelle", c'est pour cela que je posais simplement la question !

CVX a écrit:

stephplr77 a écrit:

CVX a écrit:

stephplr77 a écrit:

Si toutes les menuiseries sont volées, c'est qu'il y a eu effraction

s'il y a eu effraction, une porte ou une fenêtre sont abimées

le voleur les aurait il emporté si c'était abimé ?

doit on en conclure que le voleur avait les clés ?

qui pouvait donc avoir les clés, si ce n"est le poseur ?

bonjour,
vous connaissez réellement la construction de maison individuel ?

Etant des menuiseries achetées par le client, on peut imaginer qu'il n'y avait pas de pass chantier, si c'est a cela que vous pensiez

sinon , pourquoi cette question ??

mais pour répondre, non j'y connais rien, je suis plutôt un habitué des forums sur les voitures et là je me suis égaré...

je pensais bien au pass, mais il y à beaucoup d'autres solutions "courante en maisons individuelle", c'est pour cela que je posais simplement la question !

a aujourd'hui peu importe qui a volé mais ce qui m'importe, c'est qui paye les nouvelles menuiseries?
le maitre d'œuvre ou moi? (on part du principe que n'y l'un ni l'autre ne sont assurés)

Voir avez un juriste, car la situation est quelque peu "bizarre" c'est vous qui fournissez les menuiseries à un artisans qui pose ?

stephplr77 a écrit:

CVX a écrit:

stephplr77 a écrit:

Si toutes les menuiseries sont volées, c'est qu'il y a eu effraction

s'il y a eu effraction, une porte ou une fenêtre sont abimées

le voleur les aurait il emporté si c'était abimé ?

doit on en conclure que le voleur avait les clés ?

qui pouvait donc avoir les clés, si ce n"est le poseur ?

bonjour,
vous connaissez réellement la construction de maison individuel ?

Etant des menuiseries achetées par le client, on peut imaginer qu'il n'y avait pas de pass chantier, si c'est a cela que vous pensiez

sinon , pourquoi cette question ??

mais pour répondre, non j'y connais rien, je suis plutôt un habitué des forums sur les voitures et là je me suis égaré...

Je me disais bien aussi !

Bonsoir ,

Nous avons fait construire avec un M O également , et il nous avait bien spécifié d 'assurer la maison à partir du jour où elle était hors d eau / hors d air . Avant c est son assurance qui assure , et dès qu elle est hors d eau hors d air , c était la notre.
Et notre assurance assurait bien entendu le vol et effraction entre le HE/HA et on a de nouveau changé les modalités du contrat le jour de la réception.
En espérant que tout s 'arrange pour toi

Bonsoir,

Sans aucune hésitation la responsabilité incombe a l'entrepreneur ou à son sous traitant car ils sont responsables des ouvrages en cours de réalisation et doivent donc en supporter les risques. Il s' agit la de la théorie de la garde "est considéré gardien du chantier l'entrepreneur qui en a "l'usage, la direction et le contrôle" (Cass. 2ème civ., 21 mars 1974)". C'est une jurisprudence constante. Sont couverts toutes les détériorations ou altérations de l'ouvrage qui empêcheraient sa livraison, quelle qu'en soit la nature, le vol en faisant partie. Cependant les garanties "en cours de travaux" sont le plus souvent délivrées par le biais d'extensions au contrat d'assurance décennale obligatoire mais il doit s'agir d'extensions expressément mentionnées. Les assurances couvrant la garantie de bon fonctionnement ou la responsabilité décennale ne s'appliquent jamais aux désordres avant réception.
Enfin la réception de l'ouvrage transfère la responsabilité de l'entrepreneur au maître de l'ouvrage qui doit alors penser à s'assurer, à compter de cette date, pour cette responsabilité.
A vous de voir maintenant judiciairement vos avez toutes les chances de gagner, mais ça risque d'être long, mieux vaudrait un arrangement a l'amiable.

matetfan a écrit:

Bonsoir ,

Nous avons fait construire avec un M O également , et il nous avait bien spécifié d 'assurer la maison à partir du jour où elle était hors d eau / hors d air . Avant c est son assurance qui assure , et dès qu elle est hors d eau hors d air , c était la notre.
Et notre assurance assurait bien entendu le vol et effraction entre le HE/HA et on a de nouveau changé les modalités du contrat le jour de la réception.
En espérant que tout s 'arrange pour toi

C'est exactement ce que m'a dit mon assureur. Maison assurée le jour de la Pise des portes et fenêtres.

Vois si ton assureur aurait manqué de t'informer

Je vois que ça se contre dis... nous allons prendre conseil auprès d'un professionnel juridique...