Retour
Menu utilisateur
Menu

Etude pédologie pour un tout à l'égout à venir?! Résolu

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.898 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Bloggeur Env. 200 message Somme
Bonjour,

Je ne suis pas à mon 1er sujet et à chaque fois j'ai toujours les renseignements qui me vont bien, alors en voici un nouveau.

Nous sommes sur le point (ça devient bon ) de commencer une autoconstruction en Seine-Maritime. Notre architecte doit déposer le permis de construire dans la semaine.
Il y a quelques mois, nous nous sommes renseignés auprès de la Mairie et au Syndicat des eaux si nous étions obligés d'effectuer un épandage individuel sachant que la commune
doit être raccordée au tout à l'égout dans les 5 ans (Nouvelle station d'épuration en cours de construction).
Pour info, nous partons sur une autoconstruction qui durera entre 5 et 7ans (oui, je sais, c'est long ). Etant donné le temps que nous consacrerons pour cette maison, le tout à l'égout
sera mis en place.

Réponse de la mairie: "Demandez au syndicat des eaux, mais c'est sûr, ça serai dommage de faire autant de dépenses en individuel si vous vous raccordez au tout à l'égout"
(pour info: que l'on soit raccordé ou pas au tout à l'égout, le prix est le même au niveau impôt et eau)

Réponse du syndicat des eaux: "Nous vous donnons l'accord pour ne pas faire d'assainissement individuel mais si vous habitez dans cette maison avant la mise en place du tout à l'égout
nous vous autorisons de faire une fosse toutes eaux le temps du raccordement". De toute façon, c'est inutile d'effectuer une étude pédologique pour un tout à l'égout".
Nous leur avons demandé d'obtenir un écrit de leur part (demande de notre architecte). Après 3 appels, toujours pas de courrier car toujours la même réponse.

Aujourd'hui, l'architecte nous demande si on a reçu un courrier de leur part et que sans ce courrier il l'aurait stipulé sur le permis de construire "en accord avec le syndicat des eaux".
Nous rappelons le syndicat des eaux une dernière fois qui cette fois décide d'appeler VEOLIA et qui leur répondent qu'ils refuseront le permis car OBLIGATION d'effectuer une étude pédologique (nouveau permis de construire)


Mes questions:

Comment je peux me sortir de ce problème? J'ai vraiment l'impression que c'est une question d'argent et une dépense INUTILE !

Quelqu'un aurait-il déjà connu ce type de problème?

Avez-vous une solution pour qu'enfin nous puissions avancer?



En vous remerciant par avance.

Cordialement
--
Laurent
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Somme
Ancienneté : + de 14 ans
Sujet résolu !
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour, la solution la plus simple, prévoir quand même un assainissement individuel en faisant faire cette étude pédologique. Au pire, cela vous coutera le cout de l'étude. Puis, dans le long terme, voir comment évolue le tout à l'égout. En effet, si dans l'éventualité ou vous finissez votre maison et le tout à l'égout n'est pas encore présent, vous vous rabattez sur la solution initiale de l'épandage et demandez après une dérogation communale (ca m'étonne que la mairie ne vous en ait pas parlé) de facon à obtenir un délai (pouvant aller jusqu'à 10 ans) pendant lequel vous ne vous raccordez pas et ne payez pas l'assainissement.
Soit vous finissez vos travaux, ca tombe pil poil avec la mise en place du réseau, vous vous y raccordez, et tout le monde est content (et au pire, vous aurez payer l'étude de sol, mais ca passe quand même en terme d'€ !).
La ou le bas blesse, c'est concernant la PFAC, si vous y êtes assujettis étant situé dans une zone d'assainissement collectif, lorsque vous vous raccorderez au réseau, vous devrez la régler à la commune ou au Syndicat de l'eau (suivant qui l'a voté).

Pour votre phrase concernant le fait d'être ou pas raccordé, on paye quand même, il faut savoir que le particulier a un délai de 2 ans pour se raccorder au réseau à partir du moment ou ce dernier est mis en service et que vous êtes raccordable à ce réseau, c'est logique, cela incite le particulier à s'y raccorder dans les plus brefs délais afin de faire fonctionner la station d'épuration de manière optimale. Et ce serait trop simple, celui qui ne voudrait pas se raccorder ne le ferais pas et ne supporterait pas les frais liés à l'investissement !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Somme
bboy33 a écrit:et demandez après une dérogation communale (ça m'étonne que la mairie ne vous en ait pas parlé) de façon à obtenir un délai (pouvant aller jusqu'à 10 ans) pendant lequel vous ne vous raccordez pas et ne payez pas l'assainissement.


Bonsoir,

Hier soir nous avons appelé le Maire de la commune en question et il nous a bien parlé de ces 10ans, d'ailleurs quelqu'un de la commune est dans le même cas que nous et a décider de procéder de la sorte.
Nous concernant, le Maire nous a demandé de réaliser une lettre en expliquant le pourquoi du comment et de son côté il va appuyer notre demande en appelant le syndicat des eaux qui nous avez confirmer à plusieurs reprise qu'il n'y avait pas la nécessité d'effectuer une étude pédologique sachant que nous habiterions pas dans la maison avant l'installation de l'assainissement collectif.
Il a même rajouter que de toute façon VEOLIA est embauché par le syndicat des eaux, c'est ce dernier qui à les pouvoirs d'accorder ou pas cette étude pédologique.

Enfin, notre permis est déposé et la suite dans le prochaine épisode .....

Bonne soirée et merci des renseignements
--
Laurent
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Somme
Ancienneté : + de 14 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Somme
Des nouvelles concernant cette étude pédologie: PC annulé pour étude non réalisée !

La semaine dernière nous avons reçu un courrier nous indiquant que notre PC n'était pas complet.

Nous avons appelé la mairie qui avait appuyé notre demande et 2 jours après "notre bon MAIRE" est allé directement chez VEOLIA avec une personne du syndicat des eaux pour en savoir plus.
Réponse de VEOLIA: "Personne ne déroge à la règle, les propriétaires devront payer, cette étude est obligatoire même si il n'habiterons pas dans leur logement tant que celle-ci n'est pas raccordé, sinon leur PC sera toujours annulé. Par contre, (et c'est là où je me pose des questions) ils payeront que la moitié du raccordement du tout à l'égout, 500€ au lieu des 1000 prévus et ne payeront pas la boite de raccordement (-2000€)".

Si j'ai bien compris, ils nous font cadeau de 2500€ car nous payerons l'étude de 300€. Ils ont même donné un document à la mairie pour nous transmettre cette information.

Ce qui me vient à vous demander: Lorsque le tout à l'égout passe dans une commune le raccordement est-il payant? Et cette fameuse boite coûte t'elle une pareil somme, 2000€?

J'ai déjà était dans le même cas pour mon ancienne habitation mais c'était pour le passage du gaz de ville et là, ils ont tout pris en charge, terrassement sur le terrain, tuyauterie jusqu'à la chaudière et refait tous les dégâts qu'ils avaient occasionné (murs, briques, enduit)

Je trouve un sacré déséquilibre entre les 2!

...Mad
--
Laurent
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Somme
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Vous n'employez pas les bons termes:
- Un PC n'est pas annulé au bout d'un mois; on vous demande des pièces complémentaires, nuance,
- Oui, le branchement est payant (frais de raccordement),
- La PFAC est une participation concernant le RESEAU d'assainissement
,
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis aujourd'hui à 02h34
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir