Etude de Sol (et CCMI)

La DO, elle est prise en votre nom sur un numéro de référence de chantier.
Les constructeurs ne font (normalement) pas du cas par cas : c'est un contrat type passé avec l'assurance d'année en année qui couvre tous les chantiers de l'enseigne.
mais chaque chantier est bien référencé afin qu'il puisse vous retrouver.

Par contre, en effet elle doit être souscrite en début de chantier, par contre elle ne sera effective qu'à partir de la réception.

J'ai téléphoné à mon assistance juridique, cela ne m'a pas été d'une grande aide... Et ils ne peuvent pas faire de courrier en notre nom (pour intimider plus facilement le cst).

Il m'a parlé d'avocat, de reféré d'expertise, mais lui-même n'était pas convaincu que cela changerait qqch...

J'ai de nouveau demandé l'étude de sol au cst, et la DO, à suivre... Sinon, je ne vois plus que l'AAMOI.

Quand je vois ce que m'a coûté mon étude de sol et mon BE...je sais qu'aucun constructeur ne le fait. Respectivement 3200 et 2900€ . J'avais des devis moitié moins cher pour l'étude de sol mais sans carottages...
Lors de l'achat de la maison il faut signer un devis détaillé stipulant qui fait quoi.

piedtendre a écrit:

Quand je vois ce que m'a coûté mon étude de sol et mon BE...je sais qu'aucun constructeur ne le fait.

Non, je ne veut pas les défendre mais des cst font des études de sol, et heureusement !
Certains en font même avant signature du CCMI (ce qui devrait être toujours le cas).
Par contre, si vous voulez généralisé, vous pouvez en dire tout autant pour les Maitres d’œuvre, Archi, et même les auto-constructeurs !...

Bonsoir,

j'ai lu en long en large et en travers, et j'ai l'impression de m'embrouiller avec le post de départ.

Dans une situation classique, on indique dans les clauses suspensives d'un compromis de vente d'un terrain qu'une étude de sol (autorisée par le proprio) ne devra pas donner un résultat préconisant des fondations spécifiques, ou alors il y aura révision du prix de vente en conséquence.
Jusque là, ca va.

Questions :

1/ Pourquoi dites vous que le cst ne doit pas avoir connaissance de cette clause dans la mesure du possible ?

2/ Dans l'idéal, c'est le cst qui prend en charge l'étude après signature du CCMI ou c'est nous qui fournissons l'étude faite avant signature du CCMI en demandant au cst d'en déduire le prix ?

Car si le CCMI est signé pour un certain prix, que l'étude révèle un surcoût, d'une part la clause qui était dans le compromis de vente du terrain est inutile (puisque le prix de la maison ne doit plus changer quoi qu il en soit) et d'autre part ne prend-on pas le risque que le cst cherche à récupérer d'une manière ou d'une autre le surcoût lié à des fondations spécifiques ?

Merci pour vos éclaircissements
Belle soirée !

1 - Vous devez évitez que le cst soit au courant d'une clause de révision de prix du terrain selon les résultats de la G2 car il pourrais alors s'autoriser plus librement à chiffrer le CCMI sans G2. Si la G2 fait après signature démontre le besoin de fondation onéreuse il peut alors utiliser cette clause et vous demander de vous retourner contre le vendeur. Alors qu'en temps que pro il se doit techniquement et commercialement ne chiffrer le CCMI qu'après avoir les résultat d'une G2.

2 - Dans l'idéal, c'est le cst qui, avant chiffrage définitif du CCMI prends en charge la G2 mais elle lui appartient alors tant que le CCMI n'est pas signé. Et cela se fait.

Bonjour,

Si le surcoût est trop important, le cst peut jouer la carte du refus du garant, et là vous aurez perdu tout votre temps avec lui...
C'est à double tranchant.

Ok, je comprends mieux la situation idéale, mais d'après nos discussions, ce ne sera pas le cas : soit c'est une étude faite après signature CCMI, soit une étude faite à notre charge. Quelle serait la moins pire des situations ?

Pour le point 1 en effet, je n'avais pas pensé que le cst pourrait nous demander de faire baisser le prix du terrain puisque je partais dans l'idée d une étude après CCMI signé...

Merci pour ces précisions !!

Même si ce n'est pas normal, il faut toujours essayer de privilégié d'éviter le risque de conflit et quelquefois accepter certaines choses qui pourtant devraient être évidente...
Si votre cst ne veut pas faire de G2 mais vous propose 'en faire réaliser une après signature (ce qui moi perso me ferais fuir), faites le écrire dans le contrat avec les termes :

- Etude de sol G2 AVP : Compris dans le prix convenu

Suivi de
"Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol qui serait réalisée"

Si il vous demande d'en réaliser une vous même avant CCMI, faites le.
A vous de négocier si vous le voulez une baisse du CCMI vu que la G2 est tacitement comprise dans le prix (mais pour 1500 €, mieux vaut négocier d'autres choses je pense...).

Si il vous demande d'en réaliser une Après signature, faites bien rajouter
"Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol qui serait réalisée" dans le contrat !

La loi de 90 n'inpose pas (formellement) une etude de sol.

Oui, mais ce n'est pas le sujet.

Bred a écrit:

Oui, mais ce n'est pas le sujet.

Bah si: Justement.
Le constructeur est tenu a une obligation de resultat: pas a une obligation de moyens.
Sauf s'il s'engage a respecter les DTU (norme NFP 03001) Ce qui reste exeptionnel.

Le constructeur n'est pas légalement obligé de réaliser cette étude mais il est responsable des désordres conséquents à une mauvaise fondation.

pierresgn a écrit:

Bred a écrit:

Oui, mais ce n'est pas le sujet.

Bah si: Justement.
Le constructeur est tenu a une obligation de resultat: pas a une obligation de moyens.
Sauf s'il s'engage a respecter les DTU (norme NFP 03001) Ce qui reste exeptionnel.

Non ce n'est pas le sujet.
Oui, comme déjà expliqué dans le post initial l'étude de sol n'est pas obligatoire.... "administrativement".
Par contre, elle est techniquement, comme est obligatoire de ne pas porter de talon aiguille lors d'une balade sur une plage de sable.
Donc la non obligation administrative n'est pas le sujet.