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Empietement

Ce sujet comporte 39 messages et a été affiché 7.238 fois
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Env. 30 message Essonne
bonjour,
je suis en train de faire construire mais malheuresement l'un des voisins a une partie de ces fondations qui empietent sur mon terrain m'empechant de construire en limite separative. Aucune solution amiable n'ayant ete trouvee j'envisage de recourir aux tribunaux.
Quelqun a t-il deja suivi une telle procedure ?
merci
Si la chance ne frappe pas, construisez une porte.
Messages : Env. 30
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
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Env. 1000 message Bretagne (35)
Bonjour,
Mauvais départ pour les relations de voisinage Crying
Ces fondations empêtent beaucoup chez toi ?
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
Messages : Env. 1000
De : Bretagne (35)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Photographe pro Env. 9000 message Ouest Lyon (69)
djorge a écrit:...Aucune solution amiable n'ayant ete trouvee j'envisage de recourir aux tribunaux.
...


ca risque d'etre long, couteux, et n'oublies pas que vous aller habiter cote a cote,
c'est pas l'ideal de commencer par aller au tribunal!!!

il y a surement des solutions techniques,
avis aux pros de la construction...
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 9000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour
Babounette a eu un problème similaire, heureusement résolu par son voisin. à cette occasion elle a reçu plusieurs avis.
liens:
https://www.forumconstruire.com/recits/recit-1557.php
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-24216.php
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-24213.php&a[...]rder=asc&highlight=
bon courage
A+
"Rien ne sert de courrir..."
Architectes
PC délivré Octobre 2005
Début prévu fin Novembre 2006
Messages : Env. 2000
De : 06250 (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 30 message Essonne
bonjour,
çà deborde de plus de 20 cm chez moi.
des solutions techniques il y en a. Mais c'est couteux, ça me fait faire des tas de modifs (j'ai un escalier justement le long du mur de ce coté) et le voisin ne veut rien prendre en charge!
en plus il se juge dans son droit en invoquant la prescription trentenaire.(ceci a deja ete discuté ailleur dans le forum et a mon avis il n'y a pas prescription)
en attendant mon chantier est arreté mais je peut patienter
surtout je n'aprecie pas le dedain avec lequel il nous traite alors qu'il sait pertinament qu'il est en tort.
Si la chance ne frappe pas, construisez une porte.
Messages : Env. 30
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Fais déjà faire une lettre d'avocat. C'est pas trop cher et ça peut être efficace Wink
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
je suis vraiment désolé pour toi djorge, c'est vraiment dommage que ton voisin ne veuille pas trouver un arrangement! Crying

Les choses auraient été plus simples Crying
j'espère que tu trouveras une solution Dry
terrain trouvé, compromis de vente signé le 27/05/05
constructeur trouvé, PC déposé le 18/06/05
PC redéposé le 16/11/05 et accordé le 15/12/05
CCMI signé le 29/01/06
Achat terrain le 05/04/06
réception le 21/09/2007
AAMOI 1420
Messages : Env. 2000
De : Seine Et Marne (77) (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60000 message
Ce lien, déjà cité ci-dessus, te donne toutes les clés pour mener à bien ta négociation avec le voisin.
Messages : Env. 60000

 
Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
A ce propos, merci à FranceL, Qm et caldhera de leur aide, mon problème a été réglé cette semaine!
Grâce aussi à un voisin absolument formidable! Wub
terrain trouvé, compromis de vente signé le 27/05/05
constructeur trouvé, PC déposé le 18/06/05
PC redéposé le 16/11/05 et accordé le 15/12/05
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AAMOI 1420
Messages : Env. 2000
De : Seine Et Marne (77) (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 1000 message Essonne (91)
Demandez une indemnisation financière à la hauteur du préjudice subit. C'est encore la meilleure solution. Qu'est ce que c'est finalement 20cm.
Labricotier, pas de blague sur la dernière phrase stp Tongue
Un bon coup de pied au cul, cela ne produit que du mouvement, jamais de la motivation.
Messages : Env. 1000
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
t'inquiètes trader28, labricot n'est pas venu encore fouiner sur ce post Biggrin
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
il est passé entre les mailles du filet! Biggrin
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PC redéposé le 16/11/05 et accordé le 15/12/05
CCMI signé le 29/01/06
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Messages : Env. 2000
De : Seine Et Marne (77) (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Bonjour,
J'ai le même problème de fondations du voisin en limite séparative (je vais y coller mon garage) qui dépassent de 20 cm et même par endroits de 30 à 40 cm tellement ils ont creusé droit !! W00t Quant à moi, rien n'est encore fait sur mon terrain, pour l'instant point mort, on attend les derniers docs d'assurance pour signer l'acte.
Je suis allée au culot voir le constructeur de mon voisin (je n'ai pas le n° de tél du voisin) pour lui expliquer le problème. Il m'a répondu que si, effectivement, les fondations dépassent, ils casseront tout et referont. Il doit me rappeler ce matin pour me dire ce qu'il en est.
Comme quoi, même si rien n'a commencé chez moi, c'est judicieux d'aller "zieuter" ce qui se passe chez les autres...
A plus.
Marie.
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Re-moi,
Le constructeur du voisin aux fondations qui dépassent ne m'a pas rappelée. Je suis repassée hier soir sur le terrain et rien n'a bougé. Ils ont reçu les briques pour monter le VS, mais elles n'ont pas encore été déballées de leur palette. J'attends encore. Je retourne voir ce soir qu'ils ne commencent pas à monter leurs parpaings. M'en fout, je leur demande de casser. RIEN chez moi. En plus il paraît que si ses fondations dépassent, ça peut causer un problème de parasismique.
Marie.
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 30 message Essonne
bonjour,
pour ma part, les pourparlés à l'amiable n'ayant rien donné j'ai envoyer un courrier demandant au voisin de faire casser les fondations qui depassent sous 15 jours. si rien ne se passe ce sera le tribunal ...
Si la chance ne frappe pas, construisez une porte.
Messages : Env. 30
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Je suis retournée voir le constructeur du voisin au culot. Tongue
Ils ont quand même commencé à monter les briques du VS. Dry Normalement, jeudi, ils feront venir un tracto et recreuseront le long de la fondation. Ils casseront ensuite tout ce qui dépasse de la limite séparative. Bien entendu, je serai là pour vérifier si les travaux se font correctement (qu'ils n'aillent pas me raconter des pipes : "oui, oui, on est venus..." et que personne n'ait mis les pieds sur le terrain...
Donc, moralité, il semblerait qu'on puisse simplement "casser" des morceaux de fondation qui dépasse... ??? Crying
Je vous en dirai plus jeudi soir.
Marie.
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 1000 message Bretagne (35)
marie2 a écrit:
Donc, moralité, il semblerait qu'on puisse simplement "casser" des morceaux de fondation qui dépasse... ???
Marie.

Je pense qu'il vont les scier au lapidaire et non pas les "casser".

Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
Messages : Env. 1000
De : Bretagne (35)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Merci Malo pour cette précision.
Oui, je pense qu'ils vont scier les fondations qui dépassent, mais pas casser.
Merci encore.
Marie.
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Toulouse - France (31)
Marie2,

tu devrais contacter directement ton voisin, pour le prevenir. Qu'il fasse pression sur son constructeur, avec copie au garant ...
Cordialement,

Karlito.
Messages : Env. 3000
De : Toulouse - France (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 50 message 27 Pont Saint Pierre (27)
Bonjour, j'ai moi ausi les fondations du mur de clotûre de mon voisin qui empiètent chez moi d'environ 20 cm.
Je voudrais construire mon garage en limite de propriété, mais comment faire avec ses fondations qui dépassent ?
Est ce qu'on peut couper au lapidaire soi-même, et est ce qu'il y a un risque quelconque ?
Merci à tous.
Messages : Env. 50
De : 27 Pont Saint Pierre (27)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Bonjour à tous,
@ Vincent : Oui, on peut casser les fondations au lapidaire. Nous ça y est, c'est fait, le constructeur du voisin est venu avec sa machine "couper" ce qui dépasse : beau boulot (faut dire 40 cm de foiré sur notre côté, il est miro ou quoi le maçon ??). Par contre, il faut faire TRES attention si tu le fais TOI, vu que la fondation en question c'est pas la tienne. Il ne faudrait pas que le voisin vienne dire un jour : "mon mur a bougé, c'est votre faute, vous avez touché à ma fondation...". Bref, il faut réfléchir sur ce point... Une fois la fondation coupée, il faut mettre une plaque de polystyrène (ou autre, je sais pas quel matériau) entre ta fondation et celle du voisin pour que le béton ne se touche pas. Voilà, une fois que le chantier aura démarré chez moi, je vous dirai mieux pour ces fondations.
Marie.
En vrac :
- Maison réceptionnée en mai 2007... Travaux en attente des beaux jours.
- Reprise boulot le 01.12.08... Cool...
- Résultats 1ers examens : MERDE à Crabus !
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Je suis d'accord avec Marie qui, à mon avis, a parfaitement bien résumé la procédure à respecter :
- les fondations (ou autre) du voisin ne doivent pas dépasser hors propriété,
- ne jamais toucher (démolir) les fondations du voisin mais lui demander de le faire (question de responsabilité),
- laisser un vide réel (avec interposition d'un plystyrène par exemple) entre les ouvrages du voisin et les votres, sinon problème notamment de transmission des bruits solidiens,
- l'étanchéité périphérique du joint entre les deux ouvrages est due par le dernier qui construit.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Oui FranceL,
Un point de la procédure à respecter qu'on a oublié :
Ouvrir les yeux, ouvrir les yeux, ouvrir les yeux !!!!
Je n'y comprends rien en fondations, béton et tutti quanti, mais ouvrir les yeux, ça je sais !! Le constructeur du voisin a dû le remarquer, car il a laissé les fondations "coupées" ouvertes !!! Il a dû se dire "pu**** celle-là elle en loupe pas une" ! T'as raison mon poulet ! 3 fois j'y suis retournée leur dire que la fondation elle merdouillait ! Voila c'est réparé, ils se sont débrouillés, moi j'ai rien touché (j'y tiens pour pas avoir d'ennuis). L'autre voisin à gauche a laissé trainé son container de flotte chez moi ainsi qu'un tas de terre et de bricoles dégueues. Je vais aller faire une descente et leur demander d'enlever leur brôles et d'éviter de s'étaler chez moi. NON MAIS !!
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Je n'ai qu'une seulechose à dire 3
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 30 message Essonne
Bonjour à tous,
je vois que ce post c'est bien animé malgré les vacances.
Pour ma part le voisin n'a rien voulu entendre et mon chantier est arreté depuis deux mois a cause de lui!
resultat je suis alle voir un avocat qui a preparé une mise en demeure. reste à connaitre les delais de la procedure et esperer qu'il n'y aura pas d'appel.
bravo a toi marie2. Tu as raison de ne pas te laisser faire.
Si la chance ne frappe pas, construisez une porte.
Messages : Env. 30
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Pourtant je ne suis pas trop du genre à arriver avec mes gros sabots et à pousser une gueulante à la moindre poussière de travers, mais là, vu les investissements financiers (et de patience) entre le terrain et la maison, je m'accroche pour une broutille. En attendant, la vilaine fondation a retrouvé une taille normale !! Je suis vraiment désolée pour toi Djorge que ton voisin fasse la sourde oreille, tu as bien fait d'aller voir un avocat pour accelérer les choses, parce que en attendant, c'est pas ton voisin qui poireaute et paie des intérêts intercalaires !
Quand je pense que rien n'est commencé chez moi et que déjà j'ai la température qui monte, qu'est ce que ça va être au 1er trou : je vais faire une rupture d'anévrisme si il y a un seul truc qui foire !!! W00t Crying
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
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Env. 30 message Essonne
Bonjour,
voila plus d'un an que je n'ai pas posté sur ce sujet, alors comme j'ai 5 minutes je viens vous dire ou j'en suis.
j'ai assigné mon voisin au tribunal, la procedure à ete "relativement" rapide si bien que apres passage de l'expert il a ete contraint de faire demolir la fondation en empietement et de realiser un reprise en sous oeuvre chez lui. ceci 1 an apres l'arret de mes travaux. à ce jour la construction a donc repris depuis 1 mois.
il a quand meme fallut descendre mes fondations plus bas que prevu, decaper le fond de fouille, et demolir un mur qui avait ete mis pour retenir la terre en attendant.
le mauvais point il est cote financier. cette partie etant toujours en cours de procedure, je n'en dis pas plus pour le moment.
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Dept : Essonne
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Env. 2000 message Dijon (21)
arf tu fait bien de remettre a jour ce post car moi meme je construit en mitoyennete et je ne peut pas afire autrement dc je ne peut pas bouger la maison.

Ce qui m'inquiete (je n'ai pas encore verifier) mais la pelouse qui pousse sur mon terrain s'arrete a 20cm du mur du voisin mitoyen et je suspecte des fondations qui empiete chez moi. il va falloir que je m'en assure parce qu'apres avoir lu ce post entier je ne voudrait pas me retrouver au tribunal avant meme d'avoir poser un parpaing Unsure
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Env. 2000 message Dijon (21)
Bon voila j'ai été jeter un petit coup d'oeil hier sur mon terrain pour voir l'etat des fondations du voisin.

Voici quelque photos

Premier trou, on voit que la fondation coulée en pleine masse est irreguliere et depasse d'environ 15cm en forme de "V" sur la profondeur. Au plus profond la fondation ne depasse plus.




Deuxieme trou un peu plus loin, la fondation dépasse d'environ 10cm, mais un peu plus profond il y a une espece de "fondation plate" qui depasse de 20cm environ.




Bon il va falloir que j'aille voir le voisin pour lui expliquer la situation et que je me renseigne des risques et des solutions.

Les fondations ont l'air tres costauds d'apres un ami qui connait car le ciment est bleu et il n'y a pas de bulles d'air (les fondations ont surement été vibrées).

je vous tiens au courant
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De : Dijon (21)
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Env. 30 message Essonne
bonjour extrapitou,
j'etais un peu dans le meme cas. la difference principale c'est que les fondations du voisin se trouvaient à -2.10m du fait qu'il a sous sol total. sinon les dimensions sont semblables (depassement de 20 à 25 cm). Pour info la demolition de ses fondations à duré 2/3 semaines avec une reprise en sous oeuvre de 70cm.
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Messages : Env. 30
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Env. 2000 message Dijon (21)
Bon ça y est j'ai vu le voisin, et a mon grand étonnement il accepte de payer la découpe de ses fondations. TRES TRES sympa c'est un soulagement xD

je demanderai a mon maçon en un supplément pour couper les fondations qu'il facturera au voisin. j'espère qu'il ne prendra pas trop cher pour cette découpe.

en gros les travaux consisterai a couper 15cm de fondations sur 15mètres de long. Auriez vous une idée de ce que ça va couter ??
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De : Dijon (21)
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Env. 60000 message
c'est sympa de raconter la suite des évènements ! c'est tellement rare.
Messages : Env. 60000

 
Env. 30 message Essonne
bonjour extrapitou,
j'aurais aimé etre dans ton cas. dis toi que tu as un voisin en or. dans mon cas, la decoupe des fondations + reprise en sous oeuvre (ajout de beton sous la fondation decoupée pour stabilisation) sur 10 m à couté 7000 Euros TTC à mon voisin. Pour ma part j'ai du faire des fondations plus profondes donc plus cheres.
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Dept : Essonne
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Env. 2000 message Dijon (21)
W00t W00t 7000€ ???? bondiou ouai effectivement ca fait un paquet d'argent.

J'espère pas en arriver la (enfin pour mes voisins) sauf si il y a des mauvaises surprise qui sait ??

Merci pour ces infos
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De : Dijon (21)
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Env. 500 message Haut Rhin
T'as une disqueuse? Tu decoupes ses fondations, vite fait bien fait...
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Env. 30 message Essonne
je te conseille pas de decouper toi meme ! Laisse faire ton voisin. c'est a lui de faire ou de faire faire le boulot mais ne touche surtout pas.
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Dept : Essonne
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Bloggeur Env. 500 message Toulouse (31)
bonjour,

par expérience il faut que ce soit le voisin le commanditaire des travaux. ton maçon devrait lui envoyer un devis spécial pour la découpe que ton voisin retournerait revêtu de la mention "bon pour accord".

car si c'est toi qui demande au maçon, il y a confusion sur l'ordonnateur et c'est jamais bon ...

à bientot
ça y est on y habite ... on va pouvoir reprendre une vie sociale !
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=23792
Picto recompense Bloggeur
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De : Toulouse (31)
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Env. 2000 message Dijon (21)
Ouai c'est prevu comme dit bricolo. le maçon va leur faire un devis a leur nom et moi je n'intervient pas. Jleur est juste dit que je m'engageai a decaper la terre autour de leur fondation pour que le maçon n'y passe pas la journée.

La seule chose a retenir c'est : C'est leur fondation, c'est leur responsabilité, C'est eux qui payent ^^
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De : Dijon (21)
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Extrapitou

C'est exactement la bonne démarche; le voisin est sympa et certainement pas idiot.
Picto recompense Super bloggeur
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En cache depuis le dimanche 07 avril 2024 à 10h43
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