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Besoin architecte ou pas (Manche)

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Bloggeur Env. 30 message Saint Barthélémy (50)
Bonjour , je me tourne vers les membres de ce forum car je suis un peu perdu avec les besoins d'un architecte ou pas, nous avons un projet d'auto construction (qui vous seras présenter par la suite) on va commencer par le début, donc on dessine des plans, pour faciliter les choses on fais appel à un maître d'ouvre, pour pouvoir bien cadrer le projet, jusque la tous va bien, jusqu'au jour ou il nous envoie le dossier du permis de construire, il et accompagné d'une facture d'architecte pour la signature des plans, pour ma part je n'en ressent pas le besoin, maintenant je vous présente le projet, maison plein pied sans comble aménageable avec double garage d'une surface d'habitation de 143 m² et un garage de 58 m² ce qui fait une emprise au sol de 201 m² mais selon le décret on déduit bien les surface de stationnent donc garage on ne dépasse pas les 170 m² pour moi pas besoin d'architecte, je lui passe donc un petit coup de téléphone en lui disant qu'il a du faire une erreur sur les surfaces et il me dit, non tout et normale, je cherche donc un support pour lui prouvez le contraire sauf peut être erreur de ma part, merci d'avance pour votre aide
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
De : Saint Barthélémy (50)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte - construction de maison du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Membre utile Env. 1000 message Allez Savoir !!!! (70)
Par place de stationnement, je crois qu'il faut entendre place devant la maison non cloisonnée. Donc besoin d'un architecte si mon raisonnement est bon!
Jérôme
CCMI 23/10/13
PC 19/02/2014
Signature des prêts 28/05/2014
Achat terrain 13/06/2014
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Allez Savoir !!!! (70)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, sur l'aspect réglementaire j'ai la même lecture que Guillaume... Par contre, c'est peut être dans sa procédure (au Moe) de faire valider le projet par un architecte, ce n'est pas interdit non plus... il faut relire le contrat ? c'était peut être prévu ?
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Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Saint Barthélémy (50)
Bonjour , si je comprend se que me raconte "Odillon 44" je ne suis pas dans l'obligation d'architecte pour mes plan, dans le contrat qui et assez vague le recourt à un architecte n'est pas notifié merci de n'éclairé encore sur le sujet
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Messages : Env. 30
De : Saint Barthélémy (50)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 800 message Marne
Bonsoir,

Vous avez la réponse dans l'extrait suivant:

"Article R*431-2

Conformément à l'article 1er du décret n° 77-190 du 3 mars 1977, ne sont toutefois pas tenues de recourir à un architecte les personnes physiques ou les exploitations agricoles à responsabilité limitée à associé unique qui déclarent vouloir édifier ou modifier pour elles-mêmes :
a) Une construction à usage autre qu'agricole dont à la fois la surface de plancher et l'emprise au sol, au sens de l'article R. 420-1, de la partie de la construction constitutive de surface de plancher n'excèdent pas cent soixante-dix mètres carrés"

Le garage crée une emprise au sol non constitutive de surface de plancher … avant début Mai 2012, il était pris en compte, plus maintenant donc, vous ne prenez comme surface que celle de votre habitation (si vous déposez votre demande de permis de construire pour vous-même … si le demandeur de la demande est votre MOe, la signature est effectivement obligatoire: votre problème peut venir de là).

Ce décret a été publié pour revenir à la situation connue lorsque l'on calculait SHOB et SHON, cette dernière seule, était utilisée comme référence à propos des 170 m2.

Cordialement.
Laurent.
Messages : Env. 800
Dept : Marne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Saint Barthélémy (50)
Bonsoir et merci à LPB51, je précise que la demande vient bien de mon maître d'oeuvre pour le permis de construire donc dans ce cas là il faut un bien architecte?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
De : Saint Barthélémy (50)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Si:
ton emprise au sol constitutive de surface de plancher
Et
Ta surface de plancher
Sont toutes les 2 inférieures à 170 m2
ET
Que tu construis en nom propre(M. Et Mme xxxx) et non en SARL ou SCI

Pas besoin d'archi
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Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ok donc, et après vérification, je corrige ce que j'ai mentionné plus haut :


si emprise au sol supérieure à 170 m2 (c'est le cas ), alors recours à architecte... (et même si surface de plancher inférieure à 170 m2).
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Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Et bé voilà! comme on dit chez moi Wink
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Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...on va y arriver... Wink
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Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Bloggeur Env. 30 message Saint Barthélémy (50)
Bonsoir et merci à vous tous de m'avoir aider à y voir plus claire sur la question
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
De : Saint Barthélémy (50)
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En cache depuis le lundi 18 mars 2024 à 01h13
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