Surface cave dans calcul de SHON

Bonsoir.
Dans le cadre d'une cave, on peut déduire de la SHOB, les surfaces des pièces, mais il restera l'emprise au sol des murs....
Pour ma part, je réaliserai la déclaration sur le principe du vide sanitaire, en minimisant la hauteur sous plafond (non contrôlable bien sûr)...
La SHON protera donc uniquement sur le Rez de Chaussée.
Pour plus de renseignements, vous pouvez me contacter.
Cordialement.

CHEVANNE a écrit:

Pour ma part, je réaliserai la déclaration sur le principe du vide sanitaire, en minimisant la hauteur sous plafond (non contrôlable bien sûr)...
La SHON protera donc uniquement sur le Rez de Chaussée.

+1
Pas très réglementaire, mais efficace.

Malo

Normalement cela "pourrait" passer mais cela peut être refuser. C'est un peu la loterie. J'ai opté pour la solution proposée par Chevanne.

Attention tout de même pour la visite de conformité. Je sais, il ne sont pas censés entré dans la maison mais on sait jamais ...

le pb c'est la fenetre faudrait pas qu'ils jettent un coup d'oeil a l'interieur

A+

jf a écrit:

le pb c'est la fenetre faudrait pas qu'ils jettent un coup d'oeil a l'interieur

A+

Je pense que la fenêtre (et accessoirement la hauteur sous plafond )caractérise(nt) une surface aménageable pour l'habitation au sens de l'article R112-2 du code de l'urbanisme. A mon avis, il faut tenir compte de cette surface pour la détemination de la SHON.

Une cave de 102 m2 c'est énorme, il n' y a pas une erreur ?

Merci pour vos réponses.

Qm > Non pas d'erreur, cave complète sous RdC.

Nous avons fait le choix de supprimer cette fenêtre qui effectivement nous aurait obligés à déclarer cette surface comme surface aménageable.

Mais qu'en est-il de la hauteur sous plafond (2.20ml dans notre cas) ? Une cave sans ouverture extérieure (autre que les ventilations) est-elle déductible de la SHON quelle que soit sa hauteur sous plafond ?

Merci encore pour votre aide.

zippy a écrit:

Merci pour vos réponses.

Qm > Non pas d'erreur, cave complète sous RdC.

Nous avons fait le choix de supprimer cette fenêtre qui effectivement nous aurait obligés à déclarer cette surface comme surface aménageable.

Mais qu'en est-il de la hauteur sous plafond (2.20ml dans notre cas) ? Une cave sans ouverture extérieure (autre que les ventilations) est-elle déductible de la SHON quelle que soit sa hauteur sous plafond ?

Merci encore pour votre aide.

Si tu décides de supprimer ta fenêtre, voit avec ton maçon pour qu'il te la fasse et te bouche aussitôt.
Une fois la conformité obtenue et les haies cachant un peu ton sous-bassement, tu n'auras plus qu'à l'ouvrir, le linteau sera déjà en place.
A+

Article R112-2 du code de l'urbanisme a écrit:

La surface de plancher hors oeuvre brute d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction.
La surface de plancher hors oeuvre nette d'une construction est égale à la surface hors oeuvre brute de cette construction après déduction :
a) Des surfaces de plancher hors oeuvre des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ; b) Des surfaces de plancher hors oeuvre des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée ;
c) Des surfaces de plancher hors oeuvre des bâtiments ou des parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules ;
d) Dans les exploitations agricoles, des surfaces de plancher des serres de production, des locaux destinés à abriter les récoltes, à héberger les animaux, à ranger et à entretenir le matériel agricole, des locaux de production et de stockage des produits à usage agricole, des locaux de transformation et de conditionnement des produits provenant de l'exploitation ;
e) D'une surface égale à 5 % des surfaces hors oeuvre affectées à l'habitation telles qu'elles résultent le cas échéant de l'application des a, b, et c ci-dessus.
Sont également déduites de la surface hors oeuvre dans le cas de la réfection d'un immeuble à usage d'habitation et dans la limite de cinq mètres carrés par logement les surfaces de planchers affectées à la réalisation de travaux tendant à l'amélioration de l'hygiène des locaux et celles résultant de la fermeture de balcons, loggias et surfaces non closes situées en rez-de-chaussée.

La circulaire n° 90/80 du 12/11/1990 a écrit:

(...)

II ‑ LA SURFACE HORS OEUVRE NETTE (S.H.O.N.).

Aux termes des deuxième et troisième alinéas de l'article R. 112-2 du code de l'urbanisme, la surface hors oeuvre nette s'obtient en déduisant de la surface hors oeuvre brute un certain nombre d'éléments de surface qu'il convient d'analyser en détail.

a) Déductions relatives aux sous-sol et aux combles des constructions.

"SONT DEDUITES LES SURFACES DE PLANCHER HORS OEUVRE DES COMBLES ET DES SOUS-SOL NON AMENAGEABLES POUR L’HABITATION OU POUR DES ACTIVITES A CARACTERE PROFESSIONNEL, ARTISANAL, INDUSTRIEL OU COMMERCIAL".

Pour établir si une surface située en comble ou en sous-sol est aménageable pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial, il convient d'apprécier les critères suivants :

o Critère lié à la hauteur des locaux.

Sont considérées comme non aménageables et donc non comprises dans la surface hors oeuvre nette, les surfaces de plancher des locaux ou parties de locaux situées en combles ou en sous-sol qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafond inférieures à 1,80 m (la hauteur sous toiture ou sous plafond est calculée à partir de la face interne de la toiture ou du plafond, et non pas à partir d'un faux plafond).

o Critère lié à l'affectation des locaux.

On ne comptera pas non plus dans la surface hors oeuvre nette certains locaux en combles ou en sous-sol qui, par nature, ne sont pas aménageables pour l'habitation ou pour d'autres activités en raison de l'usage qui en est fait dans la construction.

Il s'agit :

. des locaux techniques, situés en combles ou en sous-sol, qui sont exclusivement affectés au fonctionnement technique de l'immeuble ;(par exemple : chaufferies, systèmes d'air conditionné, machineries d'ascenseurs, installations téléphoniques entièrement automatisées, systèmes de filtrage de l'eau distribuée dans l'immeuble, locaux de recueil et de stockage des ordures ménagères, etc ...) ; toutefois, il convient de signaler que seules les surfaces effectivement prévues pour ces installations techniques doivent être déduites

.des caves individuelles en sous-sol des constructions collectives ou non à usage d'habitation, à la condition que ces locaux ne comportent pas d'autres ouvertures sur l'extérieur que les prises d'air strictement nécessaires à l'aération du local.


En revanche, est considéré comme étant aménageable et faisant donc partie intégrante de la surface hors oeuvre nette, tout local en comble ou en sous-sol où peut s'exercer une activité quelconque, tel que : buanderies celliers, ateliers, resserres, locaux divers affectés par exemple au rangement de matériel de loisir, de jeux ou d'équipements de sport , salles de jeux, séchoirs, vestiaires, cantines, dépôts, réserves commerciales, restaurants, salles de réunion, salles de cinéma, salles d'ordinateurs, etc...

o Critère lié à la consistance des locaux.

Peuvent enfin être considérées comme "non aménageables', et donc exclues de la surface hors oeuvre nette les surfaces de certains locaux en combles ou en sous-sol même si leur hauteur excède 1,80 m.

Il en est ainsi lorsque la surface des combles apparaît manifestement comme non aménageable :

soit en raison de son impossibilité à supporter des charges liées à des usages d'habitation ou d'activité


soit en raison de l'encombrement de la charpente.

Toutefois, il convient de n'accorder la déduction que si les caractéristiques techniques de résistance du plancher et d'encombrement du comble apparaissent très nettement dans les plans annexés à la demande de permis de construire. En l'absence d'informations suffisantes, les surfaces concernées seront réputées aménageables sauf si les critères de hauteur ou d'affectation se révèlent être applicables.


(...)

l'interprétation est délicate. A quoi sera affecté cette énorme "cave" ?

Bonjour,

Ayant été confronté à ce problème, compte tenu d'un sous-sol à demi enterré, la solution mise au point avec la Mairie pour notre permis a été la suivante :
- suppression de la mention cave en sous-sol
- mention de garage pour le parkage des véhicules (3 places mentionnées)
- création d'ouvertures (autorisée sans condition pour un parking)

et voilà 85 m2 déduit de la SHOB et donc non pris en compte dans la SHON.
A bientôt
Xavier

Hum ... j'espere que la DDE va pas me faire modier ma demande de PC car j'ai un sous sol de 64m² que j'ai appelé garage (et ce sera effectivement bien un garage), et il est à moitié enterré. Je ne l'ai pas compté dans la SHON. Mais est ce que la DDE ne va pas prendre plutôt cet grande piède comme un truc potentiellement aménageable ?

Bonjour et merci pour ce post très interessant.....
je me suis aperçue que j'avais eu de la "chance" ...car mon sous-sol fait 55 m2 et comporte une sortie sur l'extérieur ( porte de 1.50 m à 2 battants et ce ne peut être un garage puisque celui ci est au dessus) et mon grenier a 2 velux....et ils n'ont pas été comptés dans la surface habitable... J'ai donc gagné sans le savoir 82 m2.....Parfois l'ignorance a du bon, comme je n'avais pas interprété les textes de cette manière à aucun moment je ne m'étais posée la question .....j'espère juste maintenant que je n'aurai pas d'ennuis mais je ne vois pas comment ils pourraient s'en apercevoir....puisque la porte n'est pas visible depuis la voie du lotissement.
Cordialement.
Breizhine

Merci à tous. Le permis est déposé, je vous tiendrai au courant de la décision de la DDE.

Slicks > Bien vu : C'est déjà négocié avec le constructeur
Qm> Cette "énorme cave" servira à entreposer des choses diverses et variées... Le coût d'une cave partielle était très proche d'une cave totale nous avons opté pour cette 2ème solution. Aucune activité n'y est prévue.

Xavier-78 > As tu fait apparaitre une porte de garage sur tes plans ?

Cordialement

Bonjour,

réponse à Zippy,

j'ai effectivement deux portes de garage pour ce sous-sol :
- une sur le devant
- une sur l'arrière de la maison

a bientôt,
Xavier

Alors, si j'ai bien tout compris.
Une cave avec un accès interieur (escalier) sans ouverture sur l'extérieur et sans machines (linge ...) ne pose pas de souci pour la SHOB ?