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Brise roche !

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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Bonjour à tous et toutes,

Il y a quelque temps, j'avais évoqué le risque d'une plus-value de brise roche pour mon terrassement.

Du coup, sa y est, on y est.

le terrassier a utiliser une journée le brise roche et nous pensions recevoir un avenant du constructeur et du coup refuser l'avenant car le cout ne nous incombe pas (semble t-il).

Surprise, je n'ai pas reçu un avenant mais la facture en directe du terrassier et à mon nom.

il me semble qu'en signant un CCMI, le constructeur est le seul interlocuteur et tout se règle avec lui.

Quelqu'un a t-il eu le même cas et comment agir si quelqu'un le sait?

Merci par avance.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 60
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre utile Env. 2000 message
Tu la renvois au professionnel avec copie au constructeur en lui disant que ces travaux ne sont pas à ta charge.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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Messages : Env. 2000

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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Merci de votre retour,

Nous avons préparé un recommandé pour le constructeur avec copie de la facture et courrier expliquant qu'on ne payera pas et que c'est à lui de payer mais pour l'artisan (retour de facture), nous voulions attendre la réponse du constructeur. Bonne idée ou pas?
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Tu es en CCMI ?

Ces travaux sont-ils chiffrés a ta charge dedans ?
Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 2000 message
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Alors oui je suis en CCMI mais il n'est mentionné nul part le risque de brise roche. D'ailleurs le jour de la signature, le responsable commercial était pressé de nous faire signé. Ce jour la nous l'avons bien prévenu (en toute bonne fois) que plusieurs maisons avaient eu recours au brise roche et il nous a répondu "on verra plus tard pour ça".
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 60
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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
tonio16 a écrit:Fafa: http://www.forumconstruire.com/construire/topic-248614.php


Oui en effet, j'avais déjà posté mais la du coup le problème est légèrement différent car la facture vient directement du terrassier et du coup : est-ce légal?!?
Picto recompense Bloggeur
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Non

la facture doit etre envoyee au constructeur..
Adhèrent AAMOI
Picto recompense Membre super utile
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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Merci,

Sa confirme donc votre point de vue TONIO, on va renvoyer la facture au terrassier en lui disant de l'envoyer au constructeur.

Merci beaucoup encore.
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Messages : Env. 60
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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Dernière petite question du coup, y a t-il un article de loi ou une jurisprudence que nous pouvons évoquer pour cette histoire de facture à notre nom et de brise roche?

Merci vraiment beaucoup par avance.
Picto recompense Bloggeur
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De : Brussieu (69)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
C'est beaucoup plus simple que ça : pas besoin de loi spécifique.

Tu n'as pas passé de marché avec le terrassier : qu'il s'adresse donc à son donneur d'ordre.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Je pense que si tu lis les articles de ton ccmi, il doit etre indiqué une chose " tout travaux non chiffré bla bla"
Adhèrent AAMOI
Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Bonjour,

+1
Facture sans devis signé avec lui = personne ne peut vous obliger à la payer.

A+
Beone
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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Bon,

Nous venons d'envoyer un recommandé au constructeur et attendons un retour.
Je vous tiens informé dès que j'ai un retour.

Merci encore.
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
S'il ne comprends pas je vais le voir et je le met dans mon prochain film d'horreur
Adhèrent AAMOI
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour,

Comme on le dit toujours, le cst avait qu'à faire une étude de sol comme il l'est obligé !

Vous avez signé un devis/bon de commande au terrassier ?
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Bonjour à tous.

Voici enfin de dénouement :
Nous avons donc envoyé un recommandé leur demandant un fondement juridique sur lequel je devais payer la facture. Bien sur, aucun fondement sur leur courrier de réponses.
Après 2 heures de conversation avec notre conducteur de travaux, il nous a fait une offre, à savoir 50/50 sur le montant de la facture. Nous l'avons fait attendre 1 semaine et demi et voila notre décision.
Nous avons accepté car nous achetons la paix et que pour la suite, si il y a la moindre soucis de plus-value ou autre, nous n'hésiterions pas à aller au tribunal pour le problème en question et que si nous avons à la faire, nous irions aussi pour le brise roche (car je sais que même si nous réglons 50% de la facture, nous pouvons toujours nous retourner en fin de chantier pour exiger le remboursement. En clair, nous avons la main, on ne laisse plus rien passer et le chantier à intérêt d'être impeccable. il sera surveillé (on est bien entouré de professionnels du bâtiment de d'un huissier) et toute anomalie se retournera contre eux.
Picto recompense Bloggeur
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De : Brussieu (69)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Et encore, merci à tous pour vos conseils !!!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 60
De : Brussieu (69)
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Bloggeur Env. 600 message Alpes Maritimes
Ben vous avez laissé faire une fois, vous avez accepté de payer, c'est dommage. De l'argent qui fera leur profit, et durement gagné par vous j'imagine!

La prochaine fois ils vont rehausser le vide sanitaire sans vous prévenir et une fois que ce sera fait, il vont vous dire: il faut payer, vous aller dire non et ensuite ils vont vous porposer de payer 50/50 parce que quand même... et vous allez accepter car vous ne voulez pas d'ennui pour la suite....

Au final vous aurez payé plus pour une erreur qui incombe au constructeur et rappelons que CCMI = prix ferme et définitf!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 600
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 13 ans
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