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Nettoyage du Terrain Résolu

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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Bonjour à tous,

La livraison de notre maison se rapproche La maçonnerie et le toit sont terminés depuis un moment. Nous en sommes à la plomberie.
Suite à ces travaux, de nombreux "déchets" sont éparpillés sur le terrain (blocs de béton cellulaire, palettes, tuiles, clous, placos etc.....)

Lors de notre dernier point avec le conducteur de travaux, il nous a indiqué que le nettoyage du chantier fait parti des V.R.D. Ce lot étant à notre charge, cette tâche nous revient !

Or quand je regarde dans le CCMI, il est noté :"Dans la perspective ou les V.R.D sont pris en charge par le maître de l'ouvrage, la remise en place des terres comprenant un
forfait de 4h, reste également à sa charge ainsi que le nettoyage du terrain".

Cette dernière phrase nous interpellent .... A votre avis que signifie "nettoyage du terrain" ? Nettoyage des gravats? découpes des tuiles ? bouteilles en plastiques et canettes ?
restes de la charpentes? paquets de cigarettes? etc...

En clair dans un CCMI n'y a t'il pas une partie du nettoyage du terrain qui incombe au constructeur? aux artisans? les résidus de béton cellulaire ne sont il pas plutôt liés au lot "Maçonnerie" et ceux des tuiles du lot "toiture" ?

Merci d'avance pour vos conseils avisés.
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
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De : Annonay (7)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 1000 message Allez Savoir !!!! (70)
Pour moi, sans parler clause sur ccmi, un bon constructeur avec de bons artisans se doivent de rendre un chantier proche.
point barre.Mad
Jérôme
CCMI 23/10/13
PC 19/02/2014
Signature des prêts 28/05/2014
Achat terrain 13/06/2014
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Messages : Env. 1000
De : Allez Savoir !!!! (70)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Je partage ton avis, c'est pourquoi nous espérons pouvoir trouver une issue positive à ce sujet.
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Annonay (7)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Cercoux (17)
Le nettoyage du terrain diffère du nettoyage du chantier.
S'il est récalcitrant, c'est simple, tout ce que ton constructeur ou ses sous traitants emmènent sur le terrain leur appartient... y compris les déchets.
S'ils ne nettoient pas, tu te remmène devant leur salon expo un samedi matin avec une brouette de leurs déchets et tu mets ça devant leur porte d'entrée... si on te dit quelque chose, tu leur dit que ça leur appartient, et que tu viens donc leur rendre, ils devraient vite venir te débarasser.

De plus, ils ont l'obligation (il faut rechercher les textes légaux) de ne pas polluer le sol, donc ne peuvent enfouir les matériaux (chose qu'ils font malheureusement trop souvent).
Voilà ^^

Jacque5229
Picto recompense Bloggeur
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De : Cercoux (17)
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Je prépare la livraison pour bientôt Rolleyes
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
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De : Annonay (7)
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Bloggeur Env. 100 message Cercoux (17)
Pour te répondre plus précisément :




Lestextes ci-dessous peuvent être utilisé en appui de votre argumentation pour quevotre constructeur prenne en charge les restes de chantier.


Circulairedu 9 août 1978
Objet: relative à la révision du règlement départemental
(JONCdu 13 septembre 1978)


article99.7. Abords des chantiers
Lesentrepreneurs des travaux exécutés sur la voie publique ou dans lespropriétés qui l'avoisinent doivent tenir la voie publique en état depropreté aux abords de leurs ateliers ou chantiers et sur les points ayantété salis par suite de leurs travaux. Ils doivent assurer aux ruisseaux etaux caniveaux leur libre écoulement.
Ilsdoivent également assurer, autant que possible, un passage protégé pour lespiétons.
Leschantiers ouverts sur la voie publique ou en bordure de celle-ci doivent êtreentourés de clôtures assurant une protection et une interdiction de pénétrerefficaces.


Codede l'environnement
Art.L. 541-2 .- Toute personne qui produit ou détient des déchets dans desconditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore et lafaune, à dégrader les sites ou les paysages, à polluer l'air ou les eaux, àengendrer des bruits et des odeurs et, d'une façon générale, à porter atteinteà la santé de l'homme et à l'environnement, est tenue d'en assurer ou d'enfaire assurer l'élimination conformément aux dispositions du présent chapitre,dans des conditions propres à éviter lesdits effets.
L'éliminationdes déchets comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri ettraitement nécessaires à la récupération des éléments et matériauxréutilisables ou de l'énergie, ainsi qu'au dépôt ou au rejet dans le milieunaturel de tous autres produits dans des conditions propres à éviter lesnuisances mentionnées à l'alinéa précédent.




Voilà, maintenant tu as des cartes en main face à ton constructeur.
Jacques5229.
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De : Cercoux (17)
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Membre utile Env. 900 message Jura
Faire évidement nettoyer au constructeur ou à chaque artisan ses déchets, la remise au net des terres est une autre chose
Picto recompense Membre utile
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Merci pour vos retours, nous aurons de quoi appuyer notre demande
Adhérent aamoi N°5871
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
C'est vrai que parfois ce sont de vrais cochons

moi j'y allais tous les week end et je faisais 3 sacs poubelles a chaque fois

de la bouffe, des boites de conserve, des clous par centaine coté Jardin : et oui ils brulent le bois mais il y a des clous sur le bois et eux ne brulent pas W00t

Meme des excrements... de vrais cochons quoi..

J'avais aussi des palettes, une vingtaine donc j'ai mis une annonce sur le bon coin et j'ai tout donné a un gars car le maçon avait disparu apres le chantier (il faisait le mort)..

Des tuiles a n'en plus finir, des parpaings..
Bref, certains ouvriers sont bordeliques..
Adhèrent AAMOI
Picto recompense Membre super utile
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Il est clair que certains ouvriers sont bordéliques.

Après quelques recherches sur le net, comme jacques nous avons pu retrouver nombres de documents, règlements traitant de la gestion des déchets.
Les entrepreneurs et artisans ont des devoirs concernant la gestion des déchets.(normes nfp03-001, recommandations ffb, ...)

Nous n'allons pas nettoyer à leur place, je vous tiendrais au courant.
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Le constructeur ne veut rien lâcher, se cachant derrière les écrits plutôt flous du CCMI à ce sujet.
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
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De : Annonay (7)
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Bloggeur Env. 100 message Cercoux (17)
Peux tu nous mettre un scan de la notice à ce sujet?
Vu que tu n'est pas professionnel de la construction, le doute te profite... si la notice est floue, c'est le constructeur qui est en tort.
De plus, tu peux gentiment lui expliquer que si ce n'est pas fait, ça sera mis en réserve à la réception (et donc accompagné de la consignation des 5%).
Jacques5229
Picto recompense Bloggeur
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De : Cercoux (17)
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Hello,
Dans le CCMI, il est noté :"Dans la perspective ou les V.R.D sont pris en charge par le maître de l'ouvrage, la remise en place des terres comprenant un
forfait de 4h, reste également à sa charge ainsi que le nettoyage du terrain".

Mais à quoi correspond le nettoyage du terrain, c'est bien flou je trouve.



Nous avons eu rendez-vous avec notre terrassier aujourd’hui, il nous propose une benne pour mettre tous les déchets.
Cela représenterait un coût de 400€ à notre charge que je me verrais bien déduire des 5%.


Merci pour votre aide.
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
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De : Annonay (7)
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Bloggeur Env. 100 message Cercoux (17)
Au risque de me répéter :
S'ils ne nettoient pas, tu te remmène devant leur salon expo un samedi matin avec une brouette de leurs déchets et tu mets ça devant leur porte d'entrée... si on te dit quelque chose, tu leur dit que ça leur appartient, et que tu viens donc leur rendre, ils devraient vite venir te débarasser.


Sinon, pour moi c'est une réserve...donc...
Picto recompense Bloggeur
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De : Cercoux (17)
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
On pense également fortement à une réserve
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
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De : Annonay (7)
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Membre utile Env. 900 message Jura
Et conserver les 5% après la remise des clefs
Picto recompense Membre utile
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Dept : Jura
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Finalement, après plusieurs relances le constructeur semble d'accord pour nettoyer lui même le terrain, enfin une partie vu ce qu'il reste.
Wait and see
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
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De : Annonay (7)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Allez Savoir !!!! (70)
Ah ... enfin !
Jérôme
CCMI 23/10/13
PC 19/02/2014
Signature des prêts 28/05/2014
Achat terrain 13/06/2014
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Allez Savoir !!!! (70)
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Super bloggeur Env. 100 message Annonay (7)
Un peu tard, mais je souhaitais indiquer que la constructeur avait bien nettoyer le chantier comme convenu.
Adhérent aamoi N°5871
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Annonay (7)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 20h31
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