Retour
Menu utilisateur
Menu

Question grillage motoyen

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 975 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Oise
Bonjour à tous, je poste ici pour la première fois.

J'ai parcouru de nombreux messages concernant la mitoyenneté sans trouver de réponse. Voilà nous avons une séparation de ce type :


Le grillage est côté voisin. Ce grillage est vieux et détendu et ne retiens par notre labrador fugueur... Nous souhaiterions mettre de notre côté un grillage plus solide. En avons nous le droit et quelles sont les démarches?

De plus comment savoir si il s'agit d'une clôture mitoyenne?
Vu que notre voisin nous a envoyé une lettre recommandé pour une branche (oui une seule branche car je taille régulièrement) de vigne qui dépassait de 10 centimètre au dessus du grillage je préfère avoir un maximum de renseignement avant d'aller les voir...

Merci à vous.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Oise
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Mitoyen, ça veut dire sur la limite, donc en pratique, avec l'épaisseur, moitié d'un côté et moitié de l'autre. En général, c'est monté avec l'accord des 2 voisins.
Si tu as un voisin "tatillon", il faut prendre des précautions effectivement.
Ce qui t'interesse, si j'ai bien compris, c'est d'avoir une cloture séparative, avant tout (mais pas forcément mitoyenne).
Dans ce cas, Elle peut être montée, sur ton terrain, donc, il faut précisemment connaitre la position de la limite, car ni les fondations , ni la cloture elle même, ne doit empiéter d'un millimètre chez le voisin.
Dans ce cas la cloture t'appartiendra intégralement, si tu la paye intégralement, et tu fais ce que tu veux (dans la limite de la réglementation, bien évidemment).
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Oise
Merci de cette réponse rapide,
par contre je me pose alors une autre question, si je monte ma clôture chez moi , ce qui ne me pose pas de soucis, et si la clôture actuelle est mitoyenne, j'aurais toujours à éventuellement participer aux frais de rénovation de l'actuelle je suppose.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...alors... ça se complique... Biggrin
car ce n'est pas parce qu'elle est mitoyenne, qu'elle appartient aux 2 voisins....
En fait, l'entretien revient au propriétaire de la clôture. Et la cloture peut appartenir, à l'un, ou à l'autre, (dans ce cas, l'entretien revient à l'un ou à l'autre), ou aux 2 voisins (dans ce cas l'entretien est partagé).
Il faut voir sur ton acte de propriété, si la cloture est mentionnée, si oui comment. bref : savoir à qui elle appartient réellement.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Oise
Je vais voir ce soir sur l'acte de propriété ce qui est indiqué, en espérant y trouver l'information.

Merci.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : + de 9 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de clotures en grillage rigide
Photos de clotures en grillage rigide
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir