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Voisins connectés sur le puits de mon terrain

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Env. 60 message Nord
Bonjour,
Nous sommes perdus avec nos amis et futurs voisins...
Voici l'historique de notre terrain : quelqu'un que nous appellerons Mr Durand vend en 2009 sa maison a nos amis, maison qui est connectée sur le puits du terrain voisin dont il est aussi propriétaire. Lorsqu'il vend la maison, il autorise nos amis a continuer d'utiliser le puits.
Il revend ensuite ce terrain a mme Durand son épouse qui nous vend maintenant le terrain.
Mme Durand précise bien au moment de la signature du compromis que le terrain nous est vendu sans servitude (pour elle, il n'y a jamais eu servitude mais tolérance non écrite).
Au moment où Mme Durand vend, notre voisin nous donne l'info et précise qu'il veut racheter 2 petits morceaux du terrain (sûrement pour argumenter sa servitude). Après réflexion, nous proposons à mme Durand de lui racheter la totalité du terrain car le cos est faible et sinon nous ne pourrions pas construire plus de 130m2. Elle accepte
Au moment de notre décision, notre voisin est en vacances et nous n'avons pas envie de lui gâcher ses vacances, donc nous choisissons de le prévenir de vive voix à notre retour fin aout. La proprio le prévient elle de vive voix à son retour de vacances, (elle lui dit juste que c'est en bonne voie mais pas qu'on a signé) il est en colère, déçu qu'on ne l'ait pas prévenu, il veut absolument conserver le puits, invoque l'article sur la servitude de bon père de famille, dit qu'il a un avocat...envoie un recommandé à la proprio lui demandant d'indiquer la servitude dans le compromis et lui demandant de clôturer le terrain pour éviter les intrusions chez lui pendant le chantier.
Mon mari doit l'appeler et j'avoue qu'on ne sait pas comment agir avec lui car nous voulons rester en bons termes et nous avons peur qu'il nous cherche des histoires pour le PC et pdt la construction. En même temps s'il n'est pas dans son droit on veut lui faire respecter la loi...on n'a pas envie non plus de se laisser impressionner !!
On attend la réponse de la notaire qui va tenter de récupérer cette semaine l'acte de vente de la maison du voisin pour voir si la servitude existait ou pas. Elle nous parle aussi de juge qui pourrait trancher...dans ce cas ce sera la guerre !!
Nous pensions sinon lui laisser la jouissance du puits pendant la construction pour avoir la paix...mais à terme nous ne voulons pas lui laisser l'usage officieux du puits car comment fait on s'il nous vide tout le puits ???...
Merci d'avance pour votre aide !!
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la création d'un arrosage automatique...

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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Faire l'autruche pendant la construction pour remettre ça sur la tapis ensuite serait une très mauvaise solution et forcément source de conflit.

Il faut soit purger ce problème avant soit renoncer à l'achat.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 60 message Nord
Merci Tournesol,
mon mari l'a eu au tél, il a un peu reporté les problèmes en disant que pour l'instant nous n'étions pas propriétaires, et qu'on en discuterait un peu plus tard. Il était énervé qu'on ne l'ai pas prévenu avant donc ce n'était pas le jour ; on va attendre un peu et mettre les choses à plat avec eux. Déjà cette semaine on en saura plus par la notaire.
Bonne soirée
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 10 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Bonsoir

Ton histoire ne démarre que depuis 5 ans donc pour la servitude de bon père de famille cela me semble un peu juste.
Si il n'y a rien sur son acte notarié c'est mort pour lui.
Ensuite si ta vendeuse ajoute la servitude c'est pas terrible pour la valeur de ton terrain, je serais toi je refuserai.

Sinon tu bouches le puits et on n'en parle plus.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60 message Nord
En fait on a rencontré un constructeur cet après midi qui nous déconseille de noter quoique ce soit car si on déclare le puits, on va devoir mettre un compteur et payer des taxes...donc on aurait peut être intérêt à laisser les choses en l'état...à voir avec la notaire...
Messages : Env. 60
Dept : Nord
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le samedi 16 mars 2024 à 05h29
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