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Augmentation prix apres CCMI

Ce sujet comporte 31 messages et a été affiché 1.863 fois
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
Bonjour, j'ai signé un contrat de construction avec Maisons phénix.
Malgrès le prix affiché dans le CCMI, ils me réclament 3000€ de plus pour avoir le même système de chauffage que celui figurant dans le contrat signé par les deux parts; Car selon eux, il y aurait une évolution de la RT2012.
Est ce qu'il sont dans leurs droits de me réclamer cet argent?
Sinon Quelle doit être ma ligne de défense?
En vous remerciant!
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Prix ferme et définitif et demande du respect du contrat signé

Vous ne bougez pas d'une oreille

La RT 2012, c'est pas d'hier matin

Vous avez signé quand ce CCMI ?
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Membre sympa Env. 400 message Saint-etienne (42)
Bonsoir,
Vous n'avez rien à payer de plus puisque vous avez signé un CCMI qui vous garantie le prix définitif.La seule chose que vous pourriez régler c'est l'augmentation de l'indice de la construction si vous avez coché cette ligne dans votre contrat.
Vous n'avez rien d'autre à payer.La seule chose qui évolue c'est l'indice.
Si vous ne demandez pas un mode de chauffage différent que celui qui a été prévu,il n'y a pas de plue-value donc le constructeur n'a rien à vous réclamer.
Vous pouvez être certaine de votre droit.Le CCMI est prévu pour protéger le futur propriétaire des imprévus de la construction donc tant pis pour le constructeur s'il n'avait pas prévu une dépense, pour lui ,plus importante et il n'a pas le droit de vous la répercuter.
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
stephplr77 a écrit:Prix ferme et définitif et demande du respect du contrat signé

Vous ne bougez pas d'une oreille

La RT 2012, c'est pas d'hier matin

Vous avez signé quand ce CCMI ?



Nous avons signé il y a près de deux mois.
y'a t il un texte de loi que je puisse lui montrer?
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
harry422 a écrit:Bonsoir,
Vous n'avez rien à payer de plus puisque vous avez signé un CCMI qui vous garantie le prix définitif.La seule chose que vous pourriez régler c'est l'augmentation de l'indice de la construction si vous avez coché cette ligne dans votre contrat.
Vous n'avez rien d'autre à payer.La seule chose qui évolue c'est l'indice.
Si vous ne demandez pas un mode de chauffage différent que celui qui a été prévu,il n'y a pas de plue-value donc le constructeur n'a rien à vous réclamer.
Vous pouvez être certaine de votre droit.Le CCMI est prévu pour protéger le futur propriétaire des imprévus de la construction donc tant pis pour le constructeur s'il n'avait pas prévu une dépense, pour lui ,plus importante et il n'a pas le droit de vous la répercuter.



Le responsable de l'agence m'a appeler et je lui est dis qu'il été hors de question de rajouter de l'argent non prévu d'une sur le plan de financement et de deux que j'avais signé le CCMI pour un poele a granulé avec des panneaux rayonnant, donc je voulais ca et pas autres chose...
Il m'a répondu que -je cite "dans l'etat, la maison n'est pas constructible, que si nous construisons nous aurons une amende de 45000€ pour le non respect de la réglementation thermique."

Je suis tout à fais d'accord pour le BT01.

Il nous rencontre demain soir à la maisons

Je vous remercie!
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Il vient chez vous pour?
mettre la pression un peu plus et vous forcer à signer?
il s'en rends compte maintenant qu'il a foiré un truc? ben qu'il change de boulot alors
s'il y a non respect de la rt 2012, il est le seul fautif
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
gill a écrit:Il vient chez vous pour?
mettre la pression un peu plus et vous forcer à signer?
il s'en rends compte maintenant qu'il a foiré un truc? ben qu'il change de boulot alors
s'il y a non respect de la rt 2012, il est le seul fautif


J'ai l'impression qu'il va nous menacer de ne pas construire la maison, que puis je lui répondre pour garder la face?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Lui aussi il a signé un contrat, il se doit de respecter sa part

faire venir un copain/voisin serait pas mal pour limiter les menaces trop directes
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
J'ai de la famille qui habite tout pres de mon logement actuel, je vais leurs demander de passer!
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Membre sympa Env. 400 message Saint-etienne (42)
Parlez leur de l'article 231-2 qui concerne le prix ferme et définitif.Ils verront que vous vous êtes renseignés et que vous n'êtes pas si bête qu'ils le croient.Ils tentent de vous impressionner.
Ne cédez surtout pas,c'est vous qui avez raison et comme dit stephplr,la RT ne date pas d'hier.Ils ne sont pas très sérieux s'ils ne connaissent pas les formalités,les obligations de la RT.
Bon courage.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Dans la conversation, parle de ton adhésion en cours à l'AAMOI

tu devrais fouiller dans la partie "problème avec constructeur", tu y trouvera plein d'info de personnes dans ton cas (assez courant malheureusement), ainsi que les références et extraits des textes de loi qui vont bien

mais surtout : NE RIEN SIGNER
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Membre sympa Env. 400 message Saint-etienne (42)
Ils n'ont pas l'air fut fut car ils peuvent coupler un poêle à bois et une pompe à chaleur et ça ne les fera pas marcher boiteux.
Ce n'est quand même pas leur première maison RT 2012!!
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
Si il me dis qu'il abandonne la construction de la maison, quel droit ai je?
car j'ai deja acheter le terrain
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
harry422 a écrit:Ils n'ont pas l'air fut fut car ils peuvent coupler un poêle à bois et une pompe à chaleur et ça ne les fera pas marcher boiteux.
Ce n'est quand même pas leur première maison RT 2012!!



@harry42- comme systeme de chauffage, ils m'ont mis un poêle à granulé et des radiateur rayonnant, pas de pompe à chaleur.
Sur notre lotissement, nos cinq voisin font construire par eux, et c'est le même conseiller!
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Vous lui réclamez ce que prévoit le contrat si c'est vous qui annuliez
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre sympa Env. 400 message Saint-etienne (42)
Quand avez-vous signé votre contrat?
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
harry422 a écrit:Quand avez-vous signé votre contrat?


je n'est pas la date en tete il y'a environ deux mois ou plus...
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Membre sympa Env. 400 message Saint-etienne (42)
Vous n'êtes donc plus dans le délai de rétractation mais si le constructeur ne peut remplir sa part,il doit être possible de se désister d'un commun accord.
Par contre je ne me permettrais de vous en dire plus craignant de vous dire une ânerie.Sur ce point,je ne suis pas experte.q
je ne connais pas la réglementation à ce sujet.
En revanche,mes premières réponses sont sûres et certaines.
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Membre utile Env. 1000 message Allez Savoir !!!! (70)
Rupture à l'amiable sinon, mise en demeure de faire la maison au prix convenu.
Jérôme
CCMI 23/10/13
PC 19/02/2014
Signature des prêts 28/05/2014
Achat terrain 13/06/2014
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
SLOVENE a écrit:Rupture à l'amiable sinon, mise en demeure de faire la maison au prix convenu.


Mon but n'est pas de rompre le contrat, juste qu'ils construisent ma maison aux prix convenu et dans un délai acceptable.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Le risque est que si tu lui force trop la main (enfin faon de parler), c'est qu'il fasse le boulot, mais mal
vu comme c'est parti, ca sent pas le cst très très pro
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
gill a écrit:Le risque est que si tu lui force trop la main (enfin faon de parler), c'est qu'il fasse le boulot, mais mal
vu comme c'est parti, ca sent pas le cst très très pro


nous sommes sur le projet depuis décembre, je n'avais" presque" pas de reproche a leurs faire jusqu’à maintenant.
Chose bizard, c'est que sur notre projet financier, en comptant l'argent prévu pour les raccordement, il nous reste env 2700€.
Et eux comme par hazard aux moment du bilan financier il nous sortent cette augmentation a 300€ près !!!
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Oui, mai là c'est quand même assez énorme
"To do is to be" - Nietzsche
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
Chose bizard, c'est que sur notre projet financier, en comptant l'argent prévu pour les raccordement, il nous reste env 2700€.
Et eux comme par hazard aux moment du bilan financier il nous sortent cette augmentation a 300€ près !!!
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Membre utile Env. 2000 message
marilyne julien thomas a écrit:Si il me dis qu'il abandonne la construction de la maison, quel droit ai je?
car j'ai deja acheter le terrain


Tu lui dis merci, vous me devez tant pour rupture unilatérale du contrat et tu lui mets son contrat avec le paragraphe concerné sous les yeux.
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Membre utile Env. 600 message La Forest Landerneau (29)
Bonjour

Le CCMI est un contrat comme un autre, signé entre 2 parties. Sans defection avérée d'une des partie, la seconde ne peut annuler unilatéralement ledit contrat.... Trop facile !!
Soit vous rompez le contrat a l'amiable, soit ils se demerdent pour faire la maison au prix convenu !!
De plus ils ne peuvent changer le prix à leur convenance !! (Sauf BT01 éventuellement, mais ce n'est pas le cas ici).

Votre CST a du voir un BET qui a validé que l'installation prévue était conforme à la RT2012 ! Donc pourquoi aujourd hui le système ne conviendrait plus !!??

Dans un second temps, je dirais que ça va être joyeux la construction si vous poursuivez avec eux....

Vous n'aviez pas contacté un autre CST qui avait un projet qui tenait la route et qui était dans vos prix ?
Il serait peut être temps de les recontacter....

Alain
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De : La Forest Landerneau (29)
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
Bonjour à tous, je vous remercie tous de vos soutiens et de vos réponses!
Le problème est en train de se régler.

Hier le directeur d'agence est passer à la maison, on a repris toute l'histoire du début histoire de reprendre de zéro.
Il m'a expliqué que notre note pour la rt2012 n'est pas bonne pour notre système de chauffage,
Il a bien compris que nous ne voulions pas débourser d'argent en plus pour la même chose, donc il nous a trouver une solution pour garder notre système de chauffage voulu sans dépenser d'argent.

-Soit garder le poêle a granulé + un ballon thermodynamique plus performant (à la charge de phénix)

-Soit changer les fenêtres par des porte fenêtre (à charge de phénix) pour amener plus de lumière à notre façade exposer au sud, ainsi que des volets roulants (a moitié a charge de phénix et l'autre à notre charge) avec le ballon thermodynamique prévu dans le
contrat.
Je précise que dans notre contrat nous avions prévus des volets roulants manuel.


Pour le recevoir, j'avais préparer notre contrat avec une page de loi imprimer sur légifrance avec des surligneurs sur les endroits important.
En plus nous lui avons parler que nous surfons sur des forums ...

Je penses qu'il nous choisirons la solution avec les volets roulants, qui nous coûterais en faite 350€ ( 1200/2 (50/50 avec phénix) - 250€ rendu pour le BT01)

voila, j’espère m'avoir bien exprimé et si vous avez des questions ou remarque n'hesisté pas.
Picto recompense Super bloggeur
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De : Samer (62)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

m'étonnait aussi que ce cst envisage de ne plus construire

Citation: En plus nous lui avons parler que nous surfons sur des forums ...

Laugh moins souvent qu'eux

Citation:
Mon but n'est pas de rompre le contrat, juste qu'ils construisent ma maison aux prix convenu et dans un délai acceptable.


puisque le contrat a été ressorti hier : quelle est la date de signature ?

et pour le délai : changement fenêtres = modificatif de permis donc 2 mois de plus.

j'ai quand même du mal à comprendre : il fallait modifier car poele + rad ne passait pas (quelle surface la maison ?)...

et donc, en ajoutant des vitrages çà passe ? c'est vrai que le grand soleil de votre région chauffera votre maison toute l'année

les VR, qu'ils soient automatiques ou manuels, çà reste des VR, aucun changement pour le resultat thermique.

==========

et puisque j'ai lu le post en entier, je vais déborder un peu du sujet :

Citation: Chose bizard, c'est que sur notre projet financier, en comptant l'argent prévu pour les raccordement, il nous reste env 2700€...


tout n'est pas inclus dans le contrat ?
il y a quoi pour 2700€ ?
qui a prévu cet "argent" ? avez-vous des DEVIS (des vrais) pour cette somme ?
qui fait le terrassement ?
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Super bloggeur Env. 60 message Samer (62)
Bonjour, pour répondre à vos question, le contrat à été signé le 2.05.14.
les 2700€ restant du plan financier "servait" au cas ou le BT01 augmenterai, ainsi qu'à faire les raccordement.*
Pour ce qui est des volet roulant <électrique>, selon ses dires aurait une incidences positive sur la note délivrer par l'organisme vérifiant la norme rt2012.
Pour la modif du PC, il nous a dit qu'il construirai quand même le temps que le dossier passe car il nous a dit qu'il n'y aurait aucun risque du refus.
Je vais quand même lui faire noté qu'il est seul responsable en cas de refus.

* j'ai essayer de faire des devis pour les raccordement sur 123devis mais toujours pas de réponse.
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De : Samer (62)
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Membre utile Env. 1000 message Allez Savoir !!!! (70)
marilyne julien thomas a écrit:Bonjour, pour répondre à vos question, le contrat à été signé le 2.05.14.
les 2700€ restant du plan financier "servait" au cas ou le BT01 augmenterai, ainsi qu'à faire les raccordement.* Le BT01 ne cesse de déscendre pour l'instant (depuis au moins 1 ans et tout cas)
Pour ce qui est des volet roulant <électrique>, selon ses dires aurait une incidences positive sur la note délivrer par l'organisme vérifiant la norme rt2012.
Pour la modif du PC, il nous a dit qu'il construirai quand même le temps que le dossier passe car il nous a dit qu'il n'y aurait aucun risque du refus.
Je vais quand même lui faire noté qu'il est seul responsable en cas de refus. je ne vois pas trop l'incidence de la motorisation niveau RT2012. mais bon!

* j'ai essayer de faire des devis pour les raccordement sur 123devis mais toujours pas de réponse.
Jérôme
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Membre utile Env. 2000 message
SLOVENE a écrit:
marilyne julien thomas a écrit:
Je vais quand même lui faire noté qu'il est seul responsable en cas de refus. je ne vois pas trop l'incidence de la motorisation niveau RT2012. mais bon!



La seule chose qui me vient à l'esprit ce serait une meilleure étanchéité du motorisé (fil entre maison et moteur) par rapport au mécanique.
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