Terre du voisin sur mon terrain Résolu

Ce sujet comporte 20 messages et a été affiché 3.236 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

<Page 2 sur 2

toto l'haricot Picto info

Le 07/01/2015 à 18h11 Env. 20 message Valence (26)

Trés sincerement je ne vois pas la raison pour laquelle votre constructeur devrait subir les déboires causés par un intervenant extérieur au chantier. Je suppose qu'il a à un moment donné visiter votre terrain de maniere à faire sa proposition et que le remblai n'etait pas là . En quoi cela le concerne t il et en quoi doit il en etre penalisé ? Pas plus que vous d'ailleur, les vrais responsable sont tout d'abord les artisans qui ont fait ça et ensuite votre voisin qui à la responsabilité de son chantier ou tout au moins son constructeur si le voisin à confier la construction à un professionnel .

Citer

Messages : Env. 20
De : Valence (26)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Bred

Le 07/01/2015 à 20h04 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

...je commence à avoir un doute, vous dites que :

Citation: Je n'ai pas de problème s'il faut faire une procedure contre le constructeur (je fais dégager les terres, et lui demande le remboursement...), mais je ne sais pas si c'est vers lui qu'il faut que je me tourne ou vers mon voisin.

... j'en avais déduit peut-être à tord que votre constructeur est le même que le voisin...
Si ce n'est pas le cas, en effet, comme expliqué ci-dessus ce n'est pas à votre constructeur de prendre en charge les dégradation de votre terrain (si la DROC n'est pas déposé).
... Toute fois, entre constructeur, il peut contacter celui du voisin pour voir directement avec lui.... vous lui en avez parlé ?

PS : par contre, ce que je cite concernant le dégagement des terres (les vôtres) dû au terrassement ou aux fouilles et si il y en a besoin est toujours valable : vous n'avez rien à payer malgré cette phrase dans votre contrat.

Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

frphilip Picto info

Auteur du sujet

Le 09/01/2015 à 09h53 Env. 40 message Isere

Merci à tous de vos réponses, le terrassier du lotisseur va finalement gentiment refaire un passage pour évacuer la terre en trop, donc problème réglé.

Citer

Messages : Env. 40
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

dargoll Picto info

Le 09/01/2015 à 13h50 Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)

Merci pour ce retour, ça fait plaisir.

Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Anneso et Bruno Picto info

Le 27/01/2016 à 17h11 Bloggeur Env. 10 message Eaubonne (95)

Bonjour,
Est-ce possible de connaître le nom du constructeur de votre voisin ?
En effet, nous rencontrons le même problème et j'aimerais savoir si c'est une pratique courante pour ce constructeur.

Merci par avance

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 10
De : Eaubonne (95)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

<12

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !