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Pompe a chaleur insupportable

Ce sujet comporte 137 messages et a été affiché 15.888 fois
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Bloggeur Env. 1000 message Calvados
Papé25 a écrit:Il y a des applis pour smart phone qui existe. Même si elle ne sont pas calibrés, elles permettraient au moins d'avoir une valeur en dB installation à l'arrêt et installation en marche.
Une cartographie en différents points peut également être réalisés.


Si vous avez un iPhone, je peux vous fournir un code pour un téléchargement gratuit d'une telle appli. Rien de louche, c'est juste mon appli.
=> message privé pour le code
Picto recompense Bloggeur
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Dept : Calvados
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Env. 100 message Orne
Rien de neuf pour vous ??
Messages : Env. 100
Dept : Orne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 60000 message
Bonsoir,
Et bien non rien n'a bougé.
Nous avons contacté le poseur par mail il y a une semaine mais visiblement, il fait lui aussi l'autruche.
Nos voisins ne répondent pas à nos mails et ne bougent pas d'un pouce non plus.
Il n'y plus d'espoir de solution amiable maintenant. Nous irons les solliciter une dernière fois chez eux. Après, on agira.
Messages : Env. 60000

 
Env. 20 message Var
Vous pouvez essayer de contacter la DDASS de votre département. Ils ont un servizce type "hygiene santé environnement" avec des gens formés à traiter les problèmes de bruit de voisnage.
Ils peuvent faire une mesure de bruit chez vous, comparer aux seuils admissibles, et entammer une médiation avec votre voisin s'ils constatent que votre subissez une gêne manifeste.
Ca peut être un compromis entre la resolution a l'amiable pure, et le conflit ouvert avec plainte+expertise.
Je ne dis pas qu'ils vont être efficaces et réactifs, mais c'est une piste pour avancer dans la résolution de votre problème.
Messages : Env. 20
Dept : Var
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Env. 60000 message
Merci pour votre réponse, mais il nous semble avoir lu que la DDASS n'intervenait que pour les problèmes de bruit avec des professionnels, pas entre particuliers.
Nous allons quand même les appeler car cela ne peut plus durer. En espérant qu'ils veuillent bien venir effectuer des mesures. Par contre, est-ce que cela sera suffisant pour que nos voisins fassent quelque chose, pas sûr.
Messages : Env. 60000

 
Membre utile Env. 1000 message Dordogne
Bizarre d'avoir passer le sujet en résolu, c'est loin d'être le cas ! Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60000 message
Et bien il est résolu... nos voisins ne veulent apparemment rien faire, leur poseur non plus... Il ne nous reste pas grand choix pour être tranquilles chez nous...
Messages : Env. 60000

 
Env. 60000 message
Bonsoir,
Après plus de trois mois, de multiples demandes orales, mails et courrier, nos voisins n'ont rien fait. Nous ne supportons plus ce bruit et au risque de lire des "on vous l'avez bien dit", nous l'écrivons ici. C'est malheureux de voir à quel point les gens qui vous entourent n'en ont absolument rien à faire de vous et que même s'ils savent qu'ils vous nuisent, ils ne feront rien pour remédier à la situation. Merci aussi à ce pseudo professionnel qui a posé cette m.....
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 1000 message Calvados
J'ai pas lu toute l'histoire mais vous êtes passés en Mairie pour une demande de médiation ?
Picto recompense Bloggeur
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Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Http://voisinage.comprendrechoisir.com/astuce/voir/275591/ta[...]e-quels-sont-vos-droits
Citation: Tapage diurne : que dit la loi ?
Le tapage diurne est régi par l’article R. 1334-31 du code de Santé publique :
D'après cet article, "aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme".
Cette disposition vaut aussi bien dans les lieux publics que dans les lieux privés.
En outre, les règles sont les mêmes :
si le bruit esy provoqué directement par une personne ;
ou s'il est produit par l'intermédiaire d'une autre personne :
réponse bruyante lors d'une dispute ;
objet bruyant dont elle aurait la garde ;
animal placé sous sa responsabilité.
Quels recours face au tapage diurne ?
Constatation et démarches
Si vous considérez que vous êtes victime de tapage diurne, un règlement à l'amiable peut suffire. Si ce n'est pas le cas, vous pouvez faire appel à la justice. Pour cela, il vous faudra d'abord faire constater les faits. Sont habilités à le faire :
les agents de la police municipale ;
les agents ou officiers de la police judiciaire, dont font partie le maire et ses adjoints ;
les agents de commune (garde-champêtre, technicien territorial, etc), qui ont été formés, agréés et assermentés pour aider le maire de la commune dans divers domaines.
En outre, le tapage diurne, pour être qualifié comme tel et éventuellement réprimé, doit impérativement :
être constaté par les forces de l’ordre au moment où il se produit ;
être constaté à l’oreille et considéré par l'agent comme une nuisance.
La constatation du tapage nocturne est laissée à l'appréciation de l'agent et ne requiert pas l’utilisation systématique d’un sonomètre.

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Wittelsheim (68)
Il s'agit de troubles de voisinage et non de tapage diurne. Voici un extrait du site "vos droits service public":

Bruits concernés
Origine du bruit

Les bruits de comportement sont tous les bruits provoqués de jour comme de nuit :

par un individu locataire, propriétaire ou occupant (cri, talons, chant...)

ou par une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, pétard et feu d'artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager...)

ou par un animal (aboiements...).

Lorsque ces bruits sont commis la nuit, entre 22h et 7h, on parle de tapage nocturne.


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Troubles de voisinage : bruits de comportement (nuisances sonores)
Mise à jour le 02.02.2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Principe
Les bruits de comportement peuvent être sanctionnés dès lors qu'ils troublent de manière anormale le voisinage, de jour comme de nuit.

Bruits concernés
Démarches amiables
Démarches auprès de la police ou de la gendarmerie
Démarches auprès des tribunaux
Services en ligne et formulaires
Où s'adresser ?
Références
Bruits concernés
Origine du bruit

Les bruits de comportement sont tous les bruits provoqués de jour comme de nuit :

par un individu locataire, propriétaire ou occupant (cri, talons, chant...)

ou par une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, pétard et feu d'artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager...)

ou par un animal (aboiements...).

Lorsque ces bruits sont commis la nuit, entre 22h et 7h, on parle de tapage nocturne.

En journée

En journée, ces bruits peuvent causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu'ils sont :

répétitifs,

intensifs,

ou qu'ils durent dans le temps.

À savoir : les nuisances olfactives (barbecue, ordures, fumier...) ou visuelles (gêne occasionnée par une installation par exemple) peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage.

De nuit

Lorsque le bruit est commis entre 22h et 7h du matin, l'infraction pour tapage nocturne est présumée sans que ce bruit soit répétitif, intensif et qu'il dure dans le temps.

L'auteur du tapage doit toutefois être conscient du trouble qu'il engendre, sans prendre les mesures pour y remédier.

Haut
Démarches amiables
Dans tous les cas, est recommandé successivement :

de s'entretenir avec l'auteur du bruit pour l'informer des désagréments,

de demander à la mairie s'il existe un arrêté sur le bruit en cause (par exemple sur l'usage des tondeuses à gazon). Si l'immeuble est en copropriété, il est utile de vérifier le règlement de copropriété qui peut limiter ou interdire certains bruits,

d'adresser à l'auteur du bruit un courrier simple, puis recommandé avec avis de réception si la gêne persiste,

de recourir à une tierce personne pour tenter de régler le conflit (par exemple, syndic de copropriété, gardien d'immeuble). Il est également possible de recourir gratuitement à un conciliateur de justice,

de faire appel à un huissier si les nuisances se répètent pour établir un ou plusieurs constats en vue d'un éventuel recours contentieux.

Haut
Démarches auprès de la police ou de la gendarmerie
Plainte

Vous pouvez faire appel aux forces de l'ordre pour constater le trouble si l'auteur agit de nuit (de 22h à 7h) quelque soit le type de bruit commis. Le bruit doit être audible d'un logement à un autre.

Vous pouvez également appeler la police ou la gendarmerie si l'auteur agit en plein jour et commet des nuisances :

injurieuses,

intenses, répétées ou longues.

Une amende forfaitaire peut alors lui être infligée à hauteur de :

68 € si l'auteur des troubles règle l'amende immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d'infraction (ou l'envoi de l'avis d'infraction le cas échéant)

180 € au-delà de ce délai

En cas de dénonciation calomnieuse

Une personne qui prévient à tort la police ou la gendarmerie pour des faits de nuisances sonores risque une condamnation pour dénonciation calomnieuse.

Une dénonciation est calomnieuse lorsqu'on dénonce une personne à la police ou à la gendarmerie pour des faits que l'on sait totalement ou partiellement inexacts.

La peine maximale est de :

5 ans de prison

et 45 000 € d'amende.

La personne visée par la fausse dénonciation peut porter plainte au pénal contre l'auteur des faits. Ce dernier peut aussi être poursuivi par le procureur de la République.

À noter : une personne victime de multiples menaces ou insultes pour de faux motifs de nuisances sonores peut également porter plainte pour harcèlement.


Démarches auprès des tribunaux
Saisie du tribunal

Si vous souhaitez obtenir réparation du préjudice, un recours devant un tribunal civil est nécessaire.

Vous devez alors démontrer la réalité de votre préjudice du fait des nuisances sonores. Pour cela, vous devez réunir un maximum de preuves à l'appui de votre demande :

courriers échangés avec l'auteur du bruit,

constat d'huissier, procès-verbal,

témoignages, pétition,

certificat médical si votre état de santé s'est dégradé...

Toute preuve est recevable par le tribunal à condition qu'elle ait été recueillie loyalement. Par exemple, vous ne pouvez pas photographier ou filmer votre voisin dans son domicile à son insu.
Messages : Env. 100
De : Wittelsheim (68)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 30000 message Gironde
Nico. Ton lien est mort
Je penche, donc je suis

Chris
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
MaisonDu12 a écrit:Bonsoir,
Après plus de trois mois, de multiples demandes orales, mails et courrier, nos voisins n'ont rien fait. Nous ne supportons plus ce bruit et au risque de lire des "on vous l'avez bien dit", nous l'écrivons ici. C'est malheureux de voir à quel point les gens qui vous entourent n'en ont absolument rien à faire de vous et que même s'ils savent qu'ils vous nuisent, ils ne feront rien pour remédier à la situation. Merci aussi à ce pseudo professionnel qui a posé cette m.....



c'est chacun pour soi et merdozotres..... faut savoir être égoïste de temps en temps... navrée de le dire mais je me FOU royal de savoir si je vais me mettre a dos mes voisins s'ils me gavent ou font du bruit, le mien à eu des mises en demeures au bout de 4 mois que l'on avait la maison, c'est le vendeur de notre maison actuelle, on lui a fait remettre en état ce qu'il avait détruit, on lui a demander de nous "rendre" une partie de NOTRE entrée qu'il avait "laissé" au voisin sans nous le dire et en cachant la borne, on lui a fait zigouiller bien avant l'heure du foie gras ses 9 oies, j'ai pas de scrupule, 9 oies a 5 m de ma fenêtre de chambre c'est pire qu'une PAC! , et puis aussi ses 30 pintades, son dindon etc... ............. bizarrement, on a la paix!

je suis pas pour em*e*r*d*er le monde, je suis la plus gentille des filles ( si si... c'est vrai ) mais je ne supporte pas que l'on me fasse c*h*i*e*r ou que l'on me prenne pour une konne.... du bruit, on peut en faire a un moment ou un autre , fiesta, anniversaire, travaux etc... il suffit de prévenir les voisins direct, c'est de la politesse et du savoir vivre! mais quand c'est répétitif et que ça m'empêche de vivre, je devient Hulk et je me fou de savoir ce que pense les autres, un bulldozer que je suis, là c'est mon autre voisin qui s'en prendre dans la tronche avec son chien attaché a une chaine dans une niche et qui aboie toute la journée, on peux pas profiter du jardin!... c'est pas la faute du chien mais son maitre va savoir comment je m'appelle, même si tout le monde a la trouille de ce mec, MOI il ne me fais pas peur du tout, il peux aboyer comme son chien, je m'en taponne le coquillard... j'ai eu affaire a pire



alors maisondu12, on se bouge le popotin et on attaque! fini les blablas stériles avec un sourd, faut y aller
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
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De : Var/gard (30)
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Kaline mon héroïne !!!! Allez maisondu12 sortez les crocs !!!
Quand on veut on peut
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De : Toulouse (31)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Laugh

les coups sur la tête a force ça fait mal et on a le choix entre
se faire taper et se taire
ou
taper les autres après s'être fait tapé

moi je tape sur les autres qui me tapent la tête Dry
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
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De : Var/gard (30)
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