Retour
Menu utilisateur
Menu

Attaque d'un constructeur pour plagiat et honoraire

Ce sujet comporte 139 messages et a été affiché 10.145 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
22
abonnés
surveillent ce sujet
 
Photographe Env. 300 message Saint Philbert De Bouaine (85)
zadene a écrit:
Ced85 a écrit:Je n'ai parlé que d'oral uniquement, regarde bien. De toute façon, il vaut mieux effectivement que ça soit dis deux fois. Pas de souci Wink

Regarde bien : TU as écrit "Bien cordialement".
Pour moi, c'est clairement une formule à l'écrit. Je n'ai JAMAIS ENTENDU quelqu'un la dire.
Et ensuite tu as parlé de l'oral, donc comme une alternative.


J'avais hésité entre "bien cordialement" et "gros bisous dans tes f...."
Ça aurait sans doute été plus clair. Parce que là, en gros ce que tu dis c'est que le fait que je parlerais de faire un écrit est causé par la formulation de mon message qui sous-entend que...

Bref, comme je le disais, je n'ai jamais voulu parler QUE d'oral, peut-être me suis-je mal fait comprendre. Au moins les choses sont maintenant claires pour l'auteur du fil. THE END ;)
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : Saint Philbert De Bouaine (85)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 50 message Gironde
JC53 a écrit:Bonjour Jessica,

J'ose imaginer le coup de sang que vous avez du avoir en recevant ce courrier.

Par hasard, pourriez vous nous mettre une image de la maison vu sur le net, une image de votre projet ainsi qu'une image du plan que vous auriez soi disant copié. (En enlevant bien sur le nom du constructeur, il ne faudra pas qu'il tente de vous attaquer pour diffamation Blush)

Merci
Amicalement
JC


Effectivement, présentez le plan de votre maison!

Si ce plan n'est pas trop complexe, je ne doute pas qu'il existe des modèles très ressemblants et préexistants au vôtre, que des membres du forum ont réalisés, et qui montreront que l'oeuvre de votre constructeur n'a rien d'original.
Messages : Env. 50
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60000 message
Ced85 a écrit:"Monsieur le con-structeur, bravo pour votre tentative d'intimidation mais en plus de ne pas fonctionner, soyez sûrs que :
- nous ne vous consulterons pas pour notre prochain projet
- nous allons nous assurer que d'autres sachent ce qu'ils risquent s'ils vous consultent
La prochaine fois, vous réfléchirez avant de vouloir escroquer des gens dont la seule faute est d'avoir envisagé de vous faire participer à leur projet

Bien cordialement."

Privilégier l'oral, ça pourrait refroidir aussi... où au moins faire réfléchir (dans les limites de leurs capacités intellectuelles) Biggrin


Bonjour

je suis pour beaucoup plus de sobriété tout en restant ferme dans le refus de donner suite à la demande du constructeur ;
il a passé combien de temps en réunions avec vous , jessica?
Messages : Env. 60000

 
Env. 40 message Rhone
Phyl62 a écrit:
Ced85 a écrit:"Monsieur le con-structeur, bravo pour votre tentative d'intimidation mais en plus de ne pas fonctionner, soyez sûrs que :
- nous ne vous consulterons pas pour notre prochain projet
- nous allons nous assurer que d'autres sachent ce qu'ils risquent s'ils vous consultent
La prochaine fois, vous réfléchirez avant de vouloir escroquer des gens dont la seule faute est d'avoir envisagé de vous faire participer à leur projet

Bien cordialement."

Privilégier l'oral, ça pourrait refroidir aussi... où au moins faire réfléchir (dans les limites de leurs capacités intellectuelles) Biggrin


Bonjour

je suis pour beaucoup plus de sobriété tout en restant ferme dans le refus de donner suite à la demande du constructeur ;
il a passé combien de temps en réunions avec vous , jessica?



Nous avons du nous voir 3/4 fois après nous avons beaucoup plus travaillé par échange de mail que par voix direct....
Bien sur qu'il a travaillé sur nos plans je ne le nie pas, c'est du travail.... Pour autant nous nous sommes arrêtés la car il ne nous donnait qu'un prix approximatif de la maison, ça nous a fait peur . Donc nous avons arrêter de lui repondre
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 40 message Rhone
NOVY a écrit:
JC53 a écrit:Bonjour Jessica,

J'ose imaginer le coup de sang que vous avez du avoir en recevant ce courrier.

Par hasard, pourriez vous nous mettre une image de la maison vu sur le net, une image de votre projet ainsi qu'une image du plan que vous auriez soi disant copié. (En enlevant bien sur le nom du constructeur, il ne faudra pas qu'il tente de vous attaquer pour diffamation Blush)

Merci
Amicalement
JC


Effectivement, présentez le plan de votre maison!

Si ce plan n'est pas trop complexe, je ne doute pas qu'il existe des modèles très ressemblants et préexistants au vôtre, que des membres du forum ont réalisés, et qui montreront que l'oeuvre de votre constructeur n'a rien d'original.


Le problème c'est que depuis le temps j'ai jeté pratiquement tout les plans qu'il nous avait fait.
Sachant que ça nous ne plaisait pas et que nous avons avancer sur un autre projet je n'ai pas gardé grand chose et je ne veux pas mettre les photos sur un site désolé....
Ça ne vous avancera pas beaucoup je pense puisqu'il n'y a personne d'entre vous qui sache réellement s'il peux attaquer ou non
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 40 message Rhone
laeti37 a écrit:Gunar230 " commencement de preuve" est bien un terme juridique désignant un faisceau d'indice, des documents qui, étudiés ensembles, peuvent prouver des faits.

Les mails, textos etc peuvent être produits en justice pour servir de commencement de preuve.

Je vais envoyer un mail à une amie avocate en propriété intellectuelle et je t'indiquerais sa réponse.

J'ai moins de connaissance qu'elle en propriété intellectuelle mais effectivement soyez rassurés: pour que son action ait une chance d'aboutir le constructeur doit prouver avoir créé un projet pour vous et que les caractéristiques de ce projet se retrouvent dans le nouveau projet. Par exemple: porte d'entrée sur un pignon, coloris façades, tailles fenêtres etc. Moins les caractéristiques du projet seront originales, plus il sera compliqué de prouver un plagiat. Toutes les maisons ont quatre murs et un toit donc il faut vraiment des éléments probants.

Par ailleurs, ne s'agissant pas d'un recours d'un tiers, un simple recommandé ne ralentira pas votre construction. Je pense que ce constructeur est juste dégouté de ne pas avoir remporté le marché et tente de vous impressionner pour récupérer des sous. La lettre recommandée est intitulée mise en demeure? Rédigée par qui? Quels sont les arguments? Comment le préjudice de 3000 euros est établi? Un délai est-il indiqué pour que vous répondiez? Est-il indiqué sur le courrier qu'il est envoyé par AR? Le numéro d'AR est-il indiqué sur le courrier?


Merci pour ta réponse,
En effet notre maison est tout sauf ordinaire , c'est une maison a toit plat truc contemporaine...
Depuis le début, il n'y a que de petites choses qui ont changés ( taille de fenêtres, places des fenêtre, taille de l'étage etc.)
La lettre recommandé avec avis de réception est intitulé: LRAR Recours TGI Permis de construire.
Elle est rédigée par le constructeur et il a mis a la fin de sa lettre qu'il a mis en copie notre service urbanisme, notre constructeur et son avocate( barreau de ....)
Il nous demande de payer sous 8jours pour mettre un terme a ce recours.
Sur le courrier il n'y a rien d'écrit hors mis en objet: LRAR-recours TGI-permis de construire
Et c'est écrit certifié conforme a l'original ( avec le dessin d'une main)
Il dit qu'il a fournit une prestation a laquelle nous n'avons pas donné suite et qu'il se sont aperçu que notre permis de construire reflète de grosse similitude a leur modèle.
Il dit que s'il n'ont pas de règlement il entreprendrons un recours au TGI par leur avocat et qu'il procéderons a l'annulation du permis voir même de démolition si la construction a attaqué! Et qu'il engageront aussi une procédure contre nous concernant la propriété intellectuelle .
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Photographe Env. 300 message Saint Philbert De Bouaine (85)
Avez vous pensé à l'AAMOI ?
C'est aussi une piste (vous en aurez potentiellement besoin de toute façon)

Même si je persiste dans mon idée de bluff de la part de ce constructeur.
Par exemple, s'il utilisent le terme "procéderons" il faut savoir qu'il n'ont aucun droit de "procéder" mais au mieux de "demander"... ca fait beaucoup.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : Saint Philbert De Bouaine (85)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Bloggeur Env. 300 message Mayenne (53) (53)
Dommage pour les plans car on aurait pu te dire, oui on peut considérer qu'il y a copie ou non, cela n'a rien a voir, d'autant plus si tu nous dis que c'est les plans sont atypiques.

Je ne crois pas à l'attaque de ce constructeur. C'est bien connu comme méthode de commerce : la peur.

Retrouve ton image sur le internet sur lequel tu as puisé ton inspiration.

Regarde dans des archives si tu n'as pas un plan similaire par un autre constructeur qui aurait été daté avant.

Renseigne toi auprès de ton constructeur si il a également reçu cette LRAR.

Pas facile de te renseigner sans avoir les faits sous les yeux

Amicalement
JC
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 300
De : Mayenne (53) (53)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 600 message Nord
Pas facile de se rensaigner en effet Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60000 message
Vous avez été bien inspirés de ne pas continuer avec ce constructeur qui parait procédurier et agressif ...
Messages : Env. 60000

 
Env. 40 message Rhone
JC53 a écrit:Dommage pour les plans car on aurait pu te dire, oui on peut considérer qu'il y a copie ou non, cela n'a rien a voir, d'autant plus si tu nous dis que c'est les plans sont atypiques.

Je ne crois pas à l'attaque de ce constructeur. C'est bien connu comme méthode de commerce : la peur.

Retrouve ton image sur le internet sur lequel tu as puisé ton inspiration.

Regarde dans des archives si tu n'as pas un plan similaire par un autre constructeur qui aurait été daté avant.

Renseigne toi auprès de ton constructeur si il a également reçu cette LRAR.

Pas facile de te renseigner sans avoir les faits sous les yeux

Amicalement
JC


Ce qui est sur c'est que les plans se ressemble puisque depuis le début j'ai eu un coup de cœur pour ces plans et c'est ce que j'ai demander en base au différentes personne avec lequel on a travailler....
Dans tout les cas il se ressemble mais il y a des choses qui changent quand même.
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 40 message Rhone
Phyl62 a écrit:Vous avez été bien inspirés de ne pas continuer avec ce constructeur qui parait procédurier et agressif ...


Le pire c'est que ça ne la pas déranger de travailler sur la base de plans qu'on lui a amener, il nous dit qu'on la plagié mais lui aussi a plagié les plans que l'on avait
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 50 message Gironde
jessica69 a écrit:
laeti37 a écrit:Gunar230 " commencement de preuve" est bien un terme juridique désignant un faisceau d'indice, des documents qui, étudiés ensembles, peuvent prouver des faits.

Les mails, textos etc peuvent être produits en justice pour servir de commencement de preuve.

Je vais envoyer un mail à une amie avocate en propriété intellectuelle et je t'indiquerais sa réponse.

J'ai moins de connaissance qu'elle en propriété intellectuelle mais effectivement soyez rassurés: pour que son action ait une chance d'aboutir le constructeur doit prouver avoir créé un projet pour vous et que les caractéristiques de ce projet se retrouvent dans le nouveau projet. Par exemple: porte d'entrée sur un pignon, coloris façades, tailles fenêtres etc. Moins les caractéristiques du projet seront originales, plus il sera compliqué de prouver un plagiat. Toutes les maisons ont quatre murs et un toit donc il faut vraiment des éléments probants.

Par ailleurs, ne s'agissant pas d'un recours d'un tiers, un simple recommandé ne ralentira pas votre construction. Je pense que ce constructeur est juste dégouté de ne pas avoir remporté le marché et tente de vous impressionner pour récupérer des sous. La lettre recommandée est intitulée mise en demeure? Rédigée par qui? Quels sont les arguments? Comment le préjudice de 3000 euros est établi? Un délai est-il indiqué pour que vous répondiez? Est-il indiqué sur le courrier qu'il est envoyé par AR? Le numéro d'AR est-il indiqué sur le courrier?


Merci pour ta réponse,
En effet notre maison est tout sauf ordinaire , c'est une maison a toit plat truc contemporaine...
Depuis le début, il n'y a que de petites choses qui ont changés ( taille de fenêtres, places des fenêtre, taille de l'étage etc.)
La lettre recommandé avec avis de réception est intitulé: LRAR Recours TGI Permis de construire.
Elle est rédigée par le constructeur et il a mis a la fin de sa lettre qu'il a mis en copie notre service urbanisme, notre constructeur et son avocate( barreau de ....)
Il nous demande de payer sous 8jours pour mettre un terme a ce recours.
Sur le courrier il n'y a rien d'écrit hors mis en objet: LRAR-recours TGI-permis de construire
Et c'est écrit certifié conforme a l'original ( avec le dessin d'une main)
Il dit qu'il a fournit une prestation a laquelle nous n'avons pas donné suite et qu'il se sont aperçu que notre permis de construire reflète de grosse similitude a leur modèle.
Il dit que s'il n'ont pas de règlement il entreprendrons un recours au TGI par leur avocat et qu'il procéderons a l'annulation du permis voir même de démolition si la construction a attaqué! Et qu'il engageront aussi une procédure contre nous concernant la propriété intellectuelle .


La lettre du constructeur est un coup de bluff !

D'abord, le recours est un terme pour qualifier une demande devant un Tribunal administratif, rarement devant un Tribunal civil comme le TGI. Dans ce dernier cas, on parlera plutôt d'une assignation ( on fait un recours contre un acte administratif devant un tribunal administratif, et on assigne une personne devant un tribunal civil comme le TGI ).

Ensuite, le permis de construire étant un acte administratif ( en l'occurrence un arrêté du Maire ), son annulation ne peut être demandée que devant le Tribunal administratif, en aucun cas devant le TGI.

Ensuite, les autorités administratives ne certifieront jamais un plan d'un constructeur, et a fortiori s'il n'a pas été annexé à une demande de permis de construire. Les autorités administratives ne peuvent délivrer des attestations de copies conformes que d'actes administratifs, et que dans des cas très restreints ( cf. la circulaire du 1 octobre 2001 - JORF n°228 du 2 octobre 2001 page 15522 texte n°28 ). La certification émane alors de qui ?!

Quant à la démolition de la maison, sa qualité de constructeur et le grief invoqué ( une perte de revenus ) ne peuvent en aucun la justifier. C'est le summum de la bêtise !

Même un étudiant en première année de fac de droit n'aurait pas commis de telles bourdes !

Ignorez les gesticulations de ce constructeur malhonnête et particulièrement stupide. Ne répondez pas à ce courrier qui est tout sauf sérieux!
Messages : Env. 50
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30000 message Gironde
+1. C'est a mourir de rire.
Perso, ca n'engage que moi bien sur, je ne répondrai même pas

C'est qui ce constructeur ? En mp
Je penche, donc je suis

Chris
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Pour le recours contre le permis en lui-même, c'est effectivement au Tribunal administratif.
Par contre, pour le plagiat, c'est du droit civil, donc TI ou TGI. A priori TI, vu le montant de la demande en DI.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour ,

Ne pas répondre à ce genre de courrier , il faut le laisser faire du vent .

Pour moi aussi c'est bleuf Dry
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Ain
Chris a écrit:C'est qui ce constructeur ? En mp



Pourquoi en MP ? Moi aussi j'aimerai savoir. Surtour que c'est dans mon secteur...

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Ain
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 40 message Rhone
zadene a écrit:Pour le recours contre le permis en lui-même, c'est effectivement au Tribunal administratif.
Par contre, pour le plagiat, c'est du droit civil, donc TI ou TGI. A priori TI, vu le montant de la demande en DI.



Je problême c'est que même lui aurait plagié alors, puisque les plans que je lui ai enmené et que je lui ai montré pour que l'on parte sur cette base de maison etait des plans 3D qui sont sur internet ...
J'ai encore les mails qui prouve que je lui ai envoyé ces divers images et plans
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonsoir,
Je n'ai pas dit qui avait plagié qui, juste que c'est pas un recours contre le permis qu'il fait. C'est tout.
Je croyais que vous aviez supprimé les mails?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 50 message Gironde
zadene a écrit:Bonsoir,
Je n'ai pas dit qui avait plagié qui, juste que c'est pas un recours contre le permis qu'il fait. C'est tout.
Je croyais que vous aviez supprimé les mails?


Ce qu'il fait ? Mais le sait-il lui même ??!! Vous préjugez fortement de l'intelligence de ce constructeur...
Messages : Env. 50
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Citation:
Je problême c'est que même lui aurait plagié alors, puisque les plans que je lui ai enmené et que je lui ai montré pour que l'on parte sur cette base de maison etait des plans 3D qui sont sur internet ...
J'ai encore les mails qui prouve que je lui ai envoyé ces divers images et plans


Voilà...donc, pas de plagiat, puisqu'il n'a pas créé les plans depuis zéro...
C'est du bluff, depuis le départ, le cst est dépité parce qu'il a perdu une affaire en ayant (plus ou moins) bossé dessus.
Donc, il essaye d'accumuler des motifs, pour donner l'illusion d'un dossier "épais", mais aucun des motifs n'est sérieux, voire tous sont bancals :
- le plagiat, ça ne tient pas car ce qu'il avait proposé n'est pas tout à fait son "oeuvre"... et que le projet en cours, n'est pas pareil
- quand aux indemnités, il n'y a pas de contrat, pas d'engagement pour l'étude (contacts commerciaux)...

Il sait que ces motifs sont bancals,
il suffit de répondre brièvement à l'un
et il ne restera que l'autre, qui, de fait, ne sera plus suffisant pour justifier des poursuites, et il arretera.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Saint-jean D'illac (33)
Laissez le parler. S'il va vraiment en justice vous demanderez des dommages et intérêt pour votre préjudice (harcèlement, racket ...)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Saint-jean D'illac (33)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Oui, mais ça fait des soucis quand même... il vaut mieux lui couper l'herbe sous le pied au plus tôt
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30000 message Gironde
Il ne faut pas alimenter le débat : le laisser causer dans le vide
Je penche, donc je suis

Chris
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 200 message Gironde
Odilon44 a écrit:
Citation:
Je problême c'est que même lui aurait plagié alors, puisque les plans que je lui ai enmené et que je lui ai montré pour que l'on parte sur cette base de maison etait des plans 3D qui sont sur internet ...
J'ai encore les mails qui prouve que je lui ai envoyé ces divers images et plans


Voilà...donc, pas de plagiat, puisqu'il n'a pas créé les plans depuis zéro...
C'est du bluff, depuis le départ, le cst est dépité parce qu'il a perdu une affaire en ayant (plus ou moins) bossé dessus.
Donc, il essaye d'accumuler des motifs, pour donner l'illusion d'un dossier "épais", mais aucun des motifs n'est sérieux, voire tous sont bancals :
- le plagiat, ça ne tient pas car ce qu'il avait proposé n'est pas tout à fait son "oeuvre"... et que le projet en cours, n'est pas pareil
- quand aux indemnités, il n'y a pas de contrat, pas d'engagement pour l'étude (contacts commerciaux)...

Il sait que ces motifs sont bancals,
il suffit de répondre brièvement à l'un
et il ne restera que l'autre, qui, de fait, ne sera plus suffisant pour justifier des poursuites, et il arretera.


Ne rien répondre, c'est du vent. C'est à lui de prouver ce qu'il avance. Donc s'il a du temps et de l'énergie à perdre, laissez le faire. De toute façon il se déballonnera car lui même sait que ce n'est que du vent. Gardez votre énergie pour le chantier à venir et laissez s'agiter dans son coin. Néanmoins, gardez à l'esprit cette mésaventure pour vous entourer à l'avenir de gens sérieux......au contraire de ce personnage
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...même si je pense aussi, qu'il va se déballoner rapidement...
(mais ma proposition était juste basée sur expériences vécues)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 200 message Gironde
Odilon44 a écrit:Oui, mais ça fait des soucis quand même... il vaut mieux lui couper l'herbe sous le pied au plus tôt


Je ne pense pas.....Avec des "tracassains", la discussion ne fini jamais surtout s'ils sont de mauvaise foi en plus. En plus, en parlant trop ou en écrivant trop, on peut apporter de l'eau à leur moulin
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 40 message Rhone
zadene a écrit:Bonsoir,
Je n'ai pas dit qui avait plagié qui, juste que c'est pas un recours contre le permis qu'il fait. C'est tout.
Je croyais que vous aviez supprimé les mails?


J'ai jeté les plans qu'il nous avait donné en main propre vu que je n'en avait plus besoin....
Mais j'ai encore les mails que je lui avait envoyé à l'époque, j'ai du faire un bon tri mais j'en ai retrouvé
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
NOVY a écrit:
zadene a écrit:Bonsoir,
Je n'ai pas dit qui avait plagié qui, juste que c'est pas un recours contre le permis qu'il fait. C'est tout.
Je croyais que vous aviez supprimé les mails?


Ce qu'il fait ? Mais le sait-il lui même ??!! Vous préjugez fortement de l'intelligence de ce constructeur...

Bonjour,
Je ne vois pas où j'ai supposé qu'il était intelligent.
Erreur de quote?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 50 message Gironde
zadene a écrit:
NOVY a écrit:
zadene a écrit:Bonsoir,
Je n'ai pas dit qui avait plagié qui, juste que c'est pas un recours contre le permis qu'il fait. C'est tout.
Je croyais que vous aviez supprimé les mails?


Ce qu'il fait ? Mais le sait-il lui même ??!! Vous préjugez fortement de l'intelligence de ce constructeur...

Bonjour,
Je ne vois pas où j'ai supposé qu'il était intelligent.
Erreur de quote?


... c'était au second degré !!
Messages : Env. 50
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

jessica69 a écrit:...
En effet notre maison est tout sauf ordinaire , c'est une maison a toit plat truc contemporaine...

Depuis le début, il n'y a que de petites choses qui ont changés ( taille de fenêtres, places des fenêtre, taille de l'étage etc.)


pas trouvé de récit ou de plans... et comme on lit rarement "ma maison est une maison ordinaire comme on en voit partout"... je te crois sur parole Smile


jessica69 a écrit: La lettre recommandé avec avis de réception est intitulé: LRAR Recours TGI Permis de construire.
Elle est rédigée par le constructeur et il a mis a la fin de sa lettre qu'il a mis en copie notre service urbanisme, notre constructeur et son avocate( barreau de ....)

on le fait régulièrement : en fin de courrier je note les personnes ou services à qui j'envoie une "copie pour info"


jessica69 a écrit: Il nous demande de payer sous 8jours pour mettre un terme a ce recours.
Sur le courrier il n'y a rien d'écrit hors mis en objet: LRAR-recours TGI-permis de construire
Et c'est écrit certifié conforme a l'original ( avec le dessin d'une main)
Il dit qu'il a fournit une prestation a laquelle nous n'avons pas donné suite et qu'il se sont aperçu que notre permis de construire reflète de grosse similitude a leur modèle.

Il dit que s'il n'ont pas de règlement il entreprendrons un recours au TGI par leur avocat ...

pas de soucis : si l'avocat était vraiment en copie de ce courrier, il devrait vite lui expliquer qu'il faut arrêter les menaces car risque d'un dépot de plainte pour harcèlement, abus de faiblesse...
un avocat ne rédigera jamais ce genre de menace, même s'il est payé par un client, il ne peut pas écrire n'importe quelle ânerie hors la loi.



jessica69 a écrit:... et qu'il procéderons a l'annulation du permis voir même de démolition si la construction a attaqué! Et qu'il engageront aussi une procédure contre nous concernant la propriété intellectuelle .


- annulation de permis : même si vous aviez déposé la copie conforme ou même SES plans il ne pourrait pas demander l'annulation ;
voir ici : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20567.xhtml
c'est clairement expliqué et çà tient en quelques lignes.


- démolition de la construction : il a mangé un clown, c'est du grand n'importe quoi.

regardez un peu les vrais procès pour plagiat (automobile, téléphonie...) les fautifs sont condamnés à payer de grosses sommes, mais on a jamais vu une société condamnée à la destruction de tous les appareils copiés


c'est qui ce cst ? une grosse boite nationale ou un petit cst local ?
je suis comme "Bourikette" quitte à répondre et à aider en ligne, autant mettre le nom, çà pourra servir aux suivants.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
"bourikette"...... LaughLaugh
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bon ok, la phrase est mal écrite :
ce n'est pas j'suis comme... mais j'suis de l'avis de... ou comme "bourikette" je trouve que...

Bourikette a écrit:...
Pourquoi en MP ? Moi aussi j'aimerai savoir. Surtour que c'est dans mon secteur...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Non non la phrase n'est pas mal écrite, j'avais compris moi ^^
Quand on veut on peut
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 100 message Cubnezais (33)
Bonsoir,
questions simple les plans ou croquis qu ce constructeur à laissé en votre possession porte il une mention de réserve de propriété ?
avez vous signé un devis concernant sa prestation ? c'est tarif sont ils enregistré à la DGRCF et affiché dans ces locaux
le savoir ne vaut que si il est partagé
Messages : Env. 100
De : Cubnezais (33)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 600 message Pas De Calais
jessica69 a écrit:
Il dit qu'il a fournit une prestation a laquelle nous n'avons pas donné suite et qu'il se sont aperçu que notre permis de construire reflète de grosse similitude a leur modèle.


Pas très malin le gars de marquer dans un courrier que le permis de construire reflète de grosses similitudes. Des "similitudes" ne sont pas suffisantes dans son cas. Même lui dit donc que ça ressemble mais c'est pas une copie.

Rapprocher vous d'une association de défense des consommateurs.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 600 message Nord
Qualifier "d'honoraires" une rémunération consistant à ouvrir un catalogue... Et puis 3000€ c'est pas loin de ce que prend une agence d'archi pour concevoir une petite maison (ESQ-APD). Quelle honte...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
 
Faux membre présumé Env. 10 message Rhone
Bien, je vois que les avis divergent, les réponses aléatoires et peu fondées, sommes etes vous des femmes et hommes de lois,
La démarche de ce constructeur me semble saine ;
Veille de ses études, des aboutissements, de la concurrence, de l'utilisation in fine de plan qu'il a réalisé,
celà me parait bien un bon professionnel,

quand à la démarche et ce qu'il engage en terme de démarche est tout a fait recevable devant un tribunal, et dans le code de la construction il a raison ce constructeur peut aller jusqu'a la demande de démolir de l'ouvrage,
en général, les parties s'accordent à l'amiable pour eviter les recours et les délais d'instruction peuvent etre pénalisant surtout pour un particulier,
en cas de recevabilité du recours, le permis est suspendu, et le particulier se retrouve a payer un credit pour une maison qu'il n'habitera pas.

Quand il existe un doute, la permanence des avocats est ouverte justement pour ce type de conflit qui peuvent apparaitre, et lourd de conséquences pour un particulier.

A la vue de ce que dit Jessica69 , le constructeur est déterminé, si cela va à l'affrontement, il va falloir en découdre,
surtout que si le constructeur arrive a prouver qu'il y a bien plagiait, cela aura vite fait de se retrouver en pénal.

Un conseil : un coup de fil a ce constructeur, un arrangement à l'amiable
et beaucoup de problemes disparaitront, rien ne vaut un échange humain, et une bonne issue pour tous le monde.

boulette69
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 400 message Rhone
LaughLaughLaugh

C'est bon, on l'a trouvé le constructeur en question LaughLaugh
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
 
Faux membre présumé Env. 10 message Rhone
t'es une vraie boulette fred
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Moi aussi j'ai pensé pareil
Quand on veut on peut
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Faux membre présumé Env. 10 message Rhone
Bein non, mais la justice est une "Balance" il y a toujours le bien et le mal,
et l'humain a tendance a ne voir que le "mâle"

Je retourne à mon repassage et ensuite les enfants a aller chercher à la garderie,
à bientôt

et fred, pas de boulettes en mon absence
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Tu avoueras s'inscrire maintenant et poster un message sur ce sujet, ça met le doute
Quand on veut on peut
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
Surtout du même département ...
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 17 ans
 
Faux membre présumé Env. 10 message Rhone
C'est parce que j'avais deja vu le feuilleton des feux de l'amour, ^^ alors je suis venue ici,

blague a part j'étais sur un autre sujet sur un autre forum et une recherche google m'a amené jusque là,

Je suis en congés maternité, et je suis de la partie, voili voilou,
c'est tout dit, je retourne a mes vacations

au plaisir,
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 06h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis plan de maisonArtisan
Devis plan de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
25 erreurs à éviter dans son plan de maison
25 erreurs à éviter dans son plan de maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Picto video Cette vidéo peut vous intéresser !

22
abonnés
surveillent ce sujet
Voir