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Besoin de conseils assainissement individuel

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Env. 40 message Cadaujac (33)
Bonsoir à tous,

J'espère que vous pourrez m'aider...je vais essayer d'être synthétique!
Nous avons débuté une construction en septembre dernier...il était prévu un assainissement individuel.
Sur le 1er devis du terrassier était prévu un filtre à sable avec pompe de relevage, histoire que le devis soit au max avant le passage de la lyonnaise sur le terrain et on affine après... Suite à leur passage, pas besoin de pompe de relevage, le devis signé compte simplement 60m linéaire de drain, plus de filtre non plus...
Selon le constructeur et ses plans tout passe sur le côté de la maison (chouette, on avait prévu une terrasse en dur et une piscine derrière la maison)...
Aujourd'hui le terrassier est sur le terrain pour la pose de l'assainissement et là surprise...les drains sont sur l'arrière de la maison! Donc 60m linéaires, espacés de 1m chacun, à 3m de la maison et 3m des clôtures...et là bye bye la piscine, sachant que nous avons 26m de longueur de terrain!!
Personne ne nous a conseillé quoi que ce soit...je viens d'appeler l'ouvrier qui s'en occupe, il me dit que l'arrière du terrain est cuit maintenant (que la terrasse passe juste) et plus rien dessus! En gros on perd tout notre terrain lol il me demande pourquoi nous n'avons pas demandé de micro station vu que notre terrain absorbe hyper bien...euh oui j'aurais bien voulu mais personne ne nous conseille! On est juste sur le fait accompli...c'est notre 1ere construction et on y connait rien en assainissement individuel...
Nous devons aller le voir demain midi pour discuter de tout ça (les drains ne sont pas encore enterrés) et nous comptons demander de changer le type d'assainissement : oui mais par quoi? Le filtre à sable ou la micro station? Qu'est ce qui prend le moins de place? Savez-vous à combien s'élèverait la plu value?
On est dégoûtés...c'est vrai qu'on aurait du plus se renseigner mais on a fait confiance au constructeur (c'est lui qui a fait les devis avec le terrassier) et à ses plans (qui sont faux, les dimensions ne sont pas du tout bonnes)!
Merci de votre aide et désolée pour le pavé!
Messages : Env. 40
De : Cadaujac (33)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonsoir, il y a plusieurs points "bizarres" dans votre énoncé.
Tout d'abord, le fait qu'il est été prévu de mettre l'assainissement devant la maison " sur le papier" puis qu'il soit réalisé derrière la maison "dans la pratique". Cela démontre déjà un souci vis à vis du constructeur puisque cela implique que les sorties d'eaux usées n'ont pas été positionnées comme prévues initialement dans votre PC. Ce dernier n'est donc pas respecté.
Ensuite, le fait de vouloir changer en cours de route ne se fait pas à la légère puisque vous êtes censé avoir l'accord au préalable du SPANC (à priori la Lyonnaise dans votre cas) qui vont confirmer ou non la possibilité de modifier tout cela.

Maintenant, pour répondre à votre question, sur le principe théorique de tout modifier en cours de route. Tout d'abord, une microstation sera bien plus onéreuse que votre épandage traditionnel. De plus, la microstation seule ne suffit pas puisqu'il vous faudra tout de même prévoir un épandage en sortie de micro pour infiltrer les eaux propres, donc même si ce dernier sera moins grand qu'un épandage traditionnel, il prendre tout de même un peu de place, et donc, vous voila repartit au point de départ !

Pour le filtre à sable, la solution serait de faire un filtre non drainé, mais sous réserve qu'à 1.20 m de profondeur, l'on ait une bonne perméabilité, et ca, de la ou l'on est, ce n'est pas possible de vous le confirmer, les résultats de l'étude de sol normalement faite au départ devrait nous éclairer un peu plus pour vous aider. Mais j'insiste, le SPANC devrait pouvoir vous aiguiller tout comme ils ont du vous envoyer un rapport au début (rapport peut être transmis à votre CST qui ne l'a peut être garder sans vous en faire part). Bon désolé, ca fait beaucoup d'hypothèse, mais c'est tout ce que je peux faire dans l'immédiat. Wink
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
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Env. 30 message Loire Atlantique
Vous devez avoir une étude de filière pour la réalisation de votre assainissement.
Regardez ce qu'il est inscrit dans cette dernière, type d'assainissement et positionnement par rapport à la construction. Dans le cas où l'assainissement n'est pas positionné correctement, à la vérification le SPANC ne vous donnera pas la conformité. Dans l'autre cas, où l'assainissement est bien positionné sur le terrain par rapport au plan, vous ne pouvez pas faire grand chose mise à part remercier votre constructeur pour le manque d'infos...
En espérant pour vous que vous vous trouverez dans le premier cas. Pour exemple : j'ai eu un client qui m'a demandé de changer l'emplacement de sa micro station lors de l'installation (installation 6 mètres à coté). Pour lui faire plaisir j'ai dit ok. A la visite de conformité par le SPANC : assainissement refusé (motif : mauvaise implantation). Obligé de tout démonter et de refaire suivant le plan validé par le SPANC.
Messages : Env. 30
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Cadaujac (33)
Je vais illustrer mes dires un petit peu : voici le plan du constructeur concernant l'assainissement :
Messages : Env. 40
De : Cadaujac (33)
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Et voici les deux devis du terrassier : à droite le 1er devis, avant passage du spanc et de l'étude hydro... on ne voit pas la différence!!! Comment pouvait-on savoir qu'il allait nous mettre 60Ml? hum
Messages : Env. 40
De : Cadaujac (33)
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Pour ce qui est des normes, le spanc préconise 5m à partir de la maison, et à 3m des clôtures... pour l'assainissement en lui-même pas besoin de pompe de relevage, et le plus basique suffit par rapport à la perméabilité de notre terrain... on veut bien le plus simple mais on ne nous a pas dit que du coup il fallait 60Ml et non plus 45 comme sur le devis... Je sens que ce midi tout le monde va se rejeter la faute et au final on en saura pas plus!
On est conscient que l'assainissement va nous prendre de la place, mais on ne nous a pas conseillé tel ou tel assainissement (surtout qu'on peut tout mettre en fait), le prix, les inconvénients etc...
Messages : Env. 40
De : Cadaujac (33)
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Env. 10 message Nevers (58)
Bonjour
Vous avez combientième de pièces dans votre maison ce qui détermine la taille de l'assainissement en partié?
Messages : Env. 10
De : Nevers (58)
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Env. 40 message Cadaujac (33)
C'est une maison de 86m2, 3 chambres
Messages : Env. 40
De : Cadaujac (33)
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Kristel33 a écrit:Pour ce qui est des normes, le spanc préconise 5m à partir de la maison, et à 3m des clôtures... pour l'assainissement en lui-même pas besoin de pompe de relevage, et le plus basique suffit par rapport à la perméabilité de notre terrain... on veut bien le plus simple mais on ne nous a pas dit que du coup il fallait 60Ml et non plus 45 comme sur le devis... Je sens que ce midi tout le monde va se rejeter la faute et au final on en saura pas plus!
On est conscient que l'assainissement va nous prendre de la place, mais on ne nous a pas conseillé tel ou tel assainissement (surtout qu'on peut tout mettre en fait), le prix, les inconvénients etc...


Je vous ai dit plus haut déja de contacter le SPANC en priorité.
Ensuite, le second devis de l'entreprise, il vous l'a bien mise comme il faut si je puis me permettre puisqu'effectivement, à aucun moment il n'est fait mention de l'épandage de 60 ml vous ne pouviez donc pas vous douter de quoi que ce soit.
Concernant le SPANC, aviez vous reçu un dossier avec le système validé ? Pour ma part, à chaque demande de PC, je renvoie au particulier un rapport appelé "contrôle de conception et d'implantation" sur lequel est mentionné le système choisi et la localisation sur fond cadastral. De plus, ces informations sont basées sur l'étude hydrogéologique réalisée en amont, qu'en est il de cette étude ? Avez vous reçu un exemplaire ?

Les plans fournis plus haut ne veulent rien dire puisque comme la plupart des CST, ils dessinent toujours un filtre à sable, ca a le mérite de prendre que trés peu de place sur le plan de masse et ca fait plaisir au particulier !
Ce qui prévaut, ce sont l'étude de sol initiale et le rapport du SPANC, rien de plus, rien de moins.
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Kristel33 a écrit: mais on ne nous a pas dit que du coup il fallait 60Ml et non plus 45 comme sur le devis...


Et c'est bien la l'erreur de ce devis qui dans les 2 cas ne concerne qu'un filtre à sable, les 45 ml correspondent au linéaire total de tuyau pour la réalisation du filtre à sable en question, et non le linéaire théorique d'un épandage ! Les deux devis n'ont jamais été modifiés, uniquement le prix en bas à droite.
Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Nevers (58)
Re Bonjour

Vous avez besoins de 1 Fosse de 3000l avec 25 m2 de filtre a sable
Le filtre a sable est à disposer a une distance de 5m de la maison et 3 m de limite de voisinage sans arbre en limite sur votre parcelle; (problème racine)

Vous avec 3 choix possible pour le filtre 1/ Epandage sur sol en place ( terrain très sableux) -2/ Lit filtrant Vertical non drainé ( votre sol est perméable) -3/ Filtre à sable verticale Drainé ( sol avec argile).



Vous avez un devis pour la 3eme solution le problème est financier, pour la réalisation de ce choix le prix est de 7 000€ a 9 000€ 3 jour de travail, une pompe de relevage avec raccordement électrique et exutoire ,

(Question évacuation des terres 30m3 x 1,5 = 45 tonnes) vous avec 43 m3 de fourniture sur devis.


Les 2 devis sont identique sauf le prix.

Le plan de l'installation est conforme si vous désirer installer ce dispositif personne ne peux vous le refuser, AU SPANC de justifier la non fonctionnalité de la filtration.

Le Maitre d'ouvrage est le propriétaire pas le SPANC / et pour remettre l'église au milieux du village demandé au SPANC le règlement de service publique d'assainissement non collectif Article 2224-12 du C.G.C.T. loi n°2006-1772 du 30/12/2006 pas une copie exemplaire avec enregistrement en préfecture.

A votre service
RT
Messages : Env. 10
De : Nevers (58)
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
PULSAR58 a écrit: Re Bonjour

Vous avez besoins de 1 Fosse de 3000l avec 25 m2 de filtre a sable


Non, relisez bien, ce qui a été validé après étude hydrogéologique, c'est un épandgae !
PULSAR58 a écrit:Le filtre a sable est à disposer a une distance de 5m de la maison et 3 m de limite de voisinage sans arbre en limite sur votre parcelle; (problème racine)


C'est exact, tout comme l'épandage ou tout autre dispositif "classique".

PULSAR58 a écrit:Vous avec 3 choix possible pour le filtre 1/ Epandage sur sol en place ( terrain très sableux) -2/ Lit filtrant Vertical non drainé ( votre sol est perméable) -3/ Filtre à sable verticale Drainé ( sol avec argile).


Oui comme expliqué par l'étude de sol, cqfd !

PULSAR58 a écrit:Vous avez un devis pour la 3eme solution le problème est financier, pour la réalisation de ce choix le prix est de 7 000€ a 9 000€ 3 jour de travail, une pompe de relevage avec raccordement électrique et exutoire ,


Le devis initial de l'entrepreneur, histoire d'avoir un devis "haut" et pas avoir de surprise après lors du choix définitif de la filière.
Vous êtes pas donné entre 7000 et 9000 € pour un fsvd avec pompe !

PULSAR58 a écrit: (Question évacuation des terres 30m3 x 1,5 = 45 tonnes) vous avec 43 m3 de fourniture sur devis.


Effectivement.

PULSAR58 a écrit:Les 2 devis sont identique sauf le prix.


Oui c'est ce que j'ai dit plus haut.

PULSAR58 a écrit:Le plan de l'installation est conforme si vous désirer installer ce dispositif personne ne peux vous le refuser, AU SPANC de justifier la non fonctionnalité de la filtration.


Bé c'est bien la le problème, le plan de l'installation est le plan réalisé par le CST ! Et non celui de l'étude de sol ou du SPANC !!! C'est bien la ou vous faites vous même erreur, ca ne vaut rien ce plan ! Pour justifier l'infiltration, le SPANC s'en remettra aux conclusions de l'étude de sol, rien de bien sorcier !

PULSAR58 a écrit:Le Maitre d'ouvrage est le propriétaire pas le SPANC / et pour remettre l'église au milieux du village demandé au SPANC le règlement de service publique d'assainissement non collectif Article 2224-12 du C.G.C.T. loi n°2006-1772 du 30/12/2006 pas une copie exemplaire avec enregistrement en préfecture.


Quel est le rapport entre le réglement de service du SPANC et vos affirmations ?
PULSAR58 a écrit:A votre service
RT


N'en faites pas trop non plus ....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
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Env. 10 message Nevers (58)
Mr BBOY33
Je vous dispense de vos commentaires j'ai simplement fait une réponse À KRISTEL A priori la maison est bien gardée su au intrus
Messages : Env. 10
De : Nevers (58)
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bon je reconnais la dernière phrase était peut être de trop, je m'en excuse , cependant, pour le reste, je ne comprend pas bien vos justifications concernant le fait qu'elle fasse suivant le plan du CST puisque ce dernier ne vaut rien .... Et par rapport à ca, vous ne me répondez pas.
Mise à part votre dernière phrase ou il doit y avoir un mot en trop ou mal placé car je ne comprend pas !
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Ne vous battez pas! Biggrin
Joindre le spanc? on a bien essayé... il nous ont renvoyé sur leur site internet où apparemment "tout est noté"... Nous avons par contre le rapport de l'étude hydro et de la lyonnaise qui est passée sur notre terrain... mais bien sûr nous n'y comprenons pas grand chose! Unsure
Tout ce qu'on sait c'est que le 2e devis a été fait après leur passage, donc normalement conforme si le terrassier sait lire le rapport! ce n'est pas à lui de nous proposer quelque chose suite au spanc? On a rien signé d'autre, on ne comprend pas d'où sortent ces 60Ml ni pourquoi il n'y a plus de filtre à sable...
On voit le cst ce midi avec le terrassier (enfin son ouvrier puisque Mr ne se déplacera pas), je me demande comment ça va finir cette affaire!
Messages : Env. 40
De : Cadaujac (33)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Si vous le souhaitez, n'hésitez pas à m'envoyer la fameuse étude de sol par MP si vous souhaitez que j'y jette un coup d'oeil Wink
Pour le SPANC, je pense qu'il s'agit justement de la Lyonnaise, le SPANC est un organisme public représentant la commune qui va délégué cette prestation à une entreprise privé (comme Lyonnaise, Véolia, ....), ou le faire elle même (ce qu'on appelle en régie) ou encore le déléguer à une collectivité territoriale (syndicat de l'eau, groupement de communes, intercommunalité, ....).
Pour ma part, je suis technicien SPANC dans un syndicat de l'eau. Wink
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Env. 10 message Nevers (58)
Mon avis

1/ Le terrassier perd de l'argent suite au premier devis. (poser la question pour l'évacuation des terres?)


2/ Suite à la visite du SPANC on vous propose un épandage donc 1er choix de mon mail avec 60Ml de drain soit au sol 5 x 20 environ (la base est de 5 tranchées), ce qui est en relation avec votre devis mais pas avec occupation sol . Prix de base pour ce filtre 5 000,00€ 1 jour de pose contre 3 pour le filtre à sable.


3/ Je maintiens que vous pouvez garder votre filtre à sable vertical drainé ou non. Posez la question au SPANC quelle serait la filière et sa taille en cas de glaise??????


4/ Demander un devis complémentaire pour les 2 solutions.

Le spanc doit vous proser X solutions en relation avec votre environnement et pas avec un devis établit.

Cordialement
Messages : Env. 10
De : Nevers (58)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
PULSAR58 a écrit: Mon avis

1/ Le terrassier perd de l'argent suite au premier devis. (poser la question pour l'évacuation des terres?)


C'est même sur.


PULSAR58 a écrit:2/ Suite à la visite du SPANC on vous propose un épandage donc 1er choix de mon mail avec 60Ml de drain soit au sol 5 x 20 environ (la base est de 5 tranchées), ce qui est en relation avec votre devis mais pas avec occupation sol . Prix de base pour ce filtre 5 000,00€ 1 jour de pose contre 3 pour le filtre à sable.




PULSAR58 a écrit:3/ Je maintiens que vous pouvez garder votre filtre à sable vertical drainé ou non. Posez la question au SPANC quelle serait la filière et sa taille en cas de glaise??????


Pour le filtre non drainé, je ne suis pas d'accord. Avez vous eu connaissance de l'étude de sol ?
En effet, cette dernière est basée sur plusieurs sondages jusqu'à 1.20 m de profondeur. Sauf qu'aujourd'hui vous ne savez pas ce qu'il y a à 1.20 m de profondeur (qui correspond au fond de fouille d'un filtre non drainé). Et pour le drainé, je ne suis pas sur de l'interêt financier et technique de poser un drainage en fond de filtre pour assurer un rejet (sous réserve qu'il y a ait un fossé, et encore que le SPANC devrait imposer vis à vis de la règlementation de faire de l'infiltration en sortie de filtre puisque le sol est déclaré perméable) donc on revient au même point de départ.


PULSAR58 a écrit:4/ Demander un devis complémentaire pour les 2 solutions.


Pour un non drainé, je dis suivant les conclusions de l'étude de sol, pour un drainé, aucun interêt selon moi.

PULSAR58 a écrit:Le spanc doit vous proser X solutions en relation avec votre environnement et pas avec un devis établit.

Cordialement


Non et c'est la ou vous faites erreur et confondez tous les acteurs, le SPANC valide en fonction des préconisations de l'étude de sol donc si l'étude propose X possibilités, le SPANC les soumettra au particulier qui aura le dernier mot, mais si une seule proposition dans l'étude, le SPANC ne peut aller au delà à moins que le particulier en fasse la demande et fasse modifier les conclusions de l'étude.
Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Nevers (58)
Bonjour bboy33
Vous avez raisons en partie vous plaçant coté SPANC mais pas du coté client , mais dans ce cas on se retrouve avec un terrassier qui c'est planté en devis. Pouvez vous répondre a ma question au sujet de l'efficacité d'un titre vertical draine avec pompe de relevage pour une 4EH . Hors avis tarifs c'est le problème du terrassier.
Cordialement.
Messages : Env. 10
De : Nevers (58)
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
PULSAR58 a écrit:Bonjour bboy33
Vous avez raisons en partie vous plaçant coté SPANC mais pas du coté client , mais dans ce cas on se retrouve avec un terrassier qui c'est planté en devis. Pouvez vous répondre a ma question au sujet de l'efficacité d'un titre vertical draine avec pompe de relevage pour une 4EH . Hors avis tarifs c'est le problème du terrassier.
Cordialement.


Je suis effectivement en partie prenante côté SPANC mais pour ne pas qu'il y est ambiguité sur les conseils donnés, j'ai bien insisté sur mon tout premier message sur la nécessité de contacter le SPANC en priorité pour avoir leur avis puisque ce n'est pas moi qui suis en charge de ce dossier.

Le côté client dans le cas présent est de savoir qui a merdé au départ concernant le devis mais surtout sur l'implantation du futur assainissement.

Hors, dans le cas présent, c'est selon moi le CST qui n'a pas joué son role d'information sur le fait que le nouveau système (préconisé d'après moi par le bureau d'étude en charge de l'étude de sol) n'a pas été correctement expliqué à son client (vis à vis des nouvelles contraintes d'emprise au sol) mais surtout, qui n'a pas réactualisé correctement son plan de masse initial pour justement savoir quelles contraintes cela allait engendré
.
Pour moi, le terrassier ne s'est juste pas fait ch***, il a seulement changé le montant pour correspondre au mieux à la nouvelle filière validée, mais il est quand même un peu en tord car son devis en l'état met en porte à faux son client puisque ne reprend pas les bonnes informations.
En fait, je ne remets pas du tout en cause l'efficacité d'un filtre à sable drainé avec pompe en temps normal (je suis le 1er partisan des filtres à sable par rapport aux microstations et autres systèmes compacts), cependant, dans le cas présent, pour moi, cela n'a pas d'intérêt car il faudrait s'assurer qu'il y ait un fossé dispo, que le SPANC veuille bien autoriser le rejet à ce fossé alors que le sol est perméable à la base, que cela va augmenter un devis alors qu'un simple épandage suffit .... C'était selon moi une question de bon sens même si je comprend tout à fait les attentes et les contraintes expliquées par l'auteur de ce sujet.

Peut être une orientation vers le lit d'épandage permettrait de trancher la poire en deux sans pour autant effacer toutes les contraintes d'emprise au sol.
Picto recompense Membre super utile
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Env. 40 message Cadaujac (33)
MP envoyé bboy33 Wink
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
MP répondu.
D'après les investigations du bureau d'études, il va être assez difficile de sortir des tranchées préconisées initialement.
Pour résumer pour les autres membres du forum :
- Sol sablonneux.
- Perméabilité retenue à 60 cm de 30 mm/h
- Présence d'une nappe d'eau ponctuelle à 1 m de profondeur empêchant la réalisation d'un filtre à sable non drainé (et assez difficile pour un drainé).

Voila en gros les informations
Picto recompense Membre super utile
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Merci de ta réponse Wink
En fait hier j'ai appelé le géologue pour en savoir plus... En effet il a fait ses mesures en avril dernier et il avait énormément plu...du coup il se peut que ces conditions reviennent un jour malheureusement donc pas de filtre à sable non drainé pour ne pas prendre de risques...
Aujourd'hui mis à part les drains simples on a deux autres options :
- la micro station avec 10m2 d'épandage
- le filtre à sable avec pompe de relevage (le filtre serait hors sol de 50cm) pour une emprise au sol de 6x5m
Quelqu'un a t-il des photos de ce que ça peut donner? Je n'en ai pas trouvée... Est-ce que cela fait une butte? Ou un "plateau" de 50cm de haut et de longueur 6x5m?
En fait soit on perd les 3/4 de notre terrain avec les drains simples mais moins cher, soit on part sur les deux autres options plus coûteuses mais on gagne en place...
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Env. 10 message Nevers (58)
KRISTEL

Pour la micro pas de besoin de filtration , infiltration oui avec une faible profondeur, j'ai des photos si vous le désiré , filtre a sable et micro. Passez mois votre mail
Cordialement.
Messages : Env. 10
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Mp envoyé Pulsar58
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Bboy33 sais-tu combien de temps à peu près prend une demande auprès du spanc?
D'après le géologue on peut demander 5 rangées de drains de 10Ml, on pense partir sur ça et refaire une demande au spanc... Mais ça dépend du temps que tout ça va prendre sachant qu'on doit emménager fin avril!
Le terrassier nous a mis 3 rangées de 20Ml alors que les 5 préconisées de 12 Ml rentrent niveau normes, est-ce qu'on peut lui demander de modifier tout?
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonsoir, la je vous avoue ne pas pouvoir répondre à la place de mes collègues sur votre secteur, chaque SPANC ayant un mode de fonctionnement et des "disponibilités" assez spécifiques. Mais n'hésitez pas dés lundi à leur téléphoner pour leur faire part des modifications, puisque ces dernières ne changent en rien le linéaire total recommandé, uniquement l'agencement des drains sur la parcelle. Wink
Picto recompense Membre super utile
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Oui on va les appeler dès demain matin
Je demandais pour les délais dans le cas où on passerait d'un linéaire de 60 à 50...
Messages : Env. 40
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Bonsoir,

Je me joint à la discussion pour essayer aussi de vous aider.

En général les demandes d'urbanisme ont une réponse sous 2 mois maximum. Mais pour les services SPANC le législateur n'a rien prévu et les réponses peuvent être plus longues.

Par contre le règlement de service de votre SPANC fixe peut être ce délais à un mois.
De toute façon appelez comme dit Bboy lundi matin pour avoir au moins la réponse de principe.
Je pense qu'ils apprécieront déjà le geste !! Et vous régulariserez par la suite votre dossier (enfin j'espère qu'ils ont cette vision des choses).

Après si le géologue a préconisé 50mL, je ne pense pas que le service s'y oppose.

Après pour revenir à la question initiale.

Est-ce que vous êtes en droit de demander réparation à votre artisan pour ne pas avoir réaliser les travaux conformément au plan .
La réponse est oui !
Votre PC a été autorisé avec votre ANC sur une certaine zone de votre parcelle, validée par le SPANC.
Votre artisan a pris toute latitude pour implanter l'ANC dans une zone non convenue entre vous et lui.
Il est donc responsable.

Surtout ne payez pas l'intégralité de vos travaux.
Sinon c'est une façon d'accepter ce choix. Et vous serez de fait perdant (j'ai testé à mes dépends ...)
Ensuite faites un PV de réception en précisant dans les réserves ou observations cet emplacement non conforme aux plans remis en début de chantier.

Enfin sachez que de fait si l'emplacement de l'ANC n'est pas conforme au dossier validé par le SPANC, vous vous retrouverez avec au moins une non-conformité sur le contrôle ANC (filière non conforme sur l'implantation).

Bonne soirée
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Cadaujac (33)
Suite de l'épisode!
On a eu le géologue ce matin au téléphone qui s'est chargé d'appeler lui-même le spanc pour voir ce qui était possible de faire... Il a eu le pré-accord pour un filtre à sable...Bizarrement dans le lotissement tout le monde a un lit d'épandage (filtration du sol à plus de 2000mm/h) sachant que nous on est entre 250 et 300mm/h Dry
Du coup le géomètre est revenu faire des mesures sur le terrain et là pas de nappe à 140cm... Donc préco de filtre à sable non drainé 5x5m! Ce qui niveau place nous arrange bien mais le géologue ne comprend pas comment les autres ont fait pour avoir un lit d'épandage...hum...
Donc maintenant on va refaire une demande officielle auprès du spanc et après..voir avec le terrassier!!! Mad
Messages : Env. 40
De : Cadaujac (33)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Terrain avec perméa à 2000 mm/h = terrain fortement fissuré ...

Donc je rejoint le géologue ... bizarre ...

Vous ne vous seriez pas trompez avec 200mm/h ??
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Env. 40 message Cadaujac (33)
Non non il m'a bien parlé de 20cm par heure, le minimum pour avoir un lit d'épandage... C'est magouilles et cie j'ai l'impression, et nous on se retrouve à batailler pour 2-3cm et avoir un filtre à sable... Dry
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