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Qui doit retenir ses terres? et à quelles conditions?

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Bloggeur Env. 30 message Sarthe
Bonjour à tous,
J'ai une nouvelle question à vous soumettre.

Je vais acheter un terrain dans une zone en pente.
Il s'avère que c'est le dernier terrain qui n'a pas encore de maison dessus.

Ma question porte sur le maintien des terres.
Je vous joint un schéma c'est plus simple

Les terrains 8 et 9 sont décaissés par rapport à moi. Un gros travail de terrassement a été nécessaire, ces terrains se trouvent donc en contre bas du mien (environ 2m plus bas).
Logiquement les propriétaires retiennent leurs terres sur leur terrain puisse qu'ils ont creusé par rapport à la pente naturelle. Arrêtez moi si je me trompe.
Cependant pour accéder à mon garage je dois longer la parcelle 8 et 9, les voisins retiennent leurs terres avec une simple bâche où ils ont planté des arbustes (moins de 3 mois),
- y a t-il un risque d'éboulement?
- Puis-je les obliger à faire un mur pour assurer le passage des voitures?
- Si la terre glisse, qui est responsable?

Autre question la parcelle avec le trait rose est aussi décaissé d'environ 1 m par rapport à moi vous me confirmer que les propriétaires doivent faire le nécessaire pour retenir leur terre également?

Je vous remercie de m'éclairer un peu pas facile la vie avec de la pente et du voisinage…lol
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la création et la décoration d'un jardin...

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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Un conseil : n'achetez pas tant que la question n'est pas réglée.

Ils ont décaissé, ils doivent tous faire un mur de soutènement suffisamment solide et avec évacuation d'eau.

Mais pour les faire bouger, il risque de vous falloir aller au tribunal, ça va traîner et vous coûter de l'argent. Donc soit le lotisseur résoud le problème (pas des promesses), il faut que ce soit fait réellement, ou vous laissez tomber.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 13 ans
 
Bloggeur Env. 400 message Vernouillet (28)
Ils ont creusé à la verticale ou fait une forte pente?
Si vous avez une photo du terrain je pense que cela parlera plus au pro en la matière !!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
De : Vernouillet (28)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Sarthe
Pas de photo pour le moment, il faut que je retourne sur le terrain mais oui je vais en mettre effectivement çà sera plus parlant.
Mais je vous confirme que le côté en rose sur le schéma est bien creusé à la verticale
Les autres côtés sont bâchés pour retenir la terre
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, la bâche ne retiendra rien, à la moindre pluie la terre va descendre.

Et c'est au vendeur de faire exécuter des murs de soutènement.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Ain
Bonjour,

Il faut impérativement qu'ils fasent tous des murs, c'est dangereux.

Aller voir en mairie leur permis de construire pour savoir ce qui était prévu :
- pas de décaissement prévu
- décaissement avec murs de soutènement visble sur le permis

Ca vous donnera un peu d'indication sur ce qu'ils veulent entreprendre.

Les voisins ont pu aussi tomber sur un mauvais constructeur qui a décaissé mais ne leur a pas chiffré le mur de soutènement, et les voisins n'ont pas les sous et ne vont rien faire avant très longtemps...

Vous vous êtes déjà engagé sur ce terrain?
Il serait plus simple de chercher ailleurs...

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Ain
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Bloggeur Env. 30 message Sarthe
Je vais me rendre à la mairie demain matin et je passerais faire des photos.
Je vous tiens au courant dès demain en tout cas merci pour vos conseils
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 9 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Sarthe
Et voilà les photos




J'ai également posé mes questions au service urbanisme et consulté les 3 permis de construire.
L'urbanisme n'a pas de droit de regard sur la retenue des terres en gros chacun est tenu de respecter le permis de construire.

Sur chaque permis de construire, sur les plans de coupe on voit bien la pente naturelle en pointillés et le terrassement qui apparait en très gras.
Sur chaque permis on peut donc constater la confection des talus. A priori ils sont respecter dans la réalité. Cependant pas d'indication sur la confection et la nature du talus, entre nous je pense à la solution la moins chère, un bon coup de godet pour tasser et voilà….

La pente est de 45°, la hauteur varie de 1m à 1,5m, les talus sont plantés d'arbustes… il ne me reste plus qu'à questionner mon terrassier sur les normes pour que je sois sûr de ne pas retrouver ma maison dans le jardin des voisins… lol

Qu'en pensez vous? pour moi je pense qu'il n'y a pas grand risque sachant que ma maison sera en retrait d'environ 10m du talus.
Comment savoir si un mur de soutènement est obligatoire? Existe t-il une norme pour savoir quel type de retenue de terre doit être utilisé?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 9 ans
 
Bloggeur Env. 400 message Vernouillet (28)
Bonjour

au vu de vos message j'imaginé un talus bien plus prononcé que cela. Je ne pense pas que les talus des terrains 8 et 9 vous pose problème.
Pour celui du fond je ne me prononce pas, je ne comprend pas trop la photo !!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
De : Vernouillet (28)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 60000 message
Le terrain naturel est la base. Si un voisin est plus haut car il a fait venir de la terre c'est à lui de la retenir ou de faire en sorte que la limite de son terrain est à hauteur du terrain naturel. Par ailleurs celui qui décaisse retient.
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 30 message Sarthe
Merci urbanflo pour votre réponse. Pour le terrain du fond il y a encore moins de contraire, ce n'est pas trop inquiétant.
Mon point d'interrogation était surtout sur les terrains 8 et 9 car mon passage de voiture ce fera sur le haut du talus (retrait d'environ 3m de la pente)
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le samedi 06 avril 2024 à 16h57
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