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Problème rencontré lors d'une mise au norme d'une fosse.

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Env. 10 message Gironde
Bonjour à tous, 

J'ai acheté une maison voilà un an, la maison m'a été vendu avec une partie de la parcelle du terrain initial. 
Lors de cet achat il m'a bien été dit que la fosse septique n'était pas au norme comme dans beaucoup de maison, j'ai entrepris donc récemment de mettre celle-ci au norme, comme demandé par l'état 1 an après la vente. 
j'ai pour cela fait des fouilles autour de l'ancienne fosse et j'ai trouvé à environ 80 cm sous terre une partie bétonnée en fait le tuyau d'évacuation de la fosse rentre dans cette partie bétonnée. 
j'ai entrepris de dégager cette partie pour en découvrir la fonction, j'ai trouvé qu'il s'agit en fait du système de drain qui est placé dans une sorte de couloir en béton recouvert d'une dalle en béton. 
le problème est que cette partie bétonnée part dans la parcelle qui ne m'appartient pas, je ne sais pas de combien, j'ai sondé il y a plus d'un mètre dans la parcelle de l'ancien propriétaire. 

D'où ma question, à qui appartient cette partie bétonnée ? puis-je la casser pour refaire mon installation ? 

Rien ne figure sur le compromis et lors de la vente, le vendeur m'a juste parlé de tuyaux qui partent dans sa parcelle rien du tout la dessus. 

En vous remerciant d'avance pour votre aide.
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour, la logique veut que vous refassiez votre assainissement sur la parcelle qui vous appartient, donc le reste (en béton) qui se situe sur la parcelle voisine n'a pas à être touché en ce qui vous concerne.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Je suis du même avis que bboy33.
Cependant, il peut être vu avec le voisin la suppression de cette partie inutile qui se trouve chez lui. Autant le faire pendant que tu refais l'assainissement.
L'expérience, ça se partage !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Gironde
Tout d'abord merci pour vos réponses,

En effet, il n'est pas question que je touche à cette construction dans la zone du voisin.

Pour ce qui est d'envisager des travaux dans l'autre parcelle, je ne crois pas que cela intéresse vraiment le propriétaire de la parcelle ( ancien propriétaire de la maison).
je crois qu'il garde le terrain pour le vendre dans quelques temps, ce sera la surprise pour les prochains acquéreurs..., il ne leurs dira pas, comme il ne m'a rien dit...

Mon seul soucis est de pouvoir détruire la partie de cette construction dans mon terrain, sans que cela ne pose de problème.
car j'en ai un sacré morceau dans mon terrain et je ne compte pas garder cela, car si je le laisse et vu qu'il ne servira plus à rien, je ne sais pas si au bout de plusieurs années cela ne pourrai pas s'affaisser, vu que c'est creux sur une bonne hauteur.
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le lundi 18 mars 2024 à 18h33
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