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Comment remblayer VS coté voisin virulent?

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Env. 200 message Dijon (21)
Bonsoir ,


Lors de nos travaux de terrassement, on a gratté environ 15 cm de trop coté voisin.

Le voisin a hurlé et a fait appel au tribunal qui doit me convoquer d'ici une quinzaine..

Il m'a envoyé une mise en demeure pr remettre en état son terrain mais il me lets en garde contre toute introduction sur son terrain..


Ma question est la suivante:

Pourrai je remblayer en passant par la dalle du Vs à l'aide d'une brouette? Est une violation de propriété vue que je vais vider des materiaux de comblement chez le voisin?

Ou alors je laisse tel quel mais dans ce cas la si les murs des 2 etages sont montés, je serai tributaire de son autorisation pour combler autour de mes fondations et vs de son coté?


Merci de votre réponse
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Messages : Env. 200
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Demandes lui qu'elle solution il préconise car hormis passer par ta dalle, je vois pas, sauf la lévitation

Il faudra tout de même que tu ailles sur le terrain si tu dois parfaire le travail
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
- Tu ne peux pas pénétrer sur son terrain sans autorisation.

- Tu peux, et tu dois, lui demander l'accès pour régler le problème et lui préciser que si il n'est pas d'accord, de te préciser comment ça peut se faire. Tout ça en l'assurant de ta bonne volonté, que c'était une erreur, que ça ne se reproduira pas... Bref, faire amende honorable.

- tout ça en courrier recommandé. Comme ça, si il te mène jusqu'au tribunal, tu auras quelque chose à montrer au juge : "regardez, monsieur le juge, je suis prêt à tout : c'est lui qui ne veux pas !"
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 200 message Dijon (21)
Passer par ma dalle, ca le derange pas.. Mais legalement parlant, je ne sais pas si c'est ok..
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Tournesol a tout expliqué.
Légalement, le but, c'est de remettre en état, comme c'était avant, ou bien tel que c'est acceptable pour le voisin. Après, peu importe comment et par quel endroit...
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
 Tu as deux solutions pour remblayer sans passer par chez lui , il y en a pas 36...

LA PREMIERE : remblayer en survolant





LA SECONDE : remblayer en levitation





Il y a peut etre une troisième solution que je vois mais franchement faut avoir des corones comme on dit dans un certain pays :

Aller le voir avec tes gros sabots et trouver un compromis

Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 1000 message Peymeinade (6)
Je pense que tu devrais éclaircir tes droits et tes devoirs avec ton notaire
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Membre super utile Env. 3000 message Finistére (29)
Bonjour
Tu dois trouver un compromis avec lui car remblayer le trop terrassé est une chose,mais tu feras comment pour la suite ? l'élévation des murs entrainera forcément des chutes de materiaux chez lui. Sans compter le jour ou tu vas faire l'enduit .... .
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Membre utile Env. 400 message Gévaudan (43)
Punaise mais c'est dingue des histoires comme ça !!! Mad
Si il voulait pas de voisins direct, il avait qu'a acheter tous les lots autour Sleep
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Env. 200 message Dijon (21)
Je comprends vos conseils mais j'ai tout essayé.. Impossible de dialoguer.. Rien n'y fait.. Pourtant on a parlementé à maintes reprises..
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Assure -toi (réponses/courriers en recommandé) que tu lui as proposé la remise en l'état du terrain. Si c'est le voisin qui bloque, faut attendre les suites.
Mais tu auras fait et proposé ce qui était en ton pouvoir.
Après, si il a envie d'encombrer les tribunaux avec une affaire qui aurait pu se régler à l'amiable.... bin, il risque d'être bien reçu, à son tour...
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En cache depuis le mardi 09 avril 2024 à 03h55
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