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CU nécessaire pour PC ?

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Env. 50 message Seine Maritime
Bonjour,

Est-il obligatoire d'avoir le CU pour demander le PC ?
Il se trouve que j'ai visité un terrain avec un constructeur mais qu'apparemment les plans donnés pour le CU soient mauvais.
Le constructeur m'a alors dis que ca decalerai tout de 2 mois puisqu'il faudra redemander un CU avec les vrais plans avant de demander le PC ...
Or il m'a semblé lire un peu par ci par la que le CU n'est pas demandé pour la demande de PC ?
Pouvez-vous m'éclairer ?

Merci

Pene
Messages : Env. 50
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)
En général, on demande le CU avant d'acheter un terrain ; Le certificat d'urbanisme est un document qui indique les règles d'urbanisme applicables sur un terrain donné et vous permet de savoir si l'opération immobilière que vous projetez est réalisable. Il existe 2 catégories de certificat d'urbanisme. Sa délivrance n'est pas obligatoire, mais il est toutefois recommandé d'en faire la demande avant d'engager la réalisation de votre projet. (in : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1633)
Je suis "étonné" que le constructeur vous parle de "plans"... Normalement, l'obtention du CU se fait avec le seul N° de parcelle
Ingénieur conseil pour l'utilisation du bois dans la construction - BET Bois
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Montlhery (91)
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Env. 50 message Seine Maritime
Merci pour votre reponse !
Il s'agit en fait d'un decoupage de terrain. Le proprietaire vend une partie de son terrain il ne s'agit pas ici d'un lotissement.
Messages : Env. 50
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)
Qu'est-ce que ça peut lui faire, à votre constructeur, que ça prenne 2 mois de plus ? il manque de trésorerie à ce point ?

A mon avis, vous allez droit aux emm...
La logique, c'est que :
- le vendeur fasse faire un projet de division à un géomètre
- il demande un CU sur ces bases
- une fois qu'il a le CU, il fait faire le bornage
- vous signez une promesse d'achat sur la base du bornage, avec condition suspensive d'obtention du permis et du financement
Ingénieur conseil pour l'utilisation du bois dans la construction - BET Bois
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Montlhery (91)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Val De Marne
Heu je vois pas trop le rapport avec le cu.... Déjà s'il veut détacher un lot à bâtir ce qui est obligatoire c'est une déclaration préalable de division (1 mois d'instruction). Le cu opérationnel est un plus qui donne les grandes lignes de ce qu'il sera possible de faire (et qui permet aussi de geler les droits à construire durent 18 mois au cas où le règlement évolue entre temps !) > ca aide à la commercialisation mais ce n'est pas du tout obligatoire... La division a déjà été faite ? Ou alors vous souhaitez la modifier par votre projet et le constructeur vous indique qu'il fait refaire les formalités et s'est "embrouillé" dans ses explications ?...
Messages : Env. 100
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 100 message Val De Marne
Et pour info même détacher un seul lot à bâtir ça constitue un lotissement (fait de lotir) Happy
Messages : Env. 100
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 50 message Seine Maritime
La division n'a pas été faite encore mais les plans du géomètre ne permettent pas d'y batir quelque chose c'est trop limite ...
De toute facon je vais suivre les conseils de jfquillacq et abandonner ce projet la, ca à l'air d'etre un sac à emmm...betement !
Je vais aller au plus simple et trouver autre chose
Merci beaucoup !
Messages : Env. 50
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 100 message Val De Marne
Sage décision ! Quand ça commence comme ça, d'expérience, ce n'est jamais simple après ..!
Bon courage pour votre recherche de terrain alors !
Messages : Env. 100
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le vendredi 15 mars 2024 à 14h27
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