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Annulation commande poêle

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Bloggeur Env. 40 message Perpignan (66)
Bonjour,

je ne sais pas si je suis au bon endroit ici, mais j'ai un soucis avec un vendeur de poêles à granulés. Peut-être quelqu'un peut nous éclaircir : 

Nous avons commandé le 27 juillet 2015 un poêle à granulés pour notre maison en cours de construction (au stade hors sol à ce moment-la).
Le bon de commande était accompagné d'un plan signé par nous et en accord oral avec le constructeur.
Montant total 4000€ TTC dont 800€ d'acompte. 
La maison ayant bien avancée depuis, nous nous rendons compte que le conduit de fumée nécessaire pour une installation en cohérence avec la réglementation est impossible. Le plan signé indique un conduit de fumée droit, mais il n'existe pas en réalité. 
Nous avons donc demandé d'annuler la commande car dans la situation actuelle, il n'existe pas de solution pour installer un poêle dans le respect des DTU et réglementations. 

Le remboursement de l'acompte a été refusé. 
Le constructeur ne veut rien entendre. 

Que pouvons nous faire ? 
Notre protection juridique n'est absolument pas précis sur ce point. 
Il n'y a pas eu de visite sur le chantier, donc aucune vérification technique de faisabilité. Avons-nous le droit d'annuler comme c'est le cas pour les cuisines sans métré ? 

Je sais bien que nous n'aurions pas dû signer, mais il fallait bien qu'on se plante sur un sujet. 

Je vous remercie pour votre aide.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Perpignan (66)
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,
Je n'ai pas tout compris.

nicographx a écrit:...
Le bon de commande était accompagné d'un plan signé par nous et en accord oral avec le constructeur.
...

Le constructeur était oralement d’accord sur quoi?

nicographx a écrit:...
Le remboursement de l'acompte a été refusé. 
Le constructeur ne veut rien entendre. 
...

Quel est le rapport entre la position du fabricant et celle du constructeur ?
Picto recompense Membre super utile
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Dept : Haute Garonne
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Bloggeur Env. 40 message Perpignan (66)
Bonjour Zadene,

Merci pour votre intérêt à notre problématique.

Pour vous repondre :
Lors de notre Rdv avec le vendeur du poêle, nous avons appellés l'ancien chef de chantier (qui a quitté l'entreprise depuis) et qui a expliqué qu'il était prevu un conduit de fumée en boisseaux. Hors il n'est pas prevu et ne pourra dans tous les cas pas etre droit.

Le constructeur, ne s'étant pas engagé par ecrit, ne veut rien savoir.

Merci.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 ans.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Perpignan (66)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Quel est votre mode de chauffage principal?

C'est marqué quoi, dans votre contrat CCMI? Conduit de fumées ou pas? En boisseaux ou pas?

Pour les spécialistes, c'est OK un conduit en boisseaux avec un poêle???

Votre commande de poêle, c'est avec ou sans la pose?

Si c'est sans la pose, vos problèmes de conduit ne le regardent pas. Il est normal qu'il refuse de rendre l’acompte. Légalement, avec un acompte, il peut même vous imposer le règlement de la totalité, soit 4000€.

Si c'est avec la pose, vous pouvez effectivement peut-être lui reprocher de ne pas s’être assuré lui-même de la faisabilité de l'opération.
Picto recompense Membre super utile
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Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Perpignan (66)
Une PAC avec des convecteurs simples dans les chambres. Le poêle devait etre le petit +.

Ce n'est pas un CCMI, mais un simple marché de travaux. Sur les devis, il est nullement indiqué qu'un conduit soit fait. Erreur de notre part.

La commande du poêle se decoupe en 2300 euros le poele et 1700 euros de pose avec pose d'un conduit à l'intérieur des boisseaux, la mise en place du poêle et son réglage.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Perpignan (66)
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Nouvel Aviseur Env. 500 message 78 Vaux Sur Seine (78)
Bonjour il me semble que c'est une obligation le conduit de fumée pour la réglementation thermique , voir ci-dessous d'autres membres du forum pour venir confirmer ?

Le conduit de fumée : obligatoire en maison individuelle ?
L’arrêté du 31 octobre 2005, stipule que toute maison chauffée à l’électricité dont le permis de construire est déposée à partir du 1er septembre 2006, doit être équipée d’un système d’évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d’une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d’un foyer fermé à bois ou à biomasse.
Une réservation doit être réalisée dans les planchers des niveaux intermédiaires pour le passage du conduit. En l’absence de raccordement, le système d’évacuation est obturé de façon étanche.


Quel sont concrètement les types de chauffages concernés ?
On entend par maison chauffée à l’électrique, les maisons équipées des systèmes suivant : convecteurs, panneaux rayonnant, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique (pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique).
Seules ces technologies sont concernées, (les pompes à chaleur air/eau par exemple ne rentrent pas dans ce cadre).

Exigences
Les maisons individuelles doivent donc, lors de leurs constructions, être équipées d’un système d’évacuation des fumées. Ce système doit comporter :

Une souche en toiture
Un conduit d’évacuation vertical partant de la souche en toiture et débouchant dans les locaux du niveau chauffé le plus bas. Ce conduit doit donc notamment traverser tous les planchers hauts et intermédiaires entre la souche en toiture et le niveau chauffé le plus bas.

Par ailleurs, afin d’être compatibles avec le raccordement d’appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, le conduit mis en œuvre doit être marqué CE et désigné T 450 (classe de Température) et G (résistant au feu de cheminée).

Enfin, en l’absence de raccordement d’un appareil, le conduit doit être obturé par un dispositif spécifique en assurant l’étanchéité à l’air.

Cordialement

Alex
n
constructeur :GD constructions
reception samedi 25 02 06

protocole d'accord N°3 signé.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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De : 78 Vaux Sur Seine (78)
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Bloggeur Env. 40 message Perpignan (66)
Bonjour Alex,

En effet, ça aussi on l'a appris après coup...

Nous sommes en effet en train d'essayer de voir si on peut le mettre, mais dans tous les cas, il ne sera pas droit (les lois de la physique...)... et encore, les IPN risquent de nous bloquer complètement.
÷
Et donc toujours incompatible avec le poêle commandé. Une histoire de zone si jai bien compris. Celui-ci est prévu pour la zone 1, mais avec ce conduit là, on sera en 2 ou 3.
De plus, le vendeur exige des particularités comme une ventilation du conduit, etc.

Merci.
Picto recompense Bloggeur
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Bonjour,

Malheureusement passé le délais de rétractation une commande doit être payée.

Le fabriquant de poêle n'a pas à pâtir de votre erreur ou de celle de votre maitre d’œuvre.

Faites attention, les conduits ventilés peuvent être très large et ne pas passer dans un boisseau.
Voyez avec le technicien du fabriquant ce qu'il est possible de faire, un conduit peut se dévoyer 2 fois à 45° pour justement éviter un élément structurel.

Appuyez vous sur ce que dit Alex pour faire payer ce conduit (*) par le maitre d’œuvre qui ne respecte pas pour l'instant la réglementation.

(*) du moins une somme équivalente à la pose des boisseaux qui auraient dus être posés, faut pas déconner il va pas vous financer du poujoulat sur toute la hauteur.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Perpignan (66)
Je pense qu'on est en bonne voie pour le conduit, mais pas droit.

Ce qui, dans mes souvenirs, ne convenait pas au vendeur.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Perpignan (66)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Franchou a écrit:...
Malheureusement passé le délais de rétractation une commande doit être payée.
...

Bonjour,
+1.... Quand il y a un délai de rétraction, ce qui n'est pas toujours le cas.
Picto recompense Membre super utile
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Dept : Haute Garonne
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Bloggeur Env. 40 message Perpignan (66)
Bref, fallait bien qu'on se plante sur un point...
Picto recompense Bloggeur
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De : Perpignan (66)
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