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Problème de bornage : erreur probable du géomètre

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Membre utile Env. 500 message Haute Saone
Bonjour,

Nous avons acheté un terrain en décembre  (avec une vieille maison à démolir dessus) et nous venons de commencer les travaux de terrassement. Mardi, le terrassier nous prévient que les cotes sont fausses. 
Mercredi, nous reprenons toutes les cotes avec le constructeur, et effectivement, il manque deux mètres ! Nous devrions avoir 4 mètres et quelques au niveau de la facade sud de la maison, sur le flanc est, or il nous reste moins d'1,80 mètres.

implantation du projet (maison   garage) sur le terrain


Voici le plan de bornage pour mieux s'en rendre compte (avec l'ancienne maison implantée dessus) :


Après de multiples calculs (que je narre déjà dans notre récit de construction), nous arrivons à la même conclusion, terrassier, constructeur, maçon, voisins et nous : il y a un problème de bornage.

En effet, nous avons creusé autour et la borne B présente des signes de déplacement (le "tuyau" est remonté par rapport à une borne classique). Nous soupçonnons l'ancien voisin de l'avoir déplacé, de nombreux piquets de bornes ayant été retrouvé dans son abri par les nouveaux voisins).

Hors le bornage a été refait il y a 1 an et demi. Nous pensons donc que le géomètre est parti du principe que cette ancienne borne était bonne et donc qu'il s'est abstenu de refaire les calculs qui présentent pourtant des différences fragrantes :
Entre point A et B : 20 mètres au lieu de 18,93 mètres
Entre point B et C (borne manquante, piquet à la place mais soupçon de mauvaise position) : un peu plus de 8 mètres au lieu de 7,18.
Entre point B et F (diagonale) : moins de 22 mètres au lieu de 24 mètres et quelques.

Sur le plan, j'ai représenté par un point rose ou se trouve actuellement la borne, par rapport au point B tel qu'il devrait être.

Problème : le terrassement a déjà commencé, tout a été décaissé et le chemin crée. Il va falloir tout déplacer de deux mètres, ce qui va sûrement engendrer de nouveaux coûts (que nous ne pouvons nous permettre). De plus l'expert géomètre nous a envoyé un devis.
Qui est responsable ? Vers qui se tourner ? Pensez vous que nos assurances prennent en charge les frais supplémentaires ?

Merci d'avance à tous !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Env. 30000 message Gironde
Pour moi, le géomètre est responsable. De plus, il a des assurances normalement
Il faut faire LRAR

ps : le devis du géomètre, c'est pour rectifier son erreur ?
Je penche, donc je suis

Chris
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pour vérifier des mesures, un géomètre "standard" peut le faire aussi bien.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 500 message Haute Saone
Qu'est ce que le "LRAR" ?
Nous venons de recevoir un mail, un géomètre va venir sur le terrain constater l'emplacement des bornes mercredi prochain.
Pour le devis, j'essaye de le ré-ouvrir car c'est mon conjoint qui l'a reçu, mais il me semble que c'était pour un bornage contradictoire. Bornage contradictoire prévu dans 2 semaines au départ. Mais comme nous avons refusé le devis et de payer quoique ce soit...(vu les circonstances..)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Haute Saone
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bornage contradictoire, c'est fait par géomètre "expert" car il s'agit d'officialiser les limites du terrain, et "contradictoire", parce que l'officialisation des limites du terrain concernent aussi, évidemment, les limites des terrains adjacents appartenant aux voisins.
Tout le monde est concerné, c'est l'aspect "contradictoire".
Et si il s'agit de remettre un document "officiel", c'est la catégorie "expert" qui peut le faire.

Un géomètre "expert" est aussi un géomètre.
Toutefois, si il s'agit de vérifier, de re-mesurer, de confirmer, un géomètre "expert" ne mesure pas mieux, et pas moins bien, qu'un géomètre.
Dans ce cas là, ce n'est pas une mission "expert".... (donc pas le même prix, non plus).
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Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Membre utile Env. 500 message Haute Saone
Le devis n'était pas si important que cela mais c'est pour le principe. D'autant plus que ces problèmes de bornes vont engendrer de nouveaux coûts.

Merci pour les explications, effectivement c'est un géomètre expert qui doit venir car ce changement de bornage empiète sur un emplacement que les voisins tenaient pour acquis. Après, les voisins ont tout à fait conscience du problème et estiment qu'effectivement, c'est notre terrain mais bon, il faut refixer unilatéralement les limites, devant tous.

Expert ou pas, je comprend bien que ce n'est qu'un titre ^^ Après tout, C'est peut être un géomètre expert qui est venu la dernière fois (les anciens proprio ont payés environ 1500 euros) et pourtant, l'expertise n'est pas là...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
....sauf que (désolé de douter), les géomètres ont des outils pour mesurer au millimètre près, ils peuvent se tromper, mais quand il y a un conflit sur le terrain, c'est rarement parce que le géomètre s'est trompé... c'est par expérience que je précise.

Par contre, il y a un "truc qui cloche", donc il faut trouver quoi :
commencer par vérifier le plan, par rapport à ce qu'on voit sur le terrain. Peut être le plan est-il dans une version ancienne et fausse aussi. Avec un géomètre, je suis d'accord.
(et ne pas confondre "mesure du terrain" et "emplacement des bornes sur le terrain", c'est aussi source de discussions et d'erreurs...).
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De : Wadirum (44)
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Membre utile Env. 500 message Haute Saone
Effectivement, nous avons fortement douté d'une erreur du géomètre.
Mon conjoint a demandé comment le géomètre procédait mais ils n'utilisent pas les outils satellites. Enfin, je n'ai pas tout compris. Je lui redemanderai ce soir.

Le plan a été transmis lors de l'achat et il résulte de l'expertise. Etant donné que la borne parait déplacée, nous pensons que le plan est juste et la borne mal mise (et surtout pas vérifiée). Notre terrassier nous a dit que parfois quand une ancienne borne était présente, les géomètres partaient du principe qu'elle était bonne, ce qui expliquerait la situation. Elle était trop enterrée dans le terrain pour que cela nous semble récent. Nous n'avons vraiment pas douté tout de suite de cette borne, c'est en vérifiant le plan que nous y avons pensé.

Nous avons conscience que mesure et emplacement ne se confondent pas, et nous ne sommes pas au centimètres près, mais là c'est deux mètres qui manquent et cela compromet gravement toute l'implantation de la maison et des garages, bref, tout ce qui est sur le permis de construire...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Les bornes... même les géomètres ne s'y fient pas aussi facilement...
Mais bon, attendons la suite.
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De : Wadirum (44)
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Membre utile Env. 500 message Haute Saone
Oui, quel que soit le problème, tant qu'une solution est trouvée Happy
Si c'est le plan qui est faux (et j'espère que non), il faudra trouver d'autres solutions, mais surtout repartir dans un permis de construire et tout le reste... Sans compter les frais... Alors j'espère vraiment que ce n'est qu'une erreur de borne ^^ !
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
C'est le souci... si le plan du terrain est pas bon au départ (c'est à dire qu'il ne correspond pas à la réalité du "vrai" terrain), alors forcément, tout ce qui est fait "sur papier" - étude - dossier de PC - risque d'être impacté.

En même temps, il est aussi possible que la vision sur le terrain soit mal comprise (en tout cas, pas de la même manière qu'un géomètre de métier lorsqu'il a établi le plan).

...ça ne change toujours rien au problème Biggrin, mais faut s'attendre à tout.
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De : Wadirum (44)
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Membre utile Env. 500 message Haute Saone
Mais si le plan est faux, c'est quand même toujours de la responsabilité du cabinet de géomètres non ?
Ce serait un énorme contretemps, mais est-ce que les frais supplémentaires seraient pris en charge par leur assurance ? Parce que pour nous, sans cela, ce serait catastrophique..
Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Comme le dit odilon44, c'es tassez étrange.
Car Quand on fait un plan de bornage, il faut une référence fixe, et le plus souvent il y en a une deuxième qui permet de se refermer pour vérifier.

Que dit le géomètre ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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De : Saint-jeannet (6)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Très juste : qu'en dit-il, le géomètre ?

Il arrive aussi que (par exemple), c'est un "brouillon", et non pas le plan définitif "correct", qui est fourni par le vendeur...
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De : Wadirum (44)
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Membre utile Env. 500 message Haute Saone
Le géomètre reconnait que c'est bizarre. Au départ, il nous a envoyé un devis avec juste un re-bornage, donc nous nous sommes dit que le plan était juste. Comme nous refusons aimablement de payer, il vient vérifier mercredi les mesures, avant toute démarche.
Si c'est un brouillon qui nous a été donné (mais ça m'étonnerait, les vendeurs ont re-borné un an avant notre achat alors je pense qu'ils auraient demandé un plan définitif), nous nous retournerons contre l'agence et les vendeurs mais bon...
On verra bien ! J'espère vraiment que c'est juste une erreur de borne Sad
Picto recompense Membre utile
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Dept : Haute Saone
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