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Ecoulement eaux pluviale sur terrain avec faible pente

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Env. 20 message Ain
Bonjour à tous.

Je rejoint ce forum car j'ai des soucis d’écoulement d'eau pluviale sur mon terrain et j'ai consulté pas mal de sujets sur ce forum sans vraiment trouver les réponses à mes questions.Tout d'abord je vous mets un extrait du plan cadastrale pour bien comprendre la configuration:
[img][/img]
Je suis proprietaire de la maison 673 et du garage 677, la cour 676 est en indivise avec la personne qui posséde la grange 674 et 814. Toute les eaux pluviales de ces bâtiments se déversent dans la cour. Le probléme est donc le suivant: la cour à une trés faible pente en direction de la voie publique et la commune a refais l'enrobé par dessus l'ancien et a donc crée une marche (3-4cm) qui empêche donc l'eau pluviale de s’écouler naturellement ce qui provoque de trés grosse flaque lors de fortes pluies, flaques qui gélent l'hiver et qui attirent les moustiques l'été :
[img][/img]

Aprés de multiples échanges avec la mairie et pas de réelle solution proposé si ce n'est une solution qui est illégale nous continuons a patauger dans la boue dés qu'il pleut. C'est pourquoi je viens sur ce forum pour voir si certains d'entre vous ont des solutions à proposer pour canaliser et évacuer les eaux pluviales sur un terrain avec trés peu de pente. Nous avons essayer de rajouter des graviers pour limiter la flaque au niveau de la voie publique et nous n'avons que déplacer le problème et la flaque en amont.

Sachant que c'est principalement le nouvel enrobé qui empêche l’évacuation quel recours puis-je avoir contre la mairie sachant que l'enrobé a été posé en 2012 et que j'ai informé la mairie du problème le lendemain de la pose de l'enrobé ?

Merci par avance.
Messages : Env. 20
Dept : Ain
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Cc
tu fais ce que tu veux chez toi , non ??
1 - donc sur le chemin qui vous appartient tu pose un caniveau et tu pose aussi des goulottes avec récupérateurs EP.
Car ta mairie ne fera rien pour toi..
2 - tu fais poser des graviers de partout (plusieurs camions)
bonne réflexion ..A+
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

La voie publique est elle dotée d'un réseau d'eaux pluviales ?
Si oui, le terrain en question y est il raccordé ?
Il est vrai que le problème provient des travaux de la mairie. Il peut donc être envisageable, non pas de supprimer l'enrobé, mais de les faire participer aux frais de gestion des eaux de pluie.

Essayes de contacter ton assurance à ce sujet, peut être pourront ils jouer le rôle d'intermédiaire par le biais d'un expert pour faire valoir ton droit.
L'expérience, ça se partage !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Bonjour,
Effectivement comme dit plus haut la mairie de peux rien pour toi, surtout si c’est en campagne, au mieux un fossé qui borde la route, par contre les écoulements d’eau sur la parcelle 676 tu ne peux pas t’y opposé, c’est une servitude. Le propriétaire d'un terrain situé en contrebas (appelée fonds inférieur) est tenu de supporter l'écoulement des eaux naturelles qui ruissellent sur son terrain, venant du terrain situé plus haut (appelé fonds supérieur).
Par contre tu peux faire un puit perdu, genre de grande fosse rempli de gros cailloux et graviers juste avant ton entrée.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Ain
Merci pour vos réponses.

Alors pour vous répondre:
- il n'y a pas de réseau d'eaux pluviales, la rue comporte seulement un caniveau central qui récupère l'ensemble des eaux de la rue.
- la mairie a clairement refuser de prendre en charge quoique ce soit, vu que le problème est sur un terrain privé.
- concernant l’histoire des fonds inférieur et supérieur, pour moi la voie publique (fond inférieur) doit recevoir l'eau de ma cour et je considére que la couche d'enrobé empêche de le faire, ils auraient fais un mur ça serait pareil, mais sur le plan juridique je ne sais pas comment les "attaquer" vu qu'a l'amiable ils ne veulent rien entendre.
- on a déjà penser au puit perdu mais comme nous habitons a coté d'une rivière, la nappe phréatique semble très proche et j'ai peur que l'eau est du mal à s’évacuer d'ou ma question de depart: quelle solution pour evacuer les eaux pluviales avec faible pente? caniveau extraplat et extra large ?
Messages : Env. 20
Dept : Ain
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Re bonjour,

pour la partie administrative avec votre mairie, vu que normalement vous êtes assurer pour votre maison, à voir dans votre contrat mais vous souscrivez une RC, autant s'en servir et voir si possibilité que l'assurance vous aide.
sur un plan plus technique effectivement si une source d'eau est présente non loin, pas très cool de rejeter dans les sols, il reste éventuellement une solution, c'est le regard avec une pompe de relevage qui renvoie vers le caniveau de la rue, mais cela engage à ouvrir l'enrobé...c'est peut-être un compromis à trouver avec les services technique de la commune.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
BEN1300 a écrit:Merci pour vos réponses.

Alors pour vous répondre:
- il n'y a pas de réseau d'eaux pluviales, la rue comporte seulement un caniveau central qui récupère l'ensemble des eaux de la rue.
- la mairie a clairement refuser de prendre en charge quoique ce soit, vu que le problème est sur un terrain privé.
- concernant l’histoire des fonds inférieur et supérieur, pour moi la voie publique (fond inférieur) doit recevoir l'eau de ma cour et je considére que la couche d'enrobé empêche de le faire, ils auraient fais un mur ça serait pareil, mais sur le plan juridique je ne sais pas comment les "attaquer" vu qu'a l'amiable ils ne veulent rien entendre.
- on a déjà penser au puit perdu mais comme nous habitons a coté d'une rivière,  la nappe phréatique semble très proche et j'ai peur que l'eau est du mal à s’évacuer d'ou ma question de depart: quelle solution pour evacuer les eaux pluviales avec faible pente? caniveau extraplat et extra large ?

Bonjour,
Ceci étant, tes eaux de ruissellement coulaient sur la voirie alors que normalement elles auraient du être canalisées.
Donc bien que les travaux de la mairie aient changé les choses, tu n'étais pas réellement dans ton bon droit auparavant.
Malgré tout, étant donné qu'il n'y a pas de réseau d'eaux pluviales, tu seras contrains de réaliser un système de retenue des eaux sur ton terrain.
Où part l'eau de tes gouttières ?
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Picto recompense Membre utile
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De : La Chapelle D'andaine (61)
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En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 07h08
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