Refus de dépôt de permis de construire, légal?
Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 486 foisNouveau sujet Répondre |
3 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre super utile
Membre super utile
Membre super utile
Membre super utile
Membre ultra utile
En cache depuis avant-hier à 14h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Dépôt du permis de construire et accord de principe?
7 réponses Forum Administratif et financement -
Demande d'acompte d'un devis signé 1 an et demi auparavant
11 réponses Forum Administratif et financement -
Demande de permis de construire Et dépot de déclaration préalable travaux
5 réponses Forum Administratif et financement -
Dépot de permis de construire et constructibilité terrain ?
22 réponses Forum Administratif et financement -
Valoriser mon bien par deux ventes successives
11 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Dépôt de permis de construire - emplacement réservé - CUa
5 réponses Forum Administratif et financement -
Le constructeur peut-il ajouter des coût qu'il a oublié ?
11 réponses Forum Administratif et financement -
Grange de 192 m² : Architecte obligatoire ou pas ?
11 réponses Forum Administratif et financement -
Timing de dépôt de permis de construire incomplet ?
6 réponses Forum Administratif et financement
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet