Arreter projet de construction possible?

Bonsoir

ce n'est pas en postant dans toutes les sections que tu auras + de réponses...

et sans les bonnes infos, on ne peut pas répondre...

C'est la premiere que j'ouvre ce sujet...

Et que voulez vous dire dans "bonnes infos". Merci

davii63 a écrit:

C'est la premiere que j'ouvre ce sujet...

alors toutes mes excuses pour cette confusion.

Help

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-314070-prix-construction-eleve.php


Ça fait doublon.

Si vous n'avez pas de compromis de vente, vous pouvez effectivement stopper le CCMI sans frais.


Pour celà, l'aide de l'AAMOI serait un plus.

Edit: si la date n'est pas inscrite sur le CCMI par contre, là il y a problème. Rapprochez-vous vite de l'AAMOI.

Non sa fait pas doublon, je voulais pas arrêter la construction sur mon autre sujet
Merci bien pour la réponse en tout cas

Bonjour

davii63 a écrit:

Non sa fait pas doublon, je voulais pas arrêter la construction sur mon autre sujet

oui, voilà d'où venait ma précédente remarque : j'avais lu plusieurs posts (le lien donné par Richard45 et l'autre https://www.forumconstruire.[...]php#4515669
où... la meilleure solution était d'arrêter d'attendre... et d'arrêter de se faire balader

vu l'état d'avancement, vous avez "signé un ccmi" ok, mais l'avez-vous reçu en LR+AR ?

Bonjour,

davii63 a écrit:

J'ai une option sur un terrain, Un CCMI de fait..

Vous avez la réponse dans la question.
si vous n'êtes pas propriétaire du terrain, le CCMI n'a aucune valeur.

Lettre recommandé avec accusé de réception oui.
Merci de m'avoir répondu le CCMI n'a aucune valeur car pas propriétaire du terrain donc.

Bred a écrit:

Bonjour,

davii63 a écrit:

J'ai une option sur un terrain, Un CCMI de fait..

Vous avez la réponse dans la question.
si vous n'êtes pas propriétaire du terrain, le CCMI n'a aucune valeur.

bonjour "Bred",

pas si sure sur ce point car pas besoin d'être propriétaire du terrain pour signer un CCMI , ils ont -normalement- les conditions suspensives nécessaires (pour proteger l'acheteur et le cst).

par contre,

dans un ccmi, il y a normalement des engagements, des dates, des délais... pour le dépot de permis, le démarrage de construction...
et si + de 1an, les attestations d'assurances fournies ne sont peut-être plus valables ? (j'ai un doute)
et surtout : si le terrain n'est pas prêt, je ne vois pas comment ils ont pu faire signer un CCMI qui doit être complet , c'est à dire avec le "dossier permis" (plan de masse détaillé inclus)... et daté signé aux bonnes dates...

***** a écrit:

pas si sure sur ce point car pas besoin d'être propriétaire du terrain pour signer un CCMI , ils ont -normalement- les conditions suspensives nécessaires (pour proteger l'acheteur et le cst)

Code de la construction et de l'habitation.

Citation:

Article L231-2
Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :

a) La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ;

Si cela n’apparait pas dans le CCMI, celui-ci n'est pas valable.

Une "option" n'est pas un titre de propriété.

Ok.

Bonjour,

@Bred, D'après ce que j'ai compris, il n'est pas nécessaire d'être propriétaire du terrain, une promesse de vente est suffisante.

jacko33 a écrit:

Bonjour,

@Bred, D'après ce que j'ai compris, il n'est pas nécessaire d'être propriétaire du terrain, une promesse de vente est suffisante.

Non, que je sache, pas la promesse, le compromis oui.
Une "promesse", cela peut se casser très facilement par l'acheteur, ça ne vaut donc "rien". C'est juste un confort, un "geste commercial" du vendeur.

Merci de m'avoir rectifié. Ok pour le compromis.

Sur le CCMI il y a cocher, promesse de vente mais sans date. Il y a marqué 'signé le: un blanc)

Mais qu'en est-il vraiment ?
Le vendeur du terrain vous a fournis des papiers ?

... si vous me dites que le vendeur c'est le cst, ça va être une autre histoire car il n'en a pas le droit (sous CCMI).

Oui c'est le lot terrain+maison (un lotisseur qui passe par des constructeurs et non par des particuliers

Vraiment difficile d'avoir des renseignements précis !
Qui a signé la vente du terrain ?
Le constructeur ? Le lotisseur ? Autre ?

Vous devez quand même savoir QUI vous a vendu le terrain (ou a signé la réservation/promesse de vente). Il a bien un nom ?

... C'est sûr que vous êtes en CCMI, pas en VEFA ???

Les autres ont bien compris.
Merci

Je vous dit que j'ai mis une option sur un terrain via le constructeur, et que j'ai signé un CCMI mais qu'au paragraphe du terrakn

Du terrain il y a un blanc( signé le:........)

davii63 a écrit:

Je vous dit que j'ai mis une option sur un terrain via le constructeur, et que j'ai signé un CCMI mais qu'au paragraphe du terrakn

Si c'est le constructeur qui vous vends le terrain + CCMI, ce n'est donc pas un CCMI, mais un VEFA.
Par contre, le constructeur peut faire office "d"agent" pour le compte du proprio, que vous rencontrerez chez le notaire....
PS : pour rappel, si le cst vous propose un terrain appartenant donc à un particulier, vous n'êtes pas obliger de faire construire par ce constructeur, n'haitez pas à faire marcher la concurrence !
Quoiqu'il en soit, votre question initial est donc résolue si vous n'êtes pas encore propriétaire (ou "obliger" par compromis de le devenir) du terrain.

D'accord, oui j'ai fait jouer la concurrence et c'est la que j'ai vu que des devis été gonflés (car même artisan...). Ce qui confirme qu'il faut que j'en n’arrête la ;)

davii63 a écrit:

Les autres ont bien compris.
Merci

Bon. Merci pour ceux qui cherchent à en savoir un peu plus pour pouvoir répondre correctement.

Comme je dois être un peu c.on (ou bouché)