Retour
Menu utilisateur
Menu

Suppression puits cadastré

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 397 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Bonjour,
 
Je voudrai acheter une villa à la Valentine, Marseille 11è, quartier la montre.Il y a un puits devant une petite terrasse, constituant un obstacle au passage.La propriétaire utilise ce puits comme réservoir d'eau de pluie, recueillie à partir des gouttières et servant à arroser le jardin.Le puits est prolongé par une espèce de  col en béton d'une hauteur extérieure de 70 cm et de 50 cm environ d'ouverture.J’ignore encore la profondeur de ce puits qui serait un puits éteint; L'ouverture du puits est recouverte d'une dalle amovible.
Je voudrais supprimer ce puits ou le fermer en détruisant son col et en obturant son ouverture par un dalle au même niveau que le sol pour ne plus être un obstacle ou gêner.
Comment procéder, à qui s'adresser pour réaliser ce travail, y aura t' il des conséquences en le fermant? Quel serait le coût?
Faut il demander une autorisation à la préfecture ou à la Direction de l'urbanisme et environnement? L'état a t il un droit sur ce puits cadastré?
 
Merci de vôtre aide.
 
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la création d'un arrosage automatique...

Allez dans la section devis arrosage automatique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de jardiniers paysagistes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les jardiniers paysagistes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-48-devis_arrosage_automatique.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Bonjour,

le seul droit sur un puit cadastré c'est qu'un voisin y puisse avoir un droit de puisage, on peut considérer que vous le condamner provisoirement aux yeux des instances représentatives, donc pas de déclaration à prévoir, et pour pouvoir le mettre au niveau du sol, je suppose que c'est une buse béton en 600, 800, ou 1000, pas de soucis un coup de tronçonneuse avec un disque à mâtereaux et une dalle renforcée pour pouvoir rouler dessus avec un véhicule.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Justement, s'il s'agit par exemple d'un puits en "cour commune", c'est qu'il y a servitude; celle-ci ne peut être supprimée au bon vouloir.
Il est donc important de connaître le statut de ce puits.
En propriété privée, le problème ne se pose pas, mais là, on ne sait pas dans quel cas se trouve "l'obstacle
"!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis hier à 19h06
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis arrosageArtisan
Devis arrosage
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Créer un arrosage intégré automatique
Créer un arrosage intégré automatique
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos arrosage
Photos arrosage
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Toutes les ventes privées brico / déco / jardin !
Toutes les ventes privées brico / déco / jardin !
Dépensez moins et mieux avec la section shopping de ForumConstruire.com !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir