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Permis refusé règlement modifié ABF (Sarthe)

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maison721
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
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Le 12/11/2016 à 15h58
Permis refusé règlement modifié ABF
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Présentation du projet :
Auteur du récit :
maison721
Récit créé le :
25 septembre 2016 à 19h50
Présentation du projet :
Bonjour,

Notre projet à démarré en décembre 2015.

Décembre 2015: RDV avec le constructeur nous avons opté pour Lemasson.
Dans le même temps nous avons visité 6 lotissements pour choisir un terrain. Notre choix s'est porté sur le seul lotissement non viabilisé (comme par hasard...lol) Le lotisseur demandait 50% de commercialisation.Nous avons quand même mis une option en espérant que cela déclenche les ventes...
Janvier 2016: une deuxième option..et nan faut espoir elle a été annulée..
Mars 2016: nouvelle option! Le lotisseur est finalement ok pour démarrer les travaux (enfin pas avant juin quand même)
Mars 2016: signature ccmi
Juin 2016: travaux de viabilisation
Juillet 2016: début réalisation dossier permis de construire
Octobre 2010: fin des travaux de viabilisation et dépôt du permis de construire en mairie (ah!c'est pas trop tôt), nous allons pouvoir recontacter la banque. Nous étions bloqués car la banque voulait absolument le récépissé.Nous attendons une date avec le notaire pour l'achat du terrain mais sans doute pas avant fin novembre... 😯
A bientôt pour la suite...
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Actuellement connecté ! maison721 - Le 25/09/2016 à 19h56
Ah j'ai oublié la signature du CCMI en mars 2016
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Hier10:15:35
Banque qu'elle galère!
Préparation > Crédit
Bonjour,

Notre notaire étant enfin pret à faire l'acte de vente nous préparons le dossier avec notre courtier et la banque. Personnellement nous commençons à déprimer. Cela fait 1 an bientôt que nous avons démarré le projet si c'était à refaire nous n'aurions pas fait construire tellement on en a marre d'attendre!
Maintenant la banque nous demande des tonnes de documents que même notre constructeur ne peux apparamment pas lui fournir (devis ouvertures des compteurs eau, edf, branchements...)!Nous devons justifier de notre concubinage 3 ans en arrière, quittances depuis 3 ans également et j'en passe.
La construction aurait déjà du commencer si il n'y avait pas eu tous ses retards...
Bref le ras le bol du moment espérons que cela s'arrange vite.
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Hier10:40:12
Banque quelle galère
Préparation > Crédit
Bonjour,

Notre notaire étant enfin pret à faire l'acte de vente du terrain nous préparons le dossier avec notre courtier et la banque. Personnellement nous commençons à déprimer. Cela fait 1 an bientôt que nous avons démarré le projet si c'était à refaire nous n'aurions pas fait construire tellement on en a marre d'attendre!
Maintenant la banque nous demande des tonnes de documents que même notre constructeur ne peux apparamment pas lui fournir (devis ouvertures des compteurs eau, edf, branchements...)!Nous devons justifier de notre concubinage 3 ans en arrière, quittances depuis 3 ans également et j'en passe (sans doute pour le ptz). Notre courtier avait déja rencontré la banque mais la 1ere fois elle n'avait pas demandé tout ça. On aurait gagné du temps si elle l'avait dit au premier RDV... 😡
La construction aurait déjà dû commencer si il n'y avait pas eu tous ses retards...
Bref le ras le bol du moment espérons que cela s'arrange vite.
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Aujourd'hui15:52:47
ABM interdit les portes blanches!
Préparation > Permis de construire
Bonjour,

Mauvaise nouvelle ce matin!Après un an d'attente voici encore une mauvaise surprise. La mairie a refusé notre PC. Le règlement à été modifié nous l'avons su apres avoir déposé le permis en mairie. (Ca fait déjà un an que nous avons mis l'option sur notre terrain. Celui-ci vient d'être viabilisé). Notre constructeur est allé voir le lotisseur pour lui dire que ce n'est pas normal d'avoir remodifie le règlement au dernier moment. Du coup, il nous demande de revoir l'évacuation des eaux pluviales. Le constructeur a apparamment obtenu que le lotisseur prenne en charge le coût. Le problème c'est que je viens de voir que les bâtiments de France proscrits les portes d'entrée et de garage (de plus on nous impose des couleurs de façade, entourage...)!!! Quand nous avons signé pour la réservation du terrain ce n'était pas le même règlement que le lotisseur nous a fait signer. Nous sommes découragés. En plus dans le lotissement la pluspart ont des portes blanches!Quel intérêt de changer le règlement maintenant!nos fenêtres vont être blanches et les portes d'une autre couleur ca va être moche. Notre constructeur nous écrit que le lotisseur prendra en charges les coûts liés aux chargement du règlement. Je doute qu'il prenne en charge le coût des portes qui sont moitié plus chères???besoin de réconfort 😭
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suzie35111

Messages : Env. 10
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : moins de 7j
Le 21/03/2017 à 15h10
Bonjour

Je ne sais pas si vous avez résolu votre problème mais je suis dans la même galère ...
avril 2016 premiere rencontre avec le constructeur
Mai il nous propose un projet terrain + maison qui rentre parfaitement dans notre budget et nos attentes.
Juillet 2016 commence le début des galères : 
On savait l'église toute priche les bdf avait un avis à donné sur notre permis du coup on veille à respecter le cahier des charges à la lettre.
18 juillet dépot du permis au bdf et la tout s enchaine 
Septembre refus du permis de construire, effectivement entre temps k'architecte à changé et le nouveau a posé de nouvelles règles.
Il attend de nous que nous changions la couleur de notre maison et que nous supprimons notre baie vitréé de 3.10m pour poser 2 portes fenetres de 1.40  ce qui ne nous convient pas .
Le lotissement où nous avons acheté est plus de 3/4 construit et elles ont toutes une couleur presque similaire à notre demande ainsi que des baiesvitrées.
Là commence une longue galère .
Le constructeur se retourne vers le lotisseur et demande son soutien sans suite il ne veut  pas se mouiller.
En novembre après contacte avecla mairie et tout lereste on redépose notre permis .
décembre 2 eme refus 
La mairie s engage donc apres ca à nous attribuer notre permis qu elle juge recevable mais seulement apres avoir discuté avec les bdf la rencontre a eu lieu fin décembre elle nous promet de regler ca.
Janvier 2017
la maire nous attribue notre permis en nous disant d attendre3 mois le delai du prefet.
  2/3 jours plus tard appelle del archi des bdf qui nous promet de faire le  necessaire au retrait de notre permis que lui juge non conforme
Et bien sur il a reussi 

résultat parole de politicien 
elle a bien eu l archi des bdf mais n 'a  jamais abordé le sujet des permis de construire avec elle.

Depuis on attend le 24 mars qu il y est conciliation entre notre constructeur et l archi des bdf afin de s entendre sur un compromis . et de  pouvoir avoir les memes droits que les autres maisons deja construites dans le meme lotissement.
letemps est réellement long. Avec le recul on aurait du s enfuir de ce terrain mais la banque trouvant ca trainait trop nous avons poussé afin de valider notre credit resultat nous voila bloquer.
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maison721
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 6 mois
Le 21/03/2017 à 22h08
Bonjour,

Nous avons trouvé un arrangement on va dire mais il restera toujours une petite part de déception pour nous. Impossible de faire supprimer l article sur la couleur des portes. Le lotisseur va réussir à faire supprimer le puisard normalement (vu avec la mairie)
Nous avons donc obtenu notre permis (au final 15 jours apres la modification du permis) et notre maison à commencé Le 28 février. Le lotisseur et le constructeur prennent les frais à leur charge juste pour peindre les portes en gris très clair, pas vraiment le choix de couleur (nous avions signé un ccmi avant et il était hors de question qu'on paye). Obligation également de faire des entourages de fenêtres mais nous avions déjà cette option.

Le lotisseur nous a dit qu'il était impossible de faire changer le règlement par les BDF (et qu'avec eux ça ne rigole pas). Même le constructeur n'y a rien compris puisqu'une vingtaine de maisons sont déjà construites et n'ont pas les mêmes obligations.
Nous avons demandé un RDV avec le lotisseur (j ai envoyé un e-mail assez cru et également sur leur facebook) il nous a proposé un geste commercial (250€ whaou! Lol)car nous étions dégoûtés! 3 maisons commencées avant la nôtre alors que nous étions les 1er à réserver un terrain. Tout ça a cause du changement de règlement. Certains clients ont eu direct le bon reglement donc pas de perte de temps à refaire le permis bref nous avons eu la poisse et je ne parle pas du probleme de notaire partie en congé maternité lol.

Maintenant je parle de déception car à la base on fait construire pour faire à notre façon mais au final toute les maisons vont finir par se ressembler car nous devons aussi choisir des couleurs de façades par rapport à l'église.

Gardez courage et évidemment de la patience mais surtout si vous avez signé un ccmi ne payez rien en plus.J'espère que vous obtiendrez gain de cause avec les BDF.
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suzie35111

Messages : Env. 10
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : moins de 7j
Le 21/03/2017 à 22h34
La déception ça on connais.
On est dans la phase que l on va devoir accepter certainement les modif et franchement ça fout les boules.
Le constructeur nous a déjà parlé que dans ce cas il y aurait un avenant à la facturation mais hors de question qu on paye .je pense que payer 25 ans pour en plus ne pas avoir le choix c est déjà assez cher
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suzie35111

Messages : Env. 10
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : moins de 7j
Le 21/03/2017 à 22h34
La déception ça on connais.
On est dans la phase que l on va devoir accepter certainement les modif et franchement ça fout les boules.
Le constructeur nous a déjà parlé que dans ce cas il y aurait un avenant à la facturation mais hors de question qu on paye .je pense que payer 25 ans pour en plus ne pas avoir le choix c est déjà assez cher
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maison721
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 6 mois
Le 21/03/2017 à 22h46
Oui ils ne savent pas comment nous embêter surtout que nous l'eglise tombe un peu en ruine.
Nous n'avons pas eu le choix mais nous etions vraiment dégoûtés. Nous essayons de reprendre plaisir à faire construire maintenant que s'est démarré. Il vaut mieux car nous aussi prêt sur 25 ans.
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suzie35111

Messages : Env. 10
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : moins de 7j
Le 21/03/2017 à 22h51
Le plus dure à accepter pour nous c est que nous faisons partie des 3 dernier lot sur 25 et que nous sommes les seuls concernés par ses modifications. En plus on nous va falloir payer alors la je crois pas non ! Bref j ai hâte que ça commence aussi pour prendre du plaisir car la on est juste dégoûté et si le terrain était pas signé on aurait tout abandonner.
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maison721
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 30
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 6 mois
Le 21/03/2017 à 22h58
Si votre lotisseur et constructeur sont honnêtes ils ne doivent rien vous demander. Même notre lotisseur nous a dit que si le puisard avait vraiment été obligatoire il l aurait pris à sa charge. Les 3 jours vont être longs pour vous mais vous devriez être fixés et après ça peux aller vite. Je vous le souhaite car c'est du stress inutile.
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toto2776

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
Le 21/03/2017 à 23h15
Bonjour.

Pour les ABF ils appliquent parfois/souvent aveuglément les règlements.

Si vous êtes à moins de X mètre du bâtiment classé rien n'y fera.

Et les maison au delà de cette limite ne seront pas ou seront moins ennuyés par les prérogatives des ABF.
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suzie35111

Messages : Env. 10
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : moins de 7j
Avant-hier à 07h08
Bonjour

Oui c est long déjà 8 mois surtout qu il faut savoir que nous sommes partis chez mes parents le temps de la construction.
Oui ils appliquent aveuglement car il ne juge pas ce qu il y a autour mais la maison seule .
La notre fais partie de un lot de 3. C est un projet monte par notre constructeur les 2 premières sont réalisée dont une mitoyennes à la notre puisque je suis en bout de lignée. Donc on formera un bloc de 3 avec 1 maison pas la même couleur ni led même fenêtre ou est la logique
Nous en avons marre de attendre et voulont tourner la page mais bon on va jusqu au bout car on aura tout tenter.
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