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Pb bornage

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 395 fois
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Super bloggeur Env. 200 message Toulouse (31)
Bonjour,

Jai fait construire ma maison il y a 6 mois. Le terrain avait été borné et je n'ai aucun soucis avec les voisins, les limites étant claires et les clôtures déjà faites. Je suis seulement ennuyé pour la façade et la délimitation avec le domaine public. La limite n'est pas claire et pas droite. Le plan du cadastre est difficilement exploitable .. Bref je ne sais pas exactement à partir d'où commence ma propriété.
--> je suis embêté du coup pour construire mon mur et mettre mon portail ..

Qui dois-je solliciter ? Je n'ai pas envie d'avoir un bornage à faire à mes frais ...

Merci
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Toulouse (31)
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message
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Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Bonjour,

normalement votre plan de bornage est coter, et plusieurs points de repère doivent apparaitre sur le plan, d'une borne à une autre, ou depuis un bâtiment existant, suffit de reprendre les cotes avec un décamètre et tracé vos limites.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Super bloggeur Env. 200 message Toulouse (31)
Merci. Le pb cest que je n'ai aucun plan de bornage sur l'acte de vente
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Si vous avez le nom du géomètre et le numéro de la parcelle, il peut vous refaire un tirage..ou mieux, vos voisins l'ont forcement du fait qu'ils ont été convoquer pour le bornage, c'est le moment de faire du social à un apéro avec le/les voisins Tongue
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Gers
Bonsoir, je crois qu'il y a des mesures à respecter pour les portails, je pense qu'à votre mairie, ils pourront vous indiquer les distances par rapport à la route ou vous donner d'autres infos importantes . Comme le dit Bibi, rapprochez vous de votre géomètre pour les limites de votre parcelle.
Messages : Env. 20
Dept : Gers
Ancienneté : + de 7 ans
 
Super bloggeur Env. 200 message Toulouse (31)
Merci pour vos interventions. Je vais me rapprocher de la mairie, service urbanisme rapidement, on verra bien.
Personne n'a trace de l'historique (nom géomètre..), la maison du voisin a été vendue deux fois depuis, et pas de plan de bornage dans l'acte de vente ... 😒
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 03h12
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