Retour
Menu utilisateur
Menu

Conformité RT2012

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 855 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Nord
Bonjour, 

J'ai receptionné ma maison il y a dejà plusieurs mois, alors qu'il restait des réserves à effectuer.
Celles c-i sont quasiment toutes levées mais on ne m'a pas encore parlé de test à l'air ; je souhaiterai verifier si ma maison est bien conforme à la norme RT 2012, puis je exiger à mon constructeur ce test? 

Si ce test met en évidence des fuites, quels recours puis je avoir? car j'ai demandé une maison RT2012, si elle n'en est pas une, il y a donc non respect du contrat...

merci pour vos éclairages
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Nord
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
Il devrait être donné à la réception des travaux, ainsi que l'attestation RT 2012

Citation :

A l’étape du permis de construire, votre permis ne pourra pas être validé si vous ne fournissez pas une attestation de prise en compte partielle de la RT2012, empêchant le lancement des travaux.

Lors de l’achèvement des travaux, si votre maison ne respecte pas la RT2012, vous n’obtiendrai pas le certificat de conformité, vous exposant à des sanctions pénales ou civiles.

D’après l’article L.152-4 du Code de la construction et de l’habitation, « les personnes physiques (utilisateurs du sol, bénéficiaire des travaux, architectes, constructeurs ou toute autre personne responsable de l’exécution des travaux) ayant méconnu les obligations de la RT2012 sont passibles d’une amende de 45.000 € et d’une peine de 6 mois d’emprisonnement en cas de récidive». Si vous êtes condamnés, d’après l’article L. 152-5 du Code de la construction, vous aurez obligation de prévoir : « la mise en conformité des ouvrages avec les règlements, la démolition ou la réaffection du sol en vue rétablir les lieux dans l’état antérieur ».
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Nord
Le souci est que je n'ai jamais rien reçu , ni attestation ni documents de levées de reserve et tout a été encaissé...
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Nord
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Bonjour, Je confirme la réponse de Gwendalfr. J'ai eu le mien le 10 septembre avec la réception le 22 juillet. Je l'ai eu en décaler car le test a eu lieu le jour même de la réception et au mois d'aout tout est au ralentit du coup pour que j'ai ma maison un peu plus vite j'ai réceptionner la maison avant le papier officiel mais le test avait était fait.
En plus la mairie ma demander le certificat RT2012 au moment de déposser le dossier de fin de chantier .
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Rospez (22)
Le test n'est pas obligatoire pour le constructeur, vous trouverez d'autres post sur le forum...

La raison approximative est : ils ont des tests sur des échantillons de maison...!
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : Rospez (22)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 5000 message Aveyron
maisonkydie a écrit:Le test n'est pas obligatoire pour le constructeur, vous trouverez d'autres post sur le forum...

La raison approximative est : ils ont des tests sur des échantillons de maison...!

Bonsoir ,
Pas obligatoire pour certains constructeurs s'ils ont fait une démarche qualité ;

http://www.rt-batiment.fr/batiments-neufs/etancheite-a-lair/[...]eseaux-aerauliques.html
Conseil en éco-construction ,thermicien RT 2012,RE2020 ,C.E.P.H+


Guide forum construire tout savoir sur la RT 2012 http://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_92,rt_2012.php
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 21h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les labels et normes (RT2005, BBC, HPE, THPE, ...)
Les labels et normes (RT2005, BBC, HPE, THPE, ...)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Guide : le test d'infiltrométrie
Guide : le test d'infiltrométrie
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Tout savoir sur la RT 2020
Tout savoir sur la RT 2020
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir