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Env. 30 message Loire Atlantique
Bonjour à tous, après la lecture de plusieurs forums et ayant trouvé peu ou pas d'infos sur certains cas, ou des informations contradictoires, j'ai fait une matrice des différents cas possibles (128 au total) pouvant se présenter à un particulier lors de la construction d'un garage ou d'un agrandissement. L'objectif est de définir pour chaque cas si il le recours à un architecte est oui ou non obligatoire, j'ai remplis quelques case là ou j'étais sur (enfin j'espère), mais je sollicite votre aide pour m'aider à finir de remplis le document. L'objectif est d'avoir un document de synthèse de tout les cas pouvant se présenter.

Merci de votre aide.
Messages : Env. 30
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 8 ans
 
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Env. 30 message Loire Atlantique
Surface de plancher <150m² et emprise au sol >150m², projet garage de surface de plancher <5m² et d'emprise au sol <5m², PLU: /, dossier : /, architecte : Non

Surface de plancher <150m² et emprise au sol >150m², projet garage de surface de plancher <5m² et d'emprise au sol >5m² <20m², PLU: /, dossier : DP, architecte : Non

Surface de plancher <150m² et emprise au sol >150m², projet garage de surface de plancher >5m²  <20m² et d'emprise au sol <5m², PLU: /, dossier : DP, architecte : Non

Surface de plancher <150m² et emprise au sol >150m², projet garage de surface de plancher >5m² <20m² et d'emprise au sol >5m² <20m², PLU: /, dossier : DP, architecte : Non

Surface de plancher <150m² et emprise au sol >150m², projet garage de surface de plancher >5m² <20m² et d'emprise au sol >20m² <40m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : 

Surface de plancher <150m² et emprise au sol >150m², projet garage de surface de plancher >20m² <40m² et d'emprise au sol >5m² <20m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : 

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Edité 2 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Env. 30 message Loire Atlantique
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Surface de plancher <150m² et emprise au sol <150m², projet habitation de surface de plancher >5m² <20m² et d'emprise au sol >20m² <40m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : Seulement si dépassement des 150m² de surface de plancher ou d'emprise au sol

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Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >20m² <40m² et d'emprise au sol >5m² <20m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : Oui

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >20m² <40m² et d'emprise au sol >20m² <40m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : Oui

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >20m² <40m² et d'emprise au sol >40m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : Oui

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >40m² et d'emprise au sol >20m² <40m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : Oui

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >40m² et d'emprise au sol >40m², PLU: sans, dossier : PC, architecte : Oui

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >5m² <20m² et d'emprise au sol >20m² <40m², PLU: avec, dossier : DP, architecte : 

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >20m² <40m² et d'emprise au sol >5m² <20m², PLU: avec, dossier : DP, architecte : 

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >20m² <40m² et d'emprise au sol >20m² <40m², PLU: avec, dossier : DP, architecte : 

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >20m² <40m² et d'emprise au sol >40m², PLU: avec, dossier : PC, architecte : Oui

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >40m² et d'emprise au sol >20m² <40m², PLU: avec, dossier : PC, architecte : Oui

Surface de plancher >150m² et emprise au sol >150m², projet habitation de surface de plancher >40m² et d'emprise au sol >40m², PLU: avec, dossier : PC, architecte : Oui
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Env. 30 message Loire Atlantique
Concernant la construction d'un garage, j'ai pu lire que tout dépôt de permis de construire lorsque l'habitation à une surface de plancher et/ou une emprise au sol >150m² nécessitait le recours obligatoire à un architecte, mais je n'en suis pas sur à 100%
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Env. 60000 message
Bonjour
Qui a lu jusqu au bout ?
Un Tableur...insertion image...aurait été plus utile...
J ai envie de dormir maintenant...zzzzzzzzzzzzz 
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,

Et on gagne quoi si on participe ?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
W00t

attendons l'ajout de l'option garage Laugh
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 2000 message Puy De Dome
Ouh la... j'ai les yeux qui saignent...
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
C'est un devoir à rendre pour quelle date ?
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pour hier ...
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 30 message Loire Atlantique
Bonjour à tous, j'ai essayer d'insérer une image issue du tableur, mais c'était encore plus moche. Je sais que c'est illisible et que ca fait un peu saigner les yeux, il n'y a que quelques cas ou je n'ai pas de réponses ou un doute, je poserais les questions sur les différents cas et par la suite je remettrais cela en page pour pouvoir le poster. Et ce n'est pas un devoir ou quoi que ce soit, je suis en rénovation et j'ai fait un agrandissement, et pour le dépôt de ma déclaration préalable, je me suis pas mal renseigné sur le sujet. Il y a plusieurs infos que l'on ne trouve pas, on entent tout et son contraire, c'est pourquoi je voulais formaliser tout cela, pour avoir le maximum d'info sur un seul document.

Alexis
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Après, si vous avez peur de vous tromper, faîtes appel à un professionnel de l'architecture.
Un architecte peut concevoir n'importe quelle surface. Ça simplifie tout de même vachement la vie.
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De : Vesoul (70)
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Env. 30 message Loire Atlantique
Bonjour Spoonman, ma déclaration préalable remonte à plus d'un an, je n'ai pas de dossier à constituer, je fais juste cela pour éclaircir les choses. Plusieurs personnes se posent la question suivant leur cas si ils sont obligés de faire appel à un architecte ou non, et suivant les cas il peux être difficile de trouver une réponse. Après libre à chacun de faire appel à un architecte ou non si il n'en ont pas l'obligation. Le but n'est pas de polémiquer sur cette loi ou sur le bien fondée de faire appel à un architecte.
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Env. 10 message Meurthe Et Moselle
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En cache depuis le vendredi 22 mars 2024 à 22h21
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