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Bassin retention d'eau et probleme

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Membre utile Env. 800 message Saone Et Loire
Bonjour

je suis dans un lotissement privée de 15 maisons avec un bassin de retention d'eau qui traverse le lotissement et qui a ete fais en même temps que les maisons ça fais environ 2 ans

la voie d'acces au maison et le bassin sont privée en quelque sortent ça appartient au 15 proprio 1/15 chacun


celui qui a fais le bassin de retention c'est planter dans ces calcul pour faire ce dernier et a la demande de la mairie doit le modifier, en faite il retiens pas assez d'eau

donc il on deja parler a certain voisin de remettre de la terre chez eux pour remonter la hauteur de ce bassin (fosser) en gros faire ça a l'arrache, alors que la s'etais propre (bache anti mauvaise herbe, plante grimpante sur les paroie du bassin etc)


pour le moment je les voie faire chez les autres mais chez moi on m'en a pas parler, puis je refuser d'apres vous, car il parle de remettre de la terre sans remettre de pelouse, de mettre de la terre de la cloture donc en gros la cloture fera 30cm de moins et le pire passer sur le terrain avec la mini pelle ...


d'apres vous?


merci
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 700 message Bas Rhin
Bonjour,

Ca veut dire quoi "celui qui a fais le bassin de retention c'est planter" ? Il s'est trompé dans ses calculs ou il n'a pas pris les bonnes données ou il n'a pas suivi les plans ?

Si l'erreur vient du BE, il est assuré pour ça. Il faut faire jouer son assurance. Pareil si l'erreur vient de l'entreprise qui a réalisé les travaux et encore pareil si l'entreprise a son propre BE. Celui qui a réceptionné / validé a peut-être aussi sa part de responsabilité.
Là ou cela se complique c'est si vous (les colotis) ne respectez pas les prescriptions. Vous faites quoi des eaux de toiture ? Dans la rétention ou gérées à la parcelle ? Conforme aux hypothèses de dimensionnement ?

Techniquement avant de faire des fossés et talus dans tous les sens (qui partiront probablement avec la prochaine pluie surtout sans végétalisation).
Quelles sont les eaux qui vont dans cette rétention ? Normal ou pas ?
Peut-on en envoyer moins ou moins vite (concrètement est-ce que l'on pourrait infiltrer les eaux de toiture (non polluées) sur chaque parcelle ?)

Pour répondre à votre question, il est probable que votre terrain ne soit pas impacté par les modifications du bassin sinon ils auraient demandé avant. Si vous êtes impacté, vous avez tout intérêt à se que les travaux soient faits sinon le bassin débordera chez vous  faute d'être fermé ! Evidemment, il faudrait un plan topo pour valider
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 800 message Saone Et Loire
Ca veut dire quoi "celui qui a fais le bassin de retention c'est planter" ? Il s'est trompé dans ses calculs ou il n'a pas pris les bonnes données ou il n'a pas suivi les plans ?


aucune idée  moi j'ai acheter la maison s'etais deja tous fais je sais juste que le constructeur a en gros sous traitée cette partie a une boite de tp


Si l'erreur vient du BE, il est assuré pour ça. Il faut faire jouer son assurance. Pareil si l'erreur vient de l'entreprise qui a réalisé les travaux et encore pareil si l'entreprise a son propre BE. Celui qui a réceptionné / validé a peut-être aussi sa part de responsabilité.
Là ou cela se complique c'est si vous (les colotis) ne respectez pas les prescriptions. Vous faites quoi des eaux de toiture ? Dans la rétention ou gérées à la parcelle ? Conforme aux hypothèses de dimensionnement ?


quel prescription?  les eaux de toiture vont justement dans ce bassin


Techniquement avant de faire des fossés et talus dans tous les sens (qui partiront probablement avec la prochaine pluie surtout sans végétalisation).
Quelles sont les eaux qui vont dans cette rétention ? Normal ou pas ?
Peut-on en envoyer moins ou moins vite (concrètement est-ce que l'on pourrait infiltrer les eaux de toiture (non polluées) sur chaque parcelle ?)

Pour répondre à votre question, il est probable que votre terrain ne soit pas impacté par les modifications du bassin sinon ils auraient demandé avant. Si vous êtes impacté, vous avez tout intérêt à se que les travaux soient faits sinon le bassin débordera chez vous  faute d'être fermé ! Evidemment, il faudrait un plan topo pour valider

et si il s'accage tous le terrain et que ma cloture fais plus que 1m de haut?
Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
De l'herbe, ça repousse.
Mais sinon, vu vos explications, je ne vois pas qu'est-ce qui vous pose problème ? Les charges à débourser pour refaire ceci ? Ce sont les charges de copropriété en gros, donc vous n'y échapperez pas.

Qu'il passe sur votre terrain ? La manière de faire ?
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Membre utile Env. 700 message Bas Rhin
Simple exemple (je ne dis pas que vous êtes dans ce cas) :

Un aménageur (lotisseur) achète 2 ha de terrain à lotir, il va découper des parcelles et une voirie et faire les branchements qui vont bien. Pour les eaux pluviales, le gestionnaire du réseau (la commune) le limite à 5 l/s/ha. L'aménageur est capable de (faire) calculer la rétention dont il a besoin pour la voirie (disons 2000 m²) qu'il a recouvert d'enrobés (il prend donc un coef de ruissellement de 0.9). A ce stade, il va vendre les parcelles à des promoteurs / constructeurs... et ne connait donc pas le taux d'imperméabilisation ni la nature des matériaux. Il va donc prendre comme hypothèse que chacun s'occupe des eaux de toiture réputées non polluées et que les eaux qui ruissellement sur les voiries et parking passeront par des séparateur avant rejet dans la rétention puis vers le réseau communal. Il va considérer que 30% de la surface de parcelles sera donc desservie par la rétention qu'il va créer.

Dans le meilleur de cas, les 30% se retrouvent dans le règlement du lotissement et sont respectés à la lettre par les colotis qui ont bien pris la mesure du problème !

Dans le monde réel, les 30% passent à la trappe et le bassin déborde !
Toujours dans le monde réel, l'aménageur aura pris une fréquence décennale (c'est classique) ce qui veut dire que l'on "accepte" que le bassin déborde tous les 10 ans en moyenne ! Mais bon ce n'est pas vraiment vendeur comme argument...
Toute ressemblance serait évidemment purement fortuite.

Pour le saccage de votre terrain, vous pouvez probablement vous opposez à ce qu'il pénètre chez vous mais vous aurez plus de mal avec l'eau. Votre mûr est peut-être assez haut et résistant mais c'est impossible à dire sans connaitre le dossier.

Donc pour faire proprement les choses :
il faut récupérer la note de dimensionnement du bassin (la première qui conduit à trop petit et la seconde qui préconise les travaux). Cette note fait parie du dossier de demande de raccordement (à la mairie) et du dossier loi sur l'eau (DDT) si le lotissement fait plus de 1 ha.
Voir ce que ne va pas
Trouvez une solution pour corriger le problème (infiltration, plus grand bassin, plus grand réseau...)

Les travaux chez vos voisins ressemblent effectivement à du bricolage !
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Membre utile Env. 800 message Saone Et Loire
Woofy a écrit:De l'herbe, ça repousse.
Mais sinon, vu vos explications, je ne vois pas qu'est-ce qui vous pose problème ? Les charges à débourser pour refaire ceci ? Ce sont les charges de copropriété en gros, donc vous n'y échapperez pas.

Qu'il passe sur votre terrain ? La manière de faire ?

tu achete une maison en vefa cle en main cloturer herborer et aroborer, 1 ans plus tard on viens s'accager ta pelouse, ton terrain, tu dit rien tu rachete de la pelouse et tu paie le bassin qui ce sont planter?
le bassin c'est sur que je réglerais rien
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Alors moi j'ai rien acheté, là on parle de vous
Si vous êtes dans la période d'un an, ça rentre dans la garantie de bon fonctionnement non ?
Si le bassin est non conforme, la responsabilité en reviens soit au bureau d'étude qui l'a mal dimensionné, soit à l'entreprise l'ayant réalisé qui n'a pas réalisé le travail du BE, non ?

Par contre si les travaux ne sont pas réalisés par les règles de l'art, l'entreprise réalisant les travaux en reste responsable, il va falloir leur marcher dessus.

Bon courage, parce que c'est le genre de dossier où tout le monde rejette la faute sur tout le monde, et rien ne se passe.
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Membre utile Env. 800 message Saone Et Loire
Voila c'est ça il ce balance la faute l'un sur l'autre
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Pour les lotissements, je ne sais pas trop comment ça fonctionne.
Pour les copropriétés, le promoteur joue la montre pour laisser passer la garantie d'un an, et ensuite balance tout à la décennale, qui va relancer les assurances des artisants etc...
Pour ce cas (celui de la copropriété), le seul moyen de faire rentrer le désordre dans le cadre de la garantie de parfait achèvement (1 an après la livraison), il faut faire un constat d'huissier. Si non, impossible de prouver que le désordre a été signalé dans la période de parfait achèvement et donc dans le cadre de cette garantie.
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