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Escalier pour accès au Vide Sanitaire

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 795 fois
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Membre super utile Env. 2000 message Oise
Bonjour,

Actuellement ma maison est en construction, le RDC vient d'être terminé. Je dispose d'un Vide Sanitaire de 9 rangs soit une hauteur de 1m80 (surface non taxable). Je trouve dommage de ne pas exploiter cette surface comme éventuellement par exemple pour une cave.

Je me dose donc des questions concernant l'accès à ce vide sanitaire. Actuellement je dispose d'une porte dessinée sur le plan du PC. Cependant je voudrai mettre un escalier extérieur pour pouvoir y accéder beaucoup plus facilement.

Je me pose la question suivante : aurai-je des problèmes pour obtenir le certificat de conformité auprès de la mairie ? Sachant que sur les plans du PC, il y a juste écrit accès au Vide Sanitaire mais pas d'escalier de dessiné. Mon conducteur de travaux me dit qu'il n'y a aucun risque car officiellement c'est un vide sanitaire et non un sous sol...

Je vous remercie d'avance pour vos contributions.

Préparation pour escaliers du vide sanitaire
Adhérent AAMOI 5879
Picto recompense Membre super utile
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonsoir,
Citation: Je dispose d'un Vide Sanitaire de 9 rangs soit une hauteur de 1m80 (surface non taxable)


1m80 c'est taxable , c'est moins d'1m80 qui n'est pas taxable
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Mais rien ne vous empêche d'y mettre un accès car c'est bien le but d'un vide sanitaire "accessible".
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre super utile Env. 2000 message Oise
Merci pour votre réponse Blush

Mais si je le trompe pas voici ce que j'ai trouvé concernant la surface taxable

La surface qui sert de base de calcul à la taxe correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades. Il faut en déduire : l'épaisseur des murs qui donnent sur l'extérieur, les trémies des escaliers et ascenseurs.
Adhérent AAMOI 5879
Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 2000 message Oise
Bonjour. Pas d'autres avis sur le sujet ?
J'ai contacté le service urbanisme de la ville et ils n'ont pas pu me donner une réponse claire. Je dois prendre une décision avant la fin de la semaine car la maçonnerie sera terminée. Merci d'avance pour vos retours…
Adhérent AAMOI 5879
Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le dimanche 21 avril 2024 à 22h13
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