Retour
Menu utilisateur
Menu

Clause suspensive-permis de construire

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.336 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 80 message Pas De Calais
Bonjour,
Nous avons signé un compromis de vente pour un terrain et l'une des clauses suspensives est l'obtention du permis de construire. Quand je vois sur le forum que certains ont mis quatre voire cinq mois à obtenir ce fameux sésame, je me pose une question : la signature de l'acte authentique pourra attendre autant de temps? Il me semblait que c'était trois mois maxi Crying
Quelqu'un pour m'éclairer?

Merci!
Compromis terrain signé le 14/03/2008
Terrain signé le 27/06/2008
Ouverture de chantier 18/09/2008!
Réception le 4/05/09
On y est depuis le 05/06/09!!!
BLOG
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez sur la page devis permis de construire de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 500 message Toulouse (32)
Ben moi j'en suis à presque 5 mois car la DDE du Gers fait chier le monde (Pas nous mais le propriétaire du lotissement).
Après faut voir avec le propriétaire de ton terrain et le notaire Wink
Messages : Env. 500
De : Toulouse (32)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 60000 message
Le temps qui vous est accordé est écrit clairement sur votre compromis, relisez ce que vous avez signé. En général, lorsqu'on est vraiment angagé dans un projet de construction on optient assez facilement du vendeur qu'il patiente un peu, encore faut-il le prévenir à temps qu'on va le dépasser donc vérifiez la date avant laquelle il faudra vous manifester. Happy
Messages : Env. 60000

 
Env. 100 message
Ne t'inquiète pas pour les délais

Nous avions signés le compromis de vente le 29 avril 2006 avec conditions suspensives : obtention du CU, prêt et permis de construire.

Fin du délai fin août 2006.

Nous avons prorogé au 31 décembre et comme bonne entente avec le vendeur prorogé de nouveau (à l'oral en ayant informé le Notaire) à fin janvier 2007 (il est tout de même préférable d'avoir un écrit) et enfin signé le 10 février 2007.

Bye
Ouverture du chantier le 27 03 2007
Plomberie et electricité OK
Chappe vendredi et lundi
Puis le carrelage fin septembre, début octobre
Messages : Env. 100

Ancienneté : + de 16 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
idem

mon délai est passé depuis fin fevrier...
et je n'ai toujours pas de permis de construire...
la dde qui fait ch.er aussi (tout le monde est d'accord depuis deux mois, tout est ok mais le tampon n'a plus d'encre apparement.... Mad )
le problème n'étant pas spécifique à des plans biscornus ou à ma volonté de metre une statut de 10 metres de hauteur que je veux faire irriger à ma gloire, le propriétaire préfére accepter de repousser (il sait que le problème se retrouvera avec un autre)
par contre ca devient ennuyeux pour les offres de prets qui ont une durée de vie limitée aprés signature et avant premier appel de fond Sad
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 900
De : Saint Laurent Des Arbres (30)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le mercredi 20 mars 2024 à 20h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir